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RATTACHEMENT DE CHARGE ET DE PRODUIT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RATTACHEMENT DE CHARGE ET DE PRODUIT » mises à disposition de la fonction publique.

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RATTACHEMENT DE CHARGE ET DE PRODUIT dans les ressources documentaires

Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base [...]

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres...

29 janv. 2019

#cantine bio #agriculture biologique #qualité de vie #produits naturels #Grenelle de l’environnement #valeur nutritive #comportements alimentaires #citoyen responsable #développement durable #producteurs locaux

Qu’est-ce que la prise en charge médicamenteuse ?

La loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires...

23 févr. 2013

#processus #organisation #risque #qualité #sécurité #patients

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges...

20 févr. 2020

#référencement #audit #projet #consultation #cahier des charges #site Internet

Produits d’entretien des locaux scolaires : propriétés, utilisation, dosage

Cet outil répertorie les différents produits d’entretien, leur utilisation et les dosages recommandés. Il permet de connaître la consommation mensuelle...

25 févr. 2022

#utilisation #produits #consommation #mensuelle #livraison

Profil de poste d’un chargé d’ABS

Le poste proposé est un poste de chargé de réalisation de l’ABS lorsque celle-ci est réalisée en interne.

Cette fiche de poste peut servir de...

20 févr. 2020

#profil de poste #compétences #chargé de mission #recrutement #ressources humaines #ABS

Modèle de délibération portant sur l’étalement des charges

Cet outil est un modèle de délibération portant sur l’étalement des charges.

La délibération de l’assemblée délibérante décidant de l’étalement...

26 oct. 2020

#Étalement #charge #répartir

Modèle de feuillet de suivi d’une demande de prise en charge en SSIAD

Le feuillet de suivi de la demande de prise en charge récapitule l’ensemble des renseignements collectés dans toute nouvelle demande pour un patient...

05 sept. 2018

#SSIAD #Demande de prise en charge #patient #évaluation

Écritures comptables : les intérêts courus non échus

Le rattachement des charges et des produits à l’exercice est effectué en application du principe d’indépendance des exercices, ou encore du principe...

02 déc. 2020

#ICNE #rattachements #intérêts #courus #échéance #contre-passation

Identifier les différents types de produits de financement offerts aux [...]

Au fil du temps, les produits de financement offerts aux collectivités se complexifient considérablement. Dans ce cadre, il est impératif d’identifier...

28 sept. 2018

#gestion dette #endettement #emprunts des collectivités #opérations de marché #crédits structurés #instruments de couverture #emprunts revolving

Modèle de cahier des charges de positionnement et d’évaluation des compétences

Ce modèle de cahier des charges permet de lancer une consultation afin de trouver un prestataire chargé d’évaluer les compétences des agents, en vue...

20 févr. 2020

#cahier des charges #évaluation #compétences #innovation #accompagnement au changement #GPEEC

Protocole de chargement/déchargement utilisé pour tout transporteur [...]

Ce modèle modifiable est à utiliser pour établir vos protocoles de chargement/déchargement. N’oubliez pas d’annexer le plan de circulation à ce document.

07 janv. 2021

#plan de prévention #protocole #chargement #déchargement #transporteur #livraison

Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante

Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition.

...

20 févr. 2020

#cahier des charges #marché #consultation

Quel est le rôle du Comité économique des produits de santé (CEPS) ?

Le Comité économique des produits de santé (CEPS) est chargé par la loi de fixer :

  • les prix des médicaments qui seront remboursés...

05 janv. 2021

#CEPS #remboursement #tarif #prix des médicaments #économie

Le rattachement : écritures comptables

Parmi les principes régissant la gestion budgétaire des collectivités, le principe d’indépendance des exercices dispose que le résultat d’exploitation...

22 nov. 2020

#rattachement #service fait #charges #produits

Trois engagements de charges

Trois engagements de charges – les départs à la retraite, avec les indemnités associées, les contributions...

Exemple – Fiche de test produit

La fiche de test produit constitue un outil de pilotage préconisé pour la conduite de dégustation d’échantillons de produits lors des consultations....

05 janv. 2021

#évaluation #qualité produits #respect cahier des charges #qualité organoleptique

Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?

L’intercommunalité implique un transfert de charges communales vers les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ce transfert de...

25 nov. 2020

#transfert de charges #CLECT #charges transférées #attribution de compensation #TPU #CFE unique