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RAPPEL A L ORDRE

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RAPPEL A L ORDRE dans les ressources documentaires

Courrier de rappel à l’ordre de l’agent

Lorsque la matérialité des faits reprochés à un agent ne suffit pas à poser une sanction, selon l’appréciation de la direction, le courrier de mise...

20 févr. 2020

#discipline #courrier #mise en garde

La responsabilité du professionnel face à un ordre légal ou illégal

La notion de responsabilité du professionnel de santé face à un ordre illégal présente un enjeu fort dans les modes d’exercice collectif, en particulier...

11 mai 2016

#professionnel de santé #fonction publique #obéissance hiérarchique #ordre manifestement illégal #indépendance dans l’exercice de l’art #règles de qualification professionnelle

Les opérations d’ordre à passer dès le début de l’exercice ou le vote des [...]

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.

27 févr. 2020

#exécution budgétaire #amortissement #rattachement #affectation du résultat

Les opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement

Ce document propose la liste des opérations d’ordre budgétaires à l’intérieur de la section d’investissement illustrant le chapitre budgétaire 041.

22 avr. 2020

#investissement #opération d’ordre #dépense #recette #chapitre 041

La coordination entre la police municipale et la police nationale

La police municipale assure les missions que lui confie le maire à travers ses pouvoirs de police, notamment en matière de bon ordre, de sûreté, de...

20 janv. 2021

#convention #coordination #fichier #information #coopération #police #délinquance

Modèle d’ordre du jour type d’une réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement et éviter tout débordement...

25 mai 2021

#ordre du jour #réunion de chantier

Modèle d’ordre de service pour prix nouveaux

Cet outil présente le modèle d’ordre de service proposé par la Direction des affaires juridiques, intégrant des adaptations spécifiques en cas d’avenant...

18 juin 2021

#avenant #prix nouveaux #ordre de service #évolution des prix

Les opérations d’ordre budgétaires entre sections

Ce document propose la liste des dépenses et des recettes d’ordre des chapitres 040 et 042.

22 avr. 2020

#investissement #fonctionnement #dépense #recette #ordre #chapitre #040 #042

Les missions et les modalités de fonctionnement des ordres professionnels [...]

« L’ordre professionnel » fait généralement référence à la sphère médicale (Ordre des médecins, Ordre des sages-femmes). Or les ordres professionnels...

18 juil. 2014

#infirmiers #ordre #inscription #professions paramédicales #autorisation d’exercer

Modèle d’ordre du jour type de la première réunion de chantier

Ce modèle d’ordre du jour type vous aidera à préparer la première réunion de chantier et, ainsi, à mieux maîtriser son déroulement.

20 févr. 2020

#ordre du jour #première réunion de chantier

La sécurité en festival, qui paye ? La nouvelle instruction du ministère [...]

La sécurité des publics et des équipes professionnelles d’un festival est encadrée par des obligations légales relavant de différents textes de lois....

16 nov. 2018

#festival #sécurité #services d’ordre #instruction du 15 mai 2018

Remise de l’ordre national de la Légion d’honneur

2012 a marqué le 210e anniversaire de la création de la Légion d’honneur. Le plus ancien et le premier des ordres nationaux, la Légion...

20 févr. 2013

#Décoration #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus

Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception ou une [...]

L’organisation de réceptions, cérémonies, inaugurations ou visites de personnalités dans les collectivités donne lieu à de nombreuses prises de parole....

28 mars 2014

#discours officiel #mairie #allocution #protocole #ordre d’intervention

Modèle d’ordre du jour

Ce document a été réalisé afin de vous aider à proposer un ordre du jour pour vos réunions avec votre équipe. Vous n'avez plus qu'à le personnaliser...

21 févr. 2020

#réunion #ordre de jour #équipe #communication

Remise de l’ordre des Arts et des Lettres

2012 marque le cinquante-cinquième anniversaire de l’ordre des Arts et des Lettres (OAL), créé en 1957. Étant l’un des seuls ordres ministériels à avoir...

19 déc. 2012

#décoration #culture #honneur #distinction #ordre #civil #services rendus #arts et lettres

Les opérations d’ordre qui ne peuvent être passées qu’à la fin de l’exercice

Les comptes budgétaires à mouvementer sont rappelés pour chacune de ces opérations.

27 févr. 2020

#exécution budgétaire #provisions #intégration à l’actif

La police municipale et le maintien de l’ordre

À l’occasion des récents mouvements de protestation, des polices municipales ont été associées aux dispositifs de sécurisation des cortèges de manifestants,...

23 mai 2019

#maintien de l’ordre #sécurité #rassemblements #police municipale

Exemple d’ordre de recettes exécutoire

L’ordre de recette est transmis par l’ordonnateur à l’agent comptable, accompagné des pièces justificatives.

15 oct. 2020

#ordonnateur #budget #agent comptable #ordre de recettes