QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : ressources documentaires

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Santé et sécurité au travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  que pour les autres travailleurs. Contrairement à la situation antérieure, les contrats de travail à temps partiel... dans un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet dont...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  antérieure, les contrats de travail à temps partiel ne sont pas exclus du champ de la loi.... dans un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet dont la quotité de travail...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Activité du médecin collaborateur dans les services de santé au travail... 2/26 Arrêt de travail longue durée... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Que devient le contrat de travail à l'issue de l'invalidation en 2 e  catégorie ?... II survient à l'issue d'une période d'arrêt de travail au titre de l'assurance maladie (sauf... lorsqu'il présente une invalidité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  RH publiques > Médecine du travail

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Santé

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  que pour les autres travailleurs. Contrairement à la situation antérieure, les contrats de travail à temps partiel... dans un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet dont...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Différents types de services

  antérieure, les contrats de travail à temps partiel ne sont pas exclus du champ de la loi.... dans un emploi permanent à temps complet ou à temps non complet dont la quotité de travail...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  Activité du médecin collaborateur dans les services de santé au travail... 2/26 Arrêt de travail longue durée... ...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Que devient le contrat de travail à l'issue de l'invalidation en 2 e  catégorie ?... II survient à l'issue d'une période d'arrêt de travail au titre de l'assurance maladie (sauf... lorsqu'il présente une invalidité...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Risques physiques

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  enrichie de la nécessité de mettre en place une dosimétrie opérationnelle (réalisée en temps réel).... Temps de latence Les effets ne sont perceptibles qu'après un temps...

  RH publiques > Médecine du travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl2963236

  Contrôler les aspects financiers des marchés publics

  dans le temps car elle cessera d'être efficace, sauf disposition contraire adoptée ultérieurement,...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail Le principe de base... est que le temps de travail est annualisé , sur une valeur de 35 heures par...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 19 oct. 2017 - ref : 10886

  Monter un projet d’accueil de missions de service civique au sein de l’Ehpad public

  La gestion du temps de travail La quotité de travail afférente aux missions de service civique... la ressource engagée dans ce projet citoyen. Identifier le temps et les périodes...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  RSE, responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Marchés publics

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  autant le temps de travail que leur évaluation, ou encore leurs libertés professionnelles,... dans le cadre de la réglementation sur le temps de travail en vigueur. Le décompte du temps...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 22 janv. 2018 - ref : 10453

  Titularisation des agents publics contractuels

  de travail et totaliser 4 années d’équivalent temps plein à la clôture des inscriptions... dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  droit à titularisation, agent public, âge des agents publics, carrière des agents publics, rémunération des agents publics

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité de temps de travail est inférieure... ne vise, en principe, que des emplois à temps complet ou non, mais non permanents. Finalement,......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Établissements de santé

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  de l’organisation du travail. Les refus opposés à une demande de travail à temps partiel doivent être précédés... ou d’adoption, ou d’accident de travail ou maladie professionnelle » :...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 4 juin 2019 - ref : 13073

  Le statut des praticiens contractuels à temps plein et des praticiens contractuels à temps partiel

  de 4 mois. Le temps de travail effectué la nuit est compté pour 2 demi-journées. Lorsque le praticien... de leurs obligations de service hebdomadaires, un temps de travail...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  praticiens contractuels, contractuels

• 2 juil. 2019 - ref : 13074

  Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des praticiens adjoints contractuels à temps partiel

  Les praticiens adjoints contractuels à temps partiel exercent une quotité de travail comprise entre 5 et 9... d’un temps de travail organisé en demi-journées ou en temps...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  praticiens adjoints contractuels, PAC.

• 2 juil. 2019 - ref : 13072

  Le statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel

  en temps continu, ils assurent le travail de jour et de nuit. De plus, ils participent au remplacement... au contrat. Droits statutaires Congés annuels et de réduction de temps de travail...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  praticien des hôpitaux, praticien temps partiel, temps partiel

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  5° L’effectif actuel et l’effectif cible de médecins du travail en équivalent temps plein affectés... un médecin du travail à temps complet pour 1 500 agents ; ...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 2 nov. 2017 - ref : 3489

  Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

  à la permanence des soins  : indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué,... – s’ils ne font pas l’objet d’une récupération ; indemnités pour le temps de travail...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien attaché, statut des praticiens attachés, grille de rémunération, indemnités versées aux praticiens attachés

• 2 nov. 2017 - ref : 3486

  Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitaliers (PH) ?

  La participation à la permanence des soins par le biais des gardes et astreintes ainsi que le temps de travail... sont calqués sur leur quotité de travail  : un praticien temps...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien hospitalier, temps plein, temps partiel, statut des praticiens hospitaliers, Centre national de gestion, grille de rémunération

• 4 mars 2019 - ref : 9179

  Charges salariales au régime de retraite obligatoire des agents à la CNRACL

  que des périodes de travail à temps partiel soient comptabilisées comme des périodes de travail à temps... plein pour le décompte des droits à retraite des fonctionnaires. Les périodes...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  régime spécial, retraite obligatoire, aides-soignants, temps partiel, cotisation salariale, CNRACL

• 18 janv. 2012 - ref : 3605

  Comment gérer une demande d’activité réduite d’un praticien hospitalier ?

  réduite bénéficient des droits à congés annuels et au titre de la réduction du temps de travail au prorata... à ceux dont bénéficient les praticiens exerçant à temps complet. Les praticiens exerçant...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticiens hospitaliers (PH) à plein-temps, statut des praticiens hospitaliers, grille de rémunération, président de la commission médicale d’établissement (CME), chef de pôle, directeur de l’établissement

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines

• 2 mai 2017 - ref : 10735

  Annualisation du temps de travail

  Maîtriser les règles de calcul de la durée annuelle du temps de travail Les collectivités... le versement d’une rémunération constante sur l’année, quel que soit le temps de travail...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  annualisation, temps de travail, planning, heures

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 11 nov. 2019 - ref : sl9439063

  L'organisation et le temps de travail

  négociée du temps de travail ( JO du 20 janvier 2000, p. 9751).... relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la...

  RH publiques > Modèles commentés

• ref : dtou7595

  Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

  de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou sur une période de quelques mois.... Il permet également, à partir du temps de travail effectif réalisé par un...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  tableau de calcul, annualisation, temps de travail

• 11 nov. 2019 - ref : sl9423963

  Le temps partiel

  ou annuel) et peut imposer une répartition du temps de travail sur toute la semaine et interdire le cumul... à l'avancement, à la promotion et à la formation, les périodes de travail à temps...

  RH publiques > Modèles commentés

• 21 févr. 2017 - ref : 2249

  Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

  ou assistants) Ils bénéficient de règles spécifiques en ce sens que leur temps de travail est calculé... d’un temps complet, le calcul du temps de travail est le...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  régime indemnitaire, temps partiel, temps non complet, heures supplémentaires, prorata

• 2 févr. 2019 - ref : 4935

  Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet

  des retraites, et les décrets d’application, permettent de décompter les périodes de travail effectuées à temps... partiel ou à temps non complet, comme des périodes de travail à temps...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  surcotisation, temps partiel, temps non complet, CNRACL, caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales, cotisations

• 9 févr. 2019 - ref : 6349

  Rémunérer un agent à temps non complet

  dont le temps de travail hebdomadaire est inférieur à la durée légale du travail, soit 35 heures.... Parmi les agents à temps non complet, une distinction doit être opérée entre les agents dont...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  temps non complet, fonctionnaire intercommunal, cumul d’emplois, CNRACL, Ircantec, régime général de sécurité sociale

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail à temps...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail à temps...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• 6 janv. 2016 - ref : 0709

  Mettre en œuvre une tarification des temps périscolaires

  de restauration. Quels types de tarifs appliquer ? Pour la restauration comme pour les autres temps... d’une activité éducative sur le temps méridien (dans le cadre d’un Alaé, par exemple) pourra être confiée......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  tarifs, périscolaire, restauration scolaire, quotient familial, accueil de loisirs, ALSH

• 17 juin 2019 - ref : 9919

  Anticiper les impacts des fusions sur les conditions de travail des agents

  de nouvelles élections professionnelles. Engager la réflexion sur le temps de travail Organisation du temps... de travail Chaque agent conserve également son temps...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  fusion, EPCI, GRH, temps de travail, régime indemnitaire, indemnité de mobilité

• 16 janv. 2014 - ref : 6812

  Mettre en œuvre les nouveaux rythmes scolaires

  Mener une réflexion globale sur le temps éducatif de l’enfant Les principes généraux... d’organisation du temps scolaire Le cadre national pose pour principe que : l’enseignement... des activités pédagogiques...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  école, rythme, premier degré, primaire, périscolaire, activités

• 30 nov. 2018 - ref : 2325

  Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA)

  hors échelle B (HEB) Agent contractuel en CDI quel que soit son temps de travail mais : employé... contractuel en CDD quel que soit son temps de travail mais :...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  GIPA, pouvoir d’achat, inflation, garantie individuelle du pouvoir d’achat, indice des prix à la consommation, hors échelle B

• 24 févr. 2017 - ref : 10618

  Mettre en place le télétravail

  de télétravail. Important La quotité de temps de travail réalisée en télétravail est de trois jours... de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). L’aboutissement d’un processus...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  télétravail, temps de travail, quotité, nécessités de service, systèmes d’information, comité technique

• 11 mars 2014 - ref : 6694

  Accompagnement personnalisé et tutorat au lycée

  du projet post-bac. Un travail d’équipe Tous les professeurs peuvent être concernés, les professeurs... des élèves, des enseignants et ceux-ci trouveront dans leur travail quotidien un intérêt certain. La cohésion......

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  accompagnement, tutorat, soutien, approfondissement, orientation, suivi

• 13 juin 2016 - ref : 9822

  Réaliser une cartographie des emplois et des effectifs dans le cadre d’une commune nouvelle

  indemnitaires, temps de travail des agents, répartition statutaire des agents… La cartographie doit mettre... Le temps de travail Il conviendra de préciser si l’agent travaille :...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, cartographie des emplois, compétences, GRH, diagnostic