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re%CC%81mune%CC%81ration dans les ressources documentaires

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Plan du tableau de tri pour l’archivage des pièces (extrait…

Ce plan, issu de l’instruction DAF/DPACI/RES/2009/018, permettra aux services communs à l’ensemble des collectivités territoriales (communes, départements et régions) et structures intercommunales de trier et conserver les archives produites dans…

19/10/2021

#Archivage des registres #Marché de travaux
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Appliquer la réglementation environnementale 2020 (RE 2020) à la construction…

La réglementation thermique (RT) en France est un dispositif permettant d’encadrer la thermique des bâtiments et d’indiquer leur consommation énergétique maximale.Sixième réglementation depuis 1974, la RE 2020 est en vigueur et…

19/07/2023

#Gestion des locaux scolaires
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Préparer un animateur au concours d’adjoint territorial d’animation 1re classe

Dans la fonction publique territoriale (FPT), votre équipe de terrain est composée d’agents titulaires ou contractuels, aux grades d’adjoint d’animation 1re et 2e classes (catégorie C) ou d’animateur (catégorie B). Dans la filière…

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Les bâtiments basse consommation

Originairement, le « bâtiment basse consommation » (BBC) était une appellation utilisée dans le cadre de la RT 2005 pour désigner un bâtiment plus performant en matière de consommation énergétique que la réglementation…

27/06/2021

#Construction immobilière écologique
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Arrêté municipal de création d’un ossuaire affecté à perpétuité

Affecte un équipement à perpétuité en vue d’y ré-inhumer les restes mortels exhumés des concessions et sépultures reprises dans le cimetière.

13/01/2022

#Exhumation #Site funéraire
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Fiche explicative CC/2005/03 de la Commission européenne sur la directive…

Cet outil détaille de nombreux éléments sur les accords-cadres tels qu’il sont définis par la directive européenne 2004/18/CE (définition et conclusion de ces accords, passation des marchés subséquents).A noter :…

25/04/2022

#Marché à bons de commande #Accord cadre
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Annales du concours interne d’adjoint d’animation 1re classe

Ce document présente un exemple d’épreuves d’admissibilité du concours interne d’adjoint d’animation 1re classe.

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Annales du concours externe d’adjoint d’animation 1re classe

Ce QCM du concours externe d’adjoint d’animation 1re classe permet de visualiser la diversité des questions posées.

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Note de cadrage au concours d’accès au grade d’adjoint d’animation…

Cette fiche synthétique regroupe toutes les données relatives au concours d’accès au grade d’adjoint d’animation territorial 1re classe.

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Annales de l’examen professionnel d’adjoint territorial d’animation 1re classe

Les annales de l’examen professionnel d’adjoint territorial d’animation 1re classe, pour permettre aux candidats de se rendre compte de la nature de cette épreuve.

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Tableau des infractions relatives aux chiens dangereux

Ce tableau peut vous être utile pour identifier les infractions relatives à la détention et à la circulation des chiens classés en 1re et 2e catégorie.

09/06/2011

#Chiens dangereux
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Note de cadrage à l’examen professionnel d’adjoint d’animation territorial 1re…

Cette fiche synthétique regroupe toutes les données relatives à l’examen professionnel d’adjoint d’animation territorial 1re classe et au déroulement de carrière dans ce grade.

26/11/2014

#Animateur #Concours
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Arrêté municipal pour régulariser la détention d’un chien de 1re…

Suite à la constatation d’une infraction relative à la détention d’un chien de 1re catégorie, le maire prend un arrêté de mise en demeure afin que le propriétaire régularise la situation…

09/06/2011

#Maire #Chiens dangereux
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La nouvelle maquette du bac professionnel (2019-2021)

À compter de la rentrée 2019 en seconde, une nouvelle maquette se met en place pour le baccalauréat professionnel avec des co-interventions enseignement professionnel/enseignement général, un volume significatif d’accompagnement personnalisé,…

06/07/2021

#Orientation #Formation
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Bulletin de salaire d’un agent de service mortuaire et de…

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un agent de service mortuaire et de désinfection, titulaire, placé au 9e échelon. Il bénéficie de la prime de 1re catégorie et de la prime…

27/02/2024

#Rémunération #Personnel non médical hospitalier