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RECEPTION DE PRESTATIONS

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RECEPTION DE PRESTATIONS dans les ressources documentaires

Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur)...

07 mai 2021

#réception des travaux #décision de réception #OPR #formulaire EXE4 #formulaire EXE5 #formulaire EXE6 #procès-verbal des OPR

Diagramme d’Ishikawa, prestations de gardiennage

Cet outil a pour objectif de définir les fonctions (en distinguant les fonctions principales des fonctions contraintes) que les prestations de gardiennage...

25 mars 2021

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #gardiennage

Recourir aux prestations similaires : définition, conditions de mise en [...]

Sous conditions restrictives, vous pouvez passer un marché négocié sans mise en concurrence pour des prestations similaires à celles du marché initialement...

07 mai 2019

#prestations similaires #marché négocié #marchés complémentaires

Historique et descriptif des prestations de services de traiteurs

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services de traiteurs auxquels vous avez eu recours à l’occasion de l’organisation d’événements,...

20 févr. 2020

#historique #approche responsable #prestation de services #traiteur

Historique des prestations d’hébergement de la ville de X

Ce tableau, qui vous permet de faire le point sur les services d’hébergement que vous avez utilisés, recense les informations relatives à l’évaluation...

20 févr. 2020

#historique #achat durable #prestations d’hébergement #hôtellerie #gîte

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés :

  • au site (situation géographique, moyens de...

26 mars 2018

#achat public durable #hébergement #hôtel #pensions #demi-pension #auberges de jeunesse #refuges #campings #hôtellerie de plein air

Modèle de clause indicative pour la réception d’un marché de travaux à [...]

Ces clauses décrivent les différentes étapes de la réception des travaux (inventaire préliminaire du matériel, constat d’achèvement de construction).

20 févr. 2020

#réception de travaux #marché de travaux #clause indicative #CCAP

Répartir les prestations entre entreprises

La préparation du projet de construction (PRO) doit permettre l’élaboration des futurs documents contractuels des marchés de travaux qui seront lancés...

17 juil. 2019

#allotissement #entreprise générale #marché global #lot

Mener les opérations de réception des travaux

Une fois la procédure de passation menée à bien et le contrat signé avec l’entreprise attributaire, les travaux ont été réalisés. Par la suite, le maître...

10 avr. 2019

#marchés publics #travaux publics #exécution des travaux #réception #réception partielle #réserves #réfaction

Accusé de réception de demande de rupture conventionnelle

Créée par la loi n° 2019-828 du 6 août 2019, la rupture conventionnelle permet à un employeur public et un agent, contractuel ou fonctionnaire,...

28 sept. 2021

#rupture conventionnelle #agent #départ #indemnité

Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités [...]

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations...

27 avr. 2020

#prestations intellectuelles #évaluation #qualité #admission #vérification

Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : [...]

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont...

06 juin 2016

#rejet #réfaction #ajournement

Hausse des tarifs des prestations des SAAD agréés relevant du droit d’option

Les prestations des SAAD ayant choisi l’agrément sont soumises à une hausse maximale annuelle des prix.

21 févr. 2020

#agrément #autorisation #droit d’option #tarifs des prestations #hausse des tarifs #services d’aide et accompagnement à domicile #personnes âgées #personnes handicapées #aide aux familles #garde d’enfants

Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage

Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante :...

25 mars 2021

#définition du besoin #diagramme d’Ishikawa #prestations de ménage

Prononcer la réception

La réception est la décision par laquelle le maître d’ouvrage met fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur en charge des travaux, puisque,...

20 mai 2021

#réception #réserves #réfaction

La phase de réception d’une opération de travaux

La réception est une période charnière dans le déroulement d’une opération de travaux. C’est véritablement...

01 oct. 2009

Procédure à la réception des livraisons de denrées alimentaires

Cette fiche présente les tâches à réaliser à la réception des denrées alimentaires.

Vous trouverez également un tableau de suivi...

21 févr. 2020

#procédure #réception de livraison #épicerie #denrées alimentaires #traçabilité

Écolabels utilisés dans les produits liés aux prestations de nettoyage

Grâce à cet outil, vous pourrez repérer plus facilement les critères de qualité écologique lors de vos achats de prestations de nettoyage.

21 févr. 2020

#écolabels #labels écologiques #qualité #consommable