# RABAIS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RABAIS » mises à disposition de la fonction publique.

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RABAIS dans les ressources documentaires

RABAIS : Marchés publics

Identifier les différents types de gains achats réalisables

La performance d’une organisation achat se mesure à un certain nombre d’indicateurs dont celui des gains achats. Cette fiche revient sur ce [...]

25 juin 2020  -  Optimiser vos achats publics

#achat récurrent #achat ponctuel

Calculer ses gains achats récurrents

Les achats récurrents représentent une part très importante des achats d’un établissement public. Ils regroupent tous les achats [...]

25 juin 2020  -  Optimiser vos achats publics

#achats récurrents #calcul des gains

Les relations avec les usagers

Le concessionnaire est responsable vis-à-vis de l’usager. Il doit faire fonctionner le service conformément au cahier des charges qui lui est [...]

22 oct. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#principes du service public #égalité

Répartir les prestations entre entreprises

La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui [...]

17 juil. 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#allotissement #entreprise générale

Constater et appliquer la théorie de l’imprévision : éléments [...]

La notion de bouleversement de l’économie générale du contrat est souvent invoquée dans le cadre de la passation d’avenants. Elle correspond à [...]

11 avr. 2019  -  Piloter vos marchés publics

#force majeure #théorie de l’imprévision

Intégrer dans un marché public de micro-ordinateurs des enjeux de [...]

Les micro-ordinateurs sont, aujourd’hui, des outils indispensables dans une collectivité et représentent une part souvent significative de la [...]

08 avr. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #ordinateurs

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RABAIS : Culture & communication

Concevoir et produire des vidéos avec un smartphone

Apprendre à maîtriser un smartphone en « mode vidéo » pour réaliser des films proches des performances des caméras professionnelles [...]

15 janv. 2018  -  Communication locale

#vidéo #film

Fabriquer un journal moins cher

Le magazine territorial représente le premier support de communication des collectivités locales, qui lui consacrent en moyenne la moitié des [...]

26 nov. 2015  -  Communication locale

#impression #coût

Ouvrir un compte de campagne

Les candidats têtes de liste aux élections municipales dans les communes d’au moins 9 000 habitants doivent établir un compte de [...]

28 mars 2014  -  Communication locale

#élection #financement

Quelle communication adopter sur une foire commerciale ?

Régulièrement, les collectivités publiques sont appelées à occuper un emplacement dans différents événements organisés sur leur territoire ou [...]

06 janv. 2012  -  Communication locale

#évènementiel #stand

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RABAIS : Gouvernance Locale

La redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM)

L’institution de cette redevance est incompatible avec celle de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), celle de la redevance sur [...]

11 mai 2020  -  Gouvernance communale

#ADEME #déchets

Cession des immeubles des collectivités territoriales

Les personnes publiques disposent d’un domaine public et d’un domaine privé, répondant chacun à des logiques et à des règles juridiques bien [...]

22 juil. 2017  -  Gouvernance communale

#cession #immeubles

Comprendre le nouveau dialogue région-EPCI

Depuis l’adoption de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi [...]

20 janv. 2017  -  Gouvernance intercommunale

#CTAP #SRADDET

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RABAIS : Services à la population

Percevoir des dons pour la campagne électorale

L’interdiction de percevoir des dons de la part de personnes morales pour financer les campagnes électorales est une spécificité du droit [...]

28 mars 2018  -  Élections et vie politique locale

#dons #campagne électorale

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