#

re%CC%81glementation-thermique

picto actu

re%CC%81glementation-thermique dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

re%CC%81glementation-thermique dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Appliquer la réglementation environnementale 2020 (RE 2020) à la construction…
La réglementation thermique (RT) en France est un dispositif permettant d’encadrer la thermique des bâtiments et d’indiquer leur consommation énergétique maximale.Sixième réglementation depuis 1974, la RE 2020 est en vigueur et…

19/07/2023

#Gestion des locaux scolaires
picto marches-publics

Réglementation thermique applicable à la rénovation des bâtiments existants, dite…
La réglementation thermique dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie et à limiter l’émission de gaz à…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto action-sociale

Intégrer les règles thermiques
La réglementation thermique (RT) 2012 est obligatoire pour l’obtention du permis de construire de toute construction neuve en métropole (décret n° 2012-1530 du 28 décembre 2012), excepté les constructions ou extensions dont…

07/11/2016

#Structure d'accueil de la petite enfance #Construction immobilière
picto marches-publics

Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs
Atteindre le facteur 2 en 2020 et le facteur 4 en 2050, le Plan Bâtiment Grenelle s’inscrit dans le long terme, dans la politique de lutte contre le réchauffement climatique et dans…

20/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto amenagement-des-territoires

Les bâtiments basse consommation
Originairement, le « bâtiment basse consommation » (BBC) était une appellation utilisée dans le cadre de la RT 2005 pour désigner un bâtiment plus performant en matière de consommation énergétique que la réglementation…

27/06/2021

#Construction immobilière écologique
picto marches-publics

Réglementation thermique 2005 applicable aux bâtiments neufs
La réglementation thermique (RT) dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie regroupées au sein du Plan Climat. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto marches-publics

Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments…
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier 1948 et qui font l’objet de travaux de rénovation, à un référentiel qui…

05/07/2016

#Bâtiment et équipement publics #Réglementation thermique
picto marches-publics

Lancement d’une opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments…
Un maire doit prononcer un discours à l’occasion du lancement d’une « opération programmée d’amélioration thermique et énergétique des bâtiments », dont il s’agit de rappeler l’importance et les enjeux. Au-delà de…

10/05/2011

#Construction immobilière écologique #Discours
picto marches-publics

Plan du tableau de tri pour l’archivage des pièces (extrait…
Ce plan, issu de l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, permettra aux services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales de trier et conserver les archives produites dans…

19/10/2021

#Archivage des registres #Marché de travaux
picto marches-publics

Le projet de label dans la « RT Grenelle Environnement…
Alors que la réglementation thermique, mise en place en 1975 et progressivement renforcée, a déjà permis de diviser par deux la consommation énergétique des constructions neuves, le Grenelle Environnement prévoit…

30/07/2012

#Réglementation thermique #Normes et labels
picto amenagement-des-territoires

Utiliser les énergies solaires : photovoltaïque et photothermique
Depuis l’arrêté du 4 mars 2011, concernant la baisse du tarif d’achat de l’électricité produite, le marché des panneaux solaires photovoltaïques a complètement chuté. La mise en œuvre de panneaux photovoltaïques…

19/02/2014

#Énergie renouvelable
picto amenagement-des-territoires

Comment utiliser les nouveaux matériaux de construction ?
Les réglementations thermiques incitent les entreprises à concevoir de nouveaux matériaux et équipements toujours plus performants, mais les maîtres d’ouvrage ont parfois d’autres interrogations concernant le choix des équipements et…

19/05/2014

#Construction immobilière écologique
picto services-a-la-population

Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe
Dans la fonction publique territoriale (FPT), votre équipe de terrain est composée d’agents titulaires ou contractuels, aux grades d’adjoint d’animation 1re et 2e classes (catégorie C) ou d’animateur (catégorie B). Dans la filière…

26/11/2014

#Animateur #Concours
picto marches-publics

RT 2012 zones climatiques
Cet outil détaille les zones climatiques d’application de la réglementation thermique 2012.

20/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto services-a-la-population

Arrêté municipal de création d’un ossuaire affecté à perpétuité
Affecte un équipement à perpétuité en vue d’y ré-inhumer les restes mortels exhumés des concessions et sépultures reprises dans le cimetière.

13/01/2022

#Exhumation #Site funéraire

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés