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RÉMUNÉRATION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RÉMUNÉRATION » mises à disposition de la fonction publique.

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RÉMUNÉRATION dans les ressources documentaires

Quelles sont les rémunérations des internes en médecine ?

L’interne en médecine en activité de service perçoit une rémunération après service fait : des émoluments forfaitaires ainsi que des indemnités...

10 juin 2019

#internes en médecine #indemnisations #émoluments #rémunérations #gardes #astreintes #perte de salaire #santé

Rémunération des assistants des hôpitaux

Ce tableau présente les rémunérations des assistants des hôpitaux.

Elles sont fixées par référence à l’arrêté du 15 juin 2016...

22 févr. 2021

#rémunération #assistant des hôpitaux #émoluments

Calculer le forfait provisoire de rémunération

Comme dans tous les contrats, les parties doivent convenir de la rémunération correspondant à la réalisation des prestations.

Dans le cas des...

04 mars 2019

#rémunération #maître d’œuvre #forfait

Négocier la rémunération du maître d’œuvre

La détermination de la rémunération du maître d’œuvre est entièrement libre. La mission de maîtrise d’œuvre donne lieu à une rémunération forfaitaire...

14 févr. 2019

#négociation #rémunération #mission #coût prévisionnel des travaux #complexité

Les emplois et la rémunération des salariés du particulier employeur

Ce document résume les dispositions conventionnelles relatives au système de classification, la détermination du salaire minimum, des majorations, des...

05 sept. 2018

#CCN particulier employeur #classification des emplois #rémunération #emplois à domicile

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

20 févr. 2020

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

Les éléments de rémunération des personnels de direction

La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification...

01 mai 2021

#traitement #rémunération #salaire #grade #indice #BI #NBI #catégorie d’établissement #IF2R #indemnités #PPCR

Connaître les spécificités de la rémunération des collaborateurs de cabinet

Les collaborateurs de cabinet sont des agents publics particuliers en raison de leurs fonctions et de la relation spécifique qu’ils...

18 févr. 2019

#collaborateur de cabinet #collaborateur politique #emploi de cabinet #rémunération #salaire

Calculer les éléments de rémunération obligatoires

La rémunération de l’agent public est constituée d’éléments « obligatoires » et d’éléments « facultatifs ». Vos...

19 avr. 2021

#rémunération #traitement de base #traitement indiciaire #indice majoré #SFT #supplément familial #indemnité de résidence #bonification indiciaire #NBI #indemnité différentielle

Rémunérations des internes en médecine

L’arrêté du 15 juin 2016 définit les rémunérations des internes en médecine.

21 févr. 2020

#rémunérations internes médecine #internes de spécialité

Rémunérer un apprenti

Les collectivités ont la possibilité de recruter des jeunes sous contrat d’apprentissage. Il s’agit d’un contrat de droit privé qui...

19 janv. 2021

#apprenti #contrat d’apprentissage #contrat de droit privé

La modulation ou la forfaitisation de la rémunération des animateurs

Cet outil présente certaines hypothèses dans lesquelles la rémunération peut être modulée par l’autorité territoriale. Cette modulation apparaît particulièrement...

20 févr. 2020

#rémunération #modulation #forfaitisation #heures supplémentaires #cycle de travail

Faire évoluer la rémunération du maître d’œuvre

Le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de la commande publique encadre de manière assez stricte les modalités de la rémunération...

14 juin 2021

#rémunération #prix #forfait de base #rémunération provisoire #rémunération définitive #enveloppe financière prévisionnelle

Comment s’établit la rémunération des assistants des hôpitaux (ASS) ?

Les assistants des hôpitaux relèvent d’un statut inséré dans le Code de la santé publique. Ils :

  • exercent à temps plein ou à temps...

02 nov. 2017

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Quelles sont les rémunérations des étudiants hospitaliers ?

Les étudiants hospitaliers qui se destinent à la médecine, l’odontologie ou la pharmacie effectuent des stages.

La rémunération est variable...

22 janv. 2016

#étudiants en médecine #étudiants en pharmacie #étudiants en odontologie #rémunérations #gardes #santé

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#forfait de rémunération #maître d’œuvre #clause d’un CCAP

Calcul de la rémunération plafond

Ce tableau vous permet de calculer le plafond de rémunération pour les emplois de cabinet.

09 mars 2021

#collaborateur de cabinet #collaborateur politique #emploi de cabinet #rémunération #salaire

Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

La rémunération des praticiens attachés est versée après service fait, lorsqu’ils sont en position d’activité. La rémunération des praticiens attachés...

02 nov. 2017

#praticien attaché #statut des praticiens attachés #grille de rémunération #indemnités versées aux praticiens attachés