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RECOLEMENT

RECOLEMENT dans les ressources documentaires

Vade-mecum pour les opérations de récolement

Réalisé par le ministère de la Culture en 2008, ce document présente les opérations de récolement des collections dans leurs aspects réglementaire et...

23 juil. 2020

#récolement #plan de récolement décennal #récoleur

Grille d’analyse et d’aide au contrôle de conformité des opérations

Ce modèle de grille, complet mais non exhaustif, vous permet d’effectuer votre opération de contrôle en prenant en compte l’ensemble des aspects d’une...

20 févr. 2020

#contrôle de conformité #récolement #attestation de non-contestation

Modèle de procès-verbal de récolement et prise en charge des archives communales

Ce modèle est un exemple de procès-verbal de passation de responsabilité entre un maire sortant et un maire nouvellement élu.

21 févr. 2020

#procès-verbal #récolement #archives #compétence communale

Modèle de procès-verbal de récolement et prise en charge des archives de [...]

Ce modèle type est un exemple de procès-verbal de récolement et de prise en charge de responsabilité des archives d’un président de communauté sortant...

21 févr. 2020

#procès-verbal #récolement #archives #communauté d’agglomération #communauté urbaine #communauté de communes

Engager le récolement des collections d'un musée

Le Code du patrimoine prévoit une obligation décennale de récolement des collections des musées de France. C’est une opération lourde...

04 juil. 2012

#récolement #inventaire #loi n° 2002-5 du 4 janvier 2002 #œuvre en dépôt #œuvre en réserve #plan de récolement décennal #plan de localisation #récoleur

Fiche de récolement

La fiche de récolement offre la possibilité de récoler rapidement des ensembles volumineux ou des séries en récolant les contenants.

Cette fiche,...

23 juil. 2020

#récolement #récoleur #récolement sur pièce