RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX

Peut-on imposer une réception partielle des travaux paysagers ?

prévoit la possibilité d'une réception partielle d'une tranche de travaux, d'un ouvrage ou d'une partie...

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Modèle de clause indicative pour la réception partielle d’un marché de travaux à intégrer dans un CCAP

Les modalités de cette réception partielle doivent être aménagées en amont dans les documents...

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RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : actualités

RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : ressources documentaires

RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : Administration locale

RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : Établissements de santé

RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : Action sociale et solidaire

RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : Marchés publics

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RECEPTION PARTIELLE DE TRAVAUX : forum

  • Marchés publics 19 oct. 2016

    retenue de garantie et marchés avec tranche conditionnelle

    7000115786

    monsieur-niay-do

    fournitures ou services. Si vous avez procéder à la réception partielle de la tranche, vous pouvez libérer... l'article 42-3 du CCAG travaux précise que "Pour les tranches de travaux, ouvrages ou parties d’ouvrages...

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