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Réception de prestations dans les ressources documentaires

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Mener les opérations de réception des travaux

Une fois la procédure de passation menée à bien et le contrat signé avec l’entreprise attributaire, les travaux ont été réalisés. Par la suite, le maître d’ouvrage doit rédiger l’acte…

09/04/2019

#Réception des travaux
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Gérer l’interruption ou la suspension des prestations dans un marché…

Le cahier des clauses administratives générales des marchés publics de maîtrise d’œuvre (CCAG-MOE) a été adopté par un arrêté du 30 mars 2021. Il s’applique aux personnes physiques ou morales, publiques…

14/11/2023

#Marché de travaux #CCAG
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Apprécier l’exécution des prestations informatiques

Les prestations informatiques sont des prestations spécifiques. Pour contrôler leur bonne exécution qualitative, on doit procéder en plusieurs étapes. Quelles sont ces différentes étapes ? Comment organiser et gérer la mise…

23/01/2017

#Administration électronique #Achat de prestations intellectuelles
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Passer un marché de prestations d’intérim

Les marchés portant sur les prestations d’intérim sont à la frontière entre les prestations concurrentielles et les contrats de travail exclus de la réglementation applicable aux marchés publics. Mettre en…

15/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Acheter des prestations intellectuelles

Les transformations régulières auxquelles les acheteurs publics sont confrontés (loi NOTRe, loi Santé et mise en place des GHT, transformation numérique, mise en place de la loi Sapin 2…) imposent…

09/09/2023

#Achat de prestations intellectuelles #Marché de fournitures
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Évaluer l’affectation pertinente des charges de personnels de gestion aux…

Dans les services à domicile, rares sont ceux qui ont la taille suffisante pour affecter des moyens propres d’encadrement, planification et gestion, à chaque prestation (ou service). Le modèle d’organisation…

13/01/2013

#Organisation des services #Prestataire
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Prononcer la réception

La réception est la décision par laquelle le maître d’ouvrage met fin à ses relations contractuelles avec l’entrepreneur en charge des travaux, puisque, par cette décision, il accepte, avec ou…

24/09/2023

#Réception des travaux #Marché de travaux
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Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…

L’achat de prestations d’hébergement recouvre de multiples enjeux, tout à la fois liés : au site (situation géographique, moyens de transport) ; au bâtiment (gestion écologique, qualité de l’air intérieur, accessibilité…

25/03/2018

#Achat durable #Marché de services
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Analyser une offre avec prestations supplémentaires : demande, recevabilité, analyse, classement

Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer dans leur offre des prestations supplémentaires, qu’il se réserve le droit de commander ou non. Anciennement appelées « options » et désormais « prestations…

08/09/2022

#Analyse des offres #Prestataire
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Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation,…

Les prestations effectuées par le titulaire ne répondent pas au niveau d’exigence prévu dans votre marché. Seule une partie des produits livrés sont acceptables en l’état. Vous avez la possibilité…

05/06/2016

#Contrôle du marché public #Ajournement des prestations et des fournitures
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Assister le maître d’ouvrage lors des opérations de réception

La réception de l’ouvrage est très strictement encadrée par les textes, et le rôle de chaque intervenant (maître d’œuvre, maître d’ouvrage et entrepreneur) est bien défini. Lorsque l’entrepreneur estime que…

06/05/2021

#Réception des travaux #Maître d'ouvrage
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Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…

Les marchés de prestations intellectuelles (PI) sont des marchés de services qui comportent des obligations spécifiques, liées à la notion de « prestations intellectuelles ». Évaluer la qualité de ce type de…

02/09/2023

#Contrôle qualité et conformité #Achat de prestations intellectuelles
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Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…

Les prestations de nettoyage des locaux représentent un poste important des charges d’un immeuble de bureau. L’utilisation de produits chimiques, les consommations d’eau et d’énergie ont des conséquences environnementales et…

24/05/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable

Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage

Cet outil, qui donne un exemple d’application du diagramme d’Ishikawa sur des prestations de nettoyage, vous permettra de répondre à la question suivante : qu’est-ce qui fait obstacle à l’intégration de…

25/03/2021

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Suivre la prestation du SAAD

Tous les éléments constitutifs du projet d’intervention d’un service d’aide et d'accompagnement à domicile nécessitent un suivi : éléments logistiques, matériels et humains. Le suivi individuel de chaque prestation répond à…

10/04/2011

#Management #Prestataire