# QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL dans l'actualité

Santé et sécurité au travail

Covid-19 : port du masque obligatoire et nouvelles modalités de [...]

Depuis quelques semaines, une recrudescence du nombre de cas de Covid-19 est malheureusement constatée, ainsi qu’une augmentation du nombre de clusters [...]

Fonction publique

Formation : le CPF, un outil majeur tout au long de la vie [...]

Rémunération

Les salaires dans la fonction publique de l’État en 2018

Statut

29 juil. 2020

Impact de la crise sanitaire sur les modalités de gestion des congés annuels et des RTT

La crise sanitaire du Covid-19 a interrogé fortement les modalités de gestion des congés annuels et des RTT des agents locaux.

Fonction publique

22 juil. 2020

Quelques apports jurisprudentiels sur la procédure de rupture conventionnelle

La rupture conventionnelle a été instituée par l'article 72 de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique. Plusieurs apports [...]

Fonction publique

23 juin 2020

Le calendrier dantesque des réformes RH issues de la loi du 6 août 2019 doit être assoupli

L'état d'urgence sanitaire n'a pas exonéré les employeurs publics de leurs obligations d'application des dispositions Ressources humaines issues de la loi n° 2019-828 [...]

Fonction publique

15 mai 2020

Les agents qui se rendent au travail à vélo ou en covoiturage recevront 200 euros par an

Alors que le vélo et le covoiturage sont particulièrement indiqués en période de déconfinement, les agents publics qui les utilisent au moins cent jours par an pour leurs trajets [...]

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL dans les ressources documentaires

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines

Recrutement en cas de besoin permanent à temps incomplet

Certaines activités bien que permanentes ne nécessitent qu’un recrutement à temps incomplet. Le recrutement d’agents contractuels à ce titre a [...]

07 oct. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#besoins permanents #temps incomplet

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la [...]

09 sept. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps non complet #emploi à temps non complet

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Temps partiel : le régime

Le temps partiel accordé aux agents non titulaires l’est pour une durée limitée . Les quotités de service varient selon que le temps partiel [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#temps partiel #quotité de service

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Santé

Le statut des personnels hospitaliers et universitaires des CHU

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

04 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CHU #personnels HU

Généralités sur les statuts des personnels médicaux

Les statuts des personnels médicaux ont subi au cours des dernières décennies et subissent encore de profondes mutations en regard des [...]

03 sept. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien hospitalier #médecins

Le statut des assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, [...]

C’est l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958 relative à la création des centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#CSERD #assistants hospitaliers universitaires

Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

Les praticiens attachés et les praticiens attachés associés sont recrutés au sein des établissements publics de santé ou des établissements [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens attachés #praticiens attachés associés

Le statut des praticiens hospitaliers

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens des hôpitaux nommés à titre permanent après avoir satisfait aux épreuves du concours [...]

09 juil. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#praticien hospitalier #odontologiste

Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

Il s’agit des médecins, odontologistes et pharmaciens nommés en qualité de praticiens des hôpitaux à temps partiel après avoir satisfait aux [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticien des hôpitaux #praticien temps partiel

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Gouvernance Locale

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

17 sept. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Autorisations d’absence pour raisons familiales

L’article 21 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 prévoit que les fonctionnaires en activité bénéficient d’autorisations [...]

15 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#autorisation #absence

Contrat de projet

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 dite de transformation de la fonction publique crée un nouveau type de contrat : le contrat [...]

24 mars 2020  -  Gouvernance communale

#contrat de projet #projet

Cumul d’activités

Aux termes de l’article 25 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, les agents publics consacrent l’intégralité de leur activité [...]

23 mars 2020  -  Gouvernance communale

#cumul d’emplois #activité privée

Le recrutement d’un agent non titulaire ou contractuel

Chaque collectivité peut être amenée à procéder au recrutement d’un agent contractuel ou non titulaire de la fonction publique territoriale. [...]

03 mars 2020  -  Intégral Gouvernance locale

#personnel communal #recrutement collectivités locales

Appréhender la réforme de la fonction publique

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique modifie de nombreuses dispositions du statut de la [...]

20 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#réforme de la fonction publique #contractuels

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Éducation

Le droit syndical dans l’établissement

Les syndicats ont pour fonction première de représenter et de défendre les intérêts de leurs mandants , qu’il s’agisse d’intérêts catégoriels [...]

20 mai 2020  -  Intégral Éducation

#droit syndical #élections professionnelles

Les personnels enseignants titulaires

Les personnels enseignants du second degré étaient régis par trois décrets n° 50-581 à n° 50-583 du 25 mai 1950 modifiés, [...]

06 mars 2020  -  Intégral Éducation

#service statutaire #obligation réglementaire de service (ORS)

Mieux inclure les élèves en situation de handicap

Depuis la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, le nombre d’élèves en situation de handicap scolarisés en milieu ordinaire a plus que [...]

09 oct. 2019  -  Intégral Éducation

#handicap #inclusion

Les accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)

À la rentrée 2014, les personnels chargés d’apporter une aide humaine aux élèves en situation de handicap ont été recrutés en qualité [...]

10 juil. 2019  -  Intégral Éducation

#AESH #AVS

Les classes post-baccalauréat : les CPGE

Les classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) constituent une exception française au sein de l’Union européenne. Jusque dans la [...]

28 mars 2019  -  Intégral Éducation

#CPGE #Parcoursup

Scolariser les enfants allophones

Le nombre d’élèves nouvellement arrivés sur le territoire ne maîtrisant pas la langue française est un phénomène en hausse, touchant [...]

12 févr. 2016  -  Intégral Éducation

#centre académique pour la scolarisation des nouveaux arrivants et des enfants du voyage #mineurs isolés

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Services à la population

Appréhender la réforme de la fonction publique

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique modifie de nombreuses dispositions du statut de la [...]

20 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#réforme de la fonction publique #contractuels

Mettre en œuvre une tarification des temps périscolaires

En écho à la construction d’un projet d’organisation des temps périscolaires, les communes doivent se poser en parallèle la question d’une [...]

06 janv. 2016  -  Intégral Services à la population

#tarifs #périscolaire

Fixer les tarifs d’un ALSH

Lorsque l’idée de création d’un accueil de loisirs sans hébergement commence à faire son chemin, l’organisateur doit très vite se poser la [...]

20 févr. 2012  -  Intégral Services à la population

#tarif #CAF

Les primes et indemnités accordées aux policiers municipaux

Les primes et indemnités sont des éléments souvent déterminants pour rendre son service attractif et valoriser le travail des agents. Chaque [...]

07 juin 2011  -  Intégral Services à la population

#régimes indemnitaires #primes

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Marchés publics

Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

Les agents territoriaux contractuels de droit public trouvent les conditions d’exécution de leur contrat soit dans les règles statutaires [...]

04 déc. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#droit de grève #droit syndical

Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

Avant la généralisation du statut de fonctionnaire, après la Seconde Guerre mondiale pour la fonction publique d’État, puis à partir de 1984 [...]

18 oct. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#collaborateur de cabinet #collaborateur d’élus

Titularisation des agents publics contractuels

La titularisation est une modalité juridique de cessation d’une relation contractuelle entre un agent public non titulaire et un employeur [...]

22 janv. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#droit à titularisation #agent public

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale

Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de [...]

Les dernières mouvances de la politique nationale de la jeunesse ont mis l’accent sur la citoyenneté. C’est dans ce cadre que le gouvernement [...]

19 oct. 2017  -  Intégral Action sociale

#RSE #responsabilité sociale et environnementale

L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

Les règles qui déterminent l’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière, si elles s’inspirent du Code du travail, [...]

23 nov. 2015  -  Intégral Action sociale

#durée du temps de travail #décompte du temps de travail

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Finances & Comptabilité

La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

La taxe professionnelle (TP) a été, depuis sa création en 1975, un impôt largement décrié car jugé anti-économique. Sa base de calcul reposait [...]

22 mars 2018  -  Gouvernance communale

#chiffre d’affaire #valeur ajoutée

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