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RECONDUCTION DU MARCHÉ

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RECONDUCTION DU MARCHÉ » mises à disposition de la fonction publique.

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RECONDUCTION DU MARCHÉ dans les ressources documentaires

Organiser la fin d’un contrat à durée déterminée

Pour des motifs divers mais encadrés, vous recrutez régulièrement des agents contractuels de droit public. Leurs contrats...

22 déc. 2020

#agent contractuel #contrat #CDD #période d’essai #licenciement #rupture du contrat #démission #contractuel

Engager un processus d’évaluation des actions culturelles conduites en [...]

Vous lancez un nouvel abonnement, animez un atelier, organisez un parcours découverte ? Vous achevez à peine une action que se pose déjà la question...

09 mars 2011

#objectifs évaluation #formulation objectif évaluation #critères évaluation #définition objectif #critères #indicateurs évaluation #évaluation #processus évaluation #méthodologie évaluation #différents types évaluation

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

Reconduire expressément son marché (mécanisme, modalités, conditions, impacts)

Les modalités de reconduction des marchés publics et des accords-cadres sont encadrées par le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">Code de...

19 déc. 2019

#durée #reconduction expresse #marché à bons de commande #marchés similaires

Convention d'implantation d'une unité d'enseignement maternelle autisme (UEMA)

L’objet de la présente convention est de définir les modalités d’implantation et de fonctionnement d’une unité d’enseignement maternelle autisme au...

30 juil. 2021

#unité #enseignement #autisme #école #ville

Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon [...]

Le décret n° 2003-769 du 1er août 2003 accorde aux praticiens attachés et aux praticiens attachés associés une place et un statut...

08 févr. 2012

#conditions et procédure de recrutement des attachés #attachés ou attachés associés #déroulement de carrière #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

Identifier le contenu de la mission de base du maître d’œuvre

Le maître de l’ouvrage peut confier à une personne de droit privé une mission de maîtrise d’œuvre afin d’apporter une réponse architecturale,...

02 mars 2021

#mission #avant-projet #étude #exécution #mission de base

Célébration de la Journée mondiale de l’autisme

Le maire doit prononcer un discours à l’occasion de la célébration de la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme. C’est l’occasion pour lui...

16 avr. 2012

#autisme #autistes #enfants autistes #handicap #prise en charge #dépistage précoce #plan autisme #grande cause nationale #trouble envahissant du développement (TED)

Réaliser les études de projet (PRO) de la mission de conception

Les marchés de maîtrise d’œuvre ont pour objet, en vue de la réalisation d’un ouvrage ou d’un projet urbain ou paysager, l’exécution d’un ou plusieurs...

16 janv. 2019

#missions #projet #bâtiment #infrastructure #mission de conception

Modèle pour l’évaluation du marché reconductible, à utiliser pour décider [...]

Cet outil permet d’évaluer, par rapport au marché à reconduire, la persistance du besoin, le respect des clauses contractuelles et des délais de livraison,...

20 févr. 2020

#marché reconductible #évaluation #reconduction

Acte d’engagement au sein de la réserve communale de sécurité civile

Ce modèle d’acte d’engagement au sein de la RCSC permet d’établir clairement la situation du bénévole quand il agit comme collaborateur du service public,...

02 juin 2021

#réserve communale #sécurité civile #bénévole #engagement #sinistre #aide