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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL » mises à disposition de la fonction publique.

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL dans les ressources documentaires

Principe d’une durée du travail inscrite dans le contrat

Cette fiche a pour objet de rappeler le principe du droit du travail d’une durée du travail inscrite au contrat de travail et ses conséquences, notamment...

21 févr. 2020

#Durée du travail #durée fixée au contrat #contrat de travail #mensualisation

Calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet

Cet outil vous propose un exemple de calcul de l’annualisation du temps de travail pour un agent à temps non complet.

02 févr. 2022

#temps non complet #temps de travail #congés

Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

Le rapport sur le temps de travail dans la fonction publique de Philippe Laurent, président du CSFPT, publié en mai 2016, soulevait que la moyenne...

04 févr. 2022

#temps de travail #augmentation temps de travail #cycles #horaires #congés

Modalités de calcul du temps de travail

Ces modalités sont diverses selon les établissements. Cet outil offre des exemples de calcul du temps de travail des CPE.

15 oct. 2020

#temps de service #horaires

Pourquoi choisir la modulation comme mode d’organisation du temps de travail ?

La modulation du temps de travail des salariés est la réponse adaptée à la principale difficulté des services aux personnes à domicile : fixer...

12 avr. 2011

#modulation #modulation du temps de travail #intérêt de la modulation #durée du travail fixe #mensualisation #paiement au réel #annualisation #différences modulation mensualisation

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Exemple de note relative aux modalités d’organisation du temps de travail [...]

La présente délibération définit les nouvelles règles de temps de travail du cycle spécifique de la direction de l’enfance, de l’éducation et des familles...

02 juin 2022

#délibération #organisation de travail #temps de travail

Tableaux comparatifs entre la modulation et les autres pratiques de [...]

Ces tableaux synthétisent les avantages et inconvénients constatés entre la pratique du paiement au réel, la modulation du temps de travail et le principe...

21 févr. 2020

#Durée du travail variable #modulation du temps de travail #paiement au réel #durée du travail fixe #mensualisation.

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

24 mars 2022

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Définir le temps de travail effectif : le décompte des heures payées en totalité

Fournir une durée de travail contractuellement convenue dans un contrat de travail est une obligation qui a été fixée par la loi du 28 janvier...

20 mai 2015

#Temps de travail effectif #temps rémunéré #décompte quotidien du temps de travail #décompte hebdomadaire du temps travaillé #récapitulatif du temps de travail effectif

Comment moduler le temps de travail ?

Faisant suite aux lois Aubry (<@bddj.url url="" date="2009-12-10T00:00:00+01:00" type="loi" num="MESX9700154L">loi n° 98-461 du 13 juin 1998...

16 janv. 2014

#durée de travail #annualisation #modulation #cycle de travail #horaires #35 heures #heure supplémentaire

Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

Les services de police municipale sont soumis aux règles communes à la majorité des agents territoriaux pour la gestion des horaires de travail. En effet,...

24 mars 2022

#police municipale #travail #horaires #repos #amplitude horaire

Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un [...]

Construire le planning d’un salarié est un exercice complexe. Le chargé de planning doit concilier :

  • les intérêts des bénéficiaires ;
  • ...

13 avr. 2011

#planning temps partiel modulé #travail effectif #durées du travail maxi #amplitude #pauses #repos obligatoires

Exemples de clauses d’avenant instaurant la modulation pour les salariés à [...]

L’outil présente deux exemples de clauses contenues dans l’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application...

21 févr. 2020

#avenant contrat de travail #modification du contrat de travail #modulation du temps plein #modulation du temps partiel

Temps de travail

L’article L. 611-2 du Code général de la fonction publique dispose que les collectivités territoriales et les établissements publics ont compétence...

21 avr. 2022

#temps de travail #travail effectif #horaires #pause #astreinte #repos #cycles de travail #horaires d’équivalence

Bulletin de paie permettant de répertorier les cotisations applicables à [...]

Ce modèle de bulletin de paie permet de répertorier les cotisations applicables à un agent titulaire à temps non complet relevant du régime général...

03 mars 2022

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps non complet #bulletin de paie

Annualisation du temps de travail

Le temps de travail est un sujet sensible, d’actualité, qui donne lieu à de nombreux débats lors desquels sont régulièrement opposés le secteur public...

08 mars 2022

#annualisation #temps de travail #planning #heures

Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à [...]

La modulation du temps de travail, mise en œuvre selon les dispositions de l’accord de la branche associative de l’aide à domicile du 30 mars 2006,...

18 avr. 2011

#Temps partiel modulé #temps plein modulé #solde négatif #compteur de modulation #régularisation des compteurs #compteur négatif #fin de période de modulation #heures perdues