RECONDUCTION

RECONDUCTION : ressources documentaires

RECONDUCTION : Administration locale

• 13 déc. 2011 - ref : 3915

  Contrôler l’usage des subventions par une association

  à part la non-reconduction de la subvention. Mais, la reconduction continue de subventions,... de la reconduction continue de subventions à une association dont les comptes n’étaient ni sincères, ni véritables....

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  contrôle, association, surveillance, reversement

• 6 janv. 2012 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  tous les trois ou quatre ans en prévoyant cette reconduction explicitement, par exemple trois fois. Préciser dans le cahier... successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• 15 juil. 2014 - ref : 6643

  L’attribution de fonctions spécifiques

  Si la part formelle est indispensable pour l’évaluation et la reconduction des fonctions spécifiques, l’excès... seraient l’antonyme du libre exercice de vos attributions pédagogiques. La reconduction des fonctions...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  projet d’établissement, autonomie pédagogique, attributions fonctionnelles, professeur principal, référent, coordonnateur

• 19 janv. 2012 - ref : 3337

  Assurer le recrutement des animateurs territoriaux de droit public

  renouvelables par reconduction expresse. La durée des contrats successifs ne peut excéder six ans....

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  recrutement, fonctionnaires, animateurs territoriaux, adjoints territoriaux d’animation, contractuels, intérimaires

• 25 avr. 2018 - ref : 2689

  Passer un marché public avec une régie publicitaire

  à se réclamer de la ville. Bannissez toute clause de reconduction tacite que souhaiterait...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  publicité, régie publicitaire, bulletin municipal, marché public, collecte, recettes

• 6 févr. 2018 - ref : 2448

  Choisir une procédure pour les achats de faible montant

  pour plusieurs années, ou pour un an avec reconduction possible, il faudra multiplier le montant annuel par le nombre...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, petits marchés, seuil, procédure adaptée, procédure négociée, négociation

• 13 juin 2016 - ref : 9824

  Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

  au plus renouvelable par reconduction expresse puis CDI après 6 ans) pour les emplois de secrétaire de mairie...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  commune nouvelle, gestion des carrières, tableau des emplois, autorité hiérarchique

• 12 févr. 2016 - ref : 9006

  Gérer la passation d’un marché public

  La reconduction tacite est-elle autorisée ? Oui, sauf stipulation contraire prévue expressément... Il est recommandé au minimum de demander un avenant au contrat limitant la clause de reconduction tacite et...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  marché, procédure adaptée, publication, pouvoir adjudicateur

• 13 févr. 2015 - ref : 7085

  Faire reconnaître un Agenda 21 local ou un projet territorial de développement durable

  sur Internet ; l’évaluation d’un premier projet, dans le cas d’une demande de reconduction...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  reconnaissance, Agenda 21 local France, cadre de référence, projet territorial

RECONDUCTION : Établissements de santé

• 12 janv. 2016 - ref : 9132

  Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés

  indéterminée. Les dispositions particulières liées au recrutement ainsi qu’à la reconduction éventuelle... la reconduction de son contrat. Rappel Le '>tableau des primes et indemnités auxquelles peut prétendre...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, indemnité de précarité, praticiens attachés, attachés associés

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  Dans un premier temps, le renouvellement du temps partiel fait l’objet d’une reconduction tacite . Le temps partiel... reconduction dans la limite de 3 ans . À l’issue de cette période de 3 ans, le renouvellement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 14 juil. 2017 - ref : 9137

  Indemnité pour activité sur plusieurs établissements

  par reconduction expresse, par le directeur de l’établissement public de santé auquel est rattaché le praticien,... est allouée, pour une durée d’un an renouvelable par reconduction expresse, par le directeur de l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activité en réseau, indemnité, établissements multiples, multi-établissements

• 17 déc. 2011 - ref : 3538

  Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel ?

  peut être renouvelé par reconduction expresse, à concurrence d’une durée totale de six années. Remarque...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien contractuel, procédure de renouvellement de contrat, avenant au contrat de recrutement, établissement public de santé, proposition du chef de pôle, avis du président de la Commission médicale d’établissement

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  envisager de pouvoir rompre facilement la relation contractuelle en passant un marché à reconduction...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 3 févr. 2016 - ref : 9157

  Indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels

  par reconduction expresse. Pour ces praticiens, la durée des contrats conclus successivement peut aller jusqu’à...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, praticiens contractuels, fin de contrat

• 12 déc. 2016 - ref : 3685

  La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers

  pour une période de 6 mois, renouvelables. Renouvellement Le renouvellement intervient par tacite reconduction...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien hospitalier, retraite, limite d’âge, prolongation d’activité, CNG, directeur de l’EPS

• 12 janv. 2016 - ref : 9131

  Indemnité différentielle pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés

  d’un contrat à durée indéterminée. Ces modalités particulières de recrutement et de reconduction...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, indemnité différentielle, praticiens attachés, attachés associés

• 14 juil. 2017 - ref : 6584

  Praticiens adjoints contractuels

  3 ans, renouvelable par reconduction expresse. Cette nomination intervient sur proposition du chef... renouvelable par reconduction expresse. Émoluments Ils perçoivent après service fait des émoluments...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  praticien, contractuel, praticien adjoint contractuel

RECONDUCTION : Action sociale et solidaire

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  analytiques : pensez à raisonner en reconduction et mesures nouvelles pour le budget du SAAD. Définition... de la reconduction et des mesures nouvelles pour les SAAD Compte tenu de l’absence de fixation...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 7 mai 2012 - ref : 4203

  L’affectation des résultats

  de mesures d’exploitation à caractère ponctuel, c’est-à-dire sans reconduction sur les années... soit au financement de mesures d’exploitation à caractère ponctuel, c’est-à-dire sans reconduction sur les années......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  affectation des résultats, CPOM, sections tarifaires, réserve de trésorerie, fonds de compensation, M22

• 6 sept. 2016 - ref : 5565

  La position des ARS sur la qualité et l’évaluation

  reconduction de l’autorisation, sauf s’il y a absence d’évaluation ou si l’évaluation externe est jugée... de l’évaluation et de la procédure de reconduction de votre autorisation. En allant au-devant des questions...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  loi HPST, renouvellement d’autorisation, politique régionale de qualité, convergence des pratiques, contenu réglementaire de l’évaluation, méthode de traitement

• 15 sept. 2016 - ref : 1101

  Saisir les enjeux de la démarche d’évaluation pour les SSIAD

  une demande de reconduction expresse et à réaliser la démarche d’évaluation dans un calendrier contraint....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  ssiad, démarche qualité, prestation d’évaluation externe, obligations d’évaluation, calendrier d’évaluation, rapport final d’évaluation externe

• 29 mars 2014 - ref : 5542

  Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers

  de tacite reconduction de l’autorisation. Toutefois, s’il y a absence d’évaluation ou si l’évaluation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle

• 23 janv. 2013 - ref : 5702

  Favoriser la circulation des résidents et leurs projets

  et externe ? La reconduction de votre autorisation ne risque pas, pour l’instant, d’être menacée...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  citoyenneté, autonomie, esprit de solidarité, accompagnement, vie privée, environnement social

• 1 déc. 2016 - ref : 0609

  Devenir opérateur du contrat de ville

  d’envisager une éventuelle reconduction de l’action pour les années à venir. (Voir également le '>Schéma...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, contrat de ville, ZUS, zone urbaine sensible, géographie prioritaire, CGET

• 30 avr. 2015 - ref : 8639

  Développer l’efficience par le contrôle de gestion

  de dépense par reconduction simple à une logique de dépense en fonction de la performance de celle-ci. Site...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  efficience, gestion, contrôle

• 16 juin 2014 - ref : 4942

  Solliciter une dérogation au taux d’encadrement des prix des prestations

  qui se renouvellent par tacite reconduction sont concernés par la limitation.  » La limite s’applique...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  évolution des tarifs, hausse encadrée des prix, dérogation hausse des tarifs, agrément qualité, droit d’option, services d’aide et accompagnement à domicile

RECONDUCTION : Marchés publics

• ref : dtou350

  Modèle pour l’évaluation du marché reconductible, à utiliser pour décider d’une éventuelle reconduction

  Reconduction du marché... reconduction...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché reconductible, évaluation, reconduction

• ref : dtou352

  Durées des marchés fixées par le décret du 25 mars 2016 dans le cadre d’une reconduction de marché

  Reconduction du marché... reconduction des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  durée des marchés, reconduction des marchés

• 11 avr. 2018 - ref : 0169

  Reconduire expressément son marché (mécanisme, modalités, conditions, impacts)

  Bien appréhender le mécanisme de la reconduction A noter Voici les principales... quelles sont les conséquences d’une reconduction pour votre opérateur économique voire son sous-traitant ?... quels...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  durée, reconduction expresse, marché à bons de commande, marchés similaires

• 24 nov. 2016 - ref : 8308

  Article 16 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  Sauf stipulation contraire, la reconduction prévue dans le marché public est tacite et le titulaire... de reconduction comprises ( '>article 30, I 4° du décret du 25 mars 2016 ). La durée du marché public... février 1998...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  durée, remise en concurrence, reconduction

• 20 mars 2018 - ref : 0054

  Quelle durée choisir pour votre marché public ?

  du marché comprendra alors l’ensemble des périodes de reconduction. La décision de reconduction appartient... que la reconduction prévue dans le marché est tacite et que le titulaire ne peut s’y opposer. En l’absence......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  durée du marché public, reconduction, continuité, délai d’exécution, notification, ordre de service

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  ferme ( ex. : 3 ou 4 ans ), par périodes d’un an avec reconduction tacite ou expresse annuelle.... attendues n’est habituellement pas aussi long. Que doit comporter la clause de reconduction... d’un accord-cadre ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

• 23 janv. 2018 - ref : 0036

  Mettre en place des documents types pour les marchés de faibles montants

  de compétence, reconduction tacite… ). En second lieu, l’adoption de documents-types permet, en fonction... le caractère tacite ou exprès de toute reconduction . Les conditions générales de vente des entreprises......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  seuil des 4 000 euros, conditions générales d’achat, marché à procédure adaptée, documents types

• 18 mai 2016 - ref : 0030

  Comment mesurer l’exécution contractuelle et technique de ses marchés ?

  Puis-je m’appuyer sur cette mesure pour ne pas renouveler un marché ? L’absence de reconduction... de décider de la reconduction ou non de votre marché. À quel moment de l’exécution du marché peut-on...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  indicateurs, performance, efficience

• 15 juin 2016 - ref : 0086

  Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

  minimales (référence à un CCAG, montant, forme, objet, durée du marché, reconduction expresse, montant... reconduction par périodes équivalentes, sauf si l'une des parties contractantes le dénonce par pli recommandé......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  MAPA, procédure adaptée, pièces contractuelles

RECONDUCTION : Ressources humaines

• 15 juin 2016 - ref : 8749

  Recrutement en l’absence de corps ou de cadres d’emplois de fonctionnaires

  de trois ans. Ces contrats sont renouvelables, par reconduction expresse. La durée des contrats successifs... de trois ans. Ces contrats sont renouvelables, par reconduction expresse. La durée des contrats successifs...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  absence de corps, CDI, CDD

• 12 janv. 2016 - ref : 9132

  Indemnité de précarité pour les praticiens attachés et les praticiens attachés associés

  indéterminée. Les dispositions particulières liées au recrutement ainsi qu’à la reconduction éventuelle... la reconduction de son contrat. Rappel Le '>tableau des primes et indemnités auxquelles peut prétendre...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, indemnité de précarité, praticiens attachés, attachés associés

• 11 déc. 2017 - ref : 8761

  Requalification du CDD devant le juge

  d’une clause de tacite reconduction insérée dans le contrat . Qu’advient-il en cas de maintien de la relation... Sud de Lorient ). Clause de tacite reconduction Le juge administratif s’est également interrogé......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  requalification du contrat, clause de tacite reconduction, succession de CDD

• 23 mars 2016 - ref : 9563

  Contractuels : le temps partiel

  Dans un premier temps, le renouvellement du temps partiel fait l’objet d’une reconduction tacite . Le temps partiel... reconduction dans la limite de 3 ans . À l’issue de cette période de 3 ans, le renouvellement...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  agent contractuel, CDD, CDI, temps partiel

• 12 avr. 2016 - ref : 2204

  Embaucher pour une mission temporaire : contrat ou arrêté

  Quelle différence entre reconduction et renouvellement de l’acte d’engagement ? La reconduction vise...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  arrêté, contrat, mission temporaire, recrutement, activité saisonnière

• 14 juil. 2017 - ref : 9137

  Indemnité pour activité sur plusieurs établissements

  par reconduction expresse, par le directeur de l’établissement public de santé auquel est rattaché le praticien,... est allouée, pour une durée d’un an renouvelable par reconduction expresse, par le directeur de l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  activité en réseau, indemnité, établissements multiples, multi-établissements

• 17 déc. 2011 - ref : 3538

  Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel ?

  peut être renouvelé par reconduction expresse, à concurrence d’une durée totale de six années. Remarque...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  praticien contractuel, procédure de renouvellement de contrat, avenant au contrat de recrutement, établissement public de santé, proposition du chef de pôle, avis du président de la Commission médicale d’établissement

• 3 févr. 2016 - ref : 9157

  Indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels

  par reconduction expresse. Pour ces praticiens, la durée des contrats conclus successivement peut aller jusqu’à...

  Accueil > Établissements de santé > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  indemnité, praticiens contractuels, fin de contrat

• 12 déc. 2016 - ref : 3685

  La prolongation d’activité des personnels médicaux hospitaliers

  pour une période de 6 mois, renouvelables. Renouvellement Le renouvellement intervient par tacite reconduction...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  praticien hospitalier, retraite, limite d’âge, prolongation d’activité, CNG, directeur de l’EPS

RECONDUCTION : Finances et comptabilité

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  ferme ( ex. : 3 ou 4 ans ), par périodes d’un an avec reconduction tacite ou expresse annuelle.... attendues n’est habituellement pas aussi long. Que doit comporter la clause de reconduction... d’un accord-cadre ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

• 23 janv. 2018 - ref : 7027

  Mettre au point le calendrier de la consultation

  Il est donc important de prévoir au sein de marchés récurrents des périodes de reconduction dites de secours (ex. :... marché de trois années plus deux périodes de reconduction de secours de six mois ). Références...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres)

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  le maximum que pourra atteindre le marché pris dans son ensemble, toutes tranches et périodes de reconduction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 4 mars 2014 - ref : 7008

  Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures

  sous-traitants/cotraitants ; durée du marché : reconductions éventuelles et date de fin de marché ;... sur le même objet, notamment en recensant les reconductions ou non-reconductions...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés

• 30 déc. 2013 - ref : 0359

  Comment louer sur le domaine privé de la commune ?

  : la durée du bail, sa reconduction, son renouvellement ; la motivation du congé du bailleur ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  logements locatifs communaux, domaine privé, loyer conventionné, logement instituteurs, presbytères

• 24 mai 2018 - ref : 0377

  La dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS)

  /ZFU et du rang de la commune dans le classement de l’IS. Depuis 2009 et la non-reconduction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DSU, DGF, indice synthétique, dotation de l’État

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  reconduits sur le montant de chaque reconduction. L’ article 112 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016... de chaque reconduction. » Le décret du 25 mars 2016 (art. 111) n’apporte pas de précisions...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 7 avr. 2017 - ref : 0459

  Le coefficient de déduction

  la collectivité, s’applique pendant une année civile entière et est renouvelée par tacite reconduction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prorata, TVA, récupération partielle, coefficient, déduction