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RECUEIL D IDENTITE

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RECUEIL D IDENTITE dans les ressources documentaires

Créer une salle de recueillement

Une salle de recueillement est un lieu mis à disposition de la famille ou des amis d’un défunt pour y organiser des obsèques laïques.

De plus...

11 janv. 2019

#cérémonie civile #obsèques laïques #obsèques républicaines #salle de recueillement #salle communale

Liste des pièces pour une première demande de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de première demande de carte nationale...

26 juil. 2021

#première demande de carte nationale d’identité #personne mineure #liste des pièces

Liste des pièces pour une première demande de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de première demande de carte nationale...

26 juil. 2021

#première demande de carte nationale d’identité #personne majeure #liste des pièces

Fiche de recueil et traitement de l’expression des usagers en Ehpad

Fiche de recueil par le personnel des plaintes ou suggestions d’un résident dans un EHPAD.

20 févr. 2020

#plainte #suggestion #type de sujet #solution proposée

Modalités du recueil des consentements

Les articles L. 1111-4 du Code de la santé publique et 16-3 du Code civil, imposent qu’aucun actes thérapeutiques ne puissent être effectués...

22 juil. 2020

#consentement écrit #consentement formel #information écrite

Fiche de recueil de données

Fiche de recueil de données pour un diagnostic.

20 févr. 2020

#sources #outils de recueil #échéances

Recueillir l’histoire de vie, les intérêts et les habitudes d’un résident [...]

Accueillir un résident nécessite de faire sa connaissance en découvrant sa biographie, ses intérêts et ses habitudes de vie. Pour animer cette démarche,...

24 févr. 2012

#biographie #recueil #entretien #projet de vie #transmissions #confidentialité

Délivrer une carte nationale d’identité en mairie

Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour justifier de son identité. Ce titre d’identité,...

05 juil. 2021

#carte nationale d’identité #CNI #papiers d’identité #titre d’identité #titre sécurisé #carte d’identité biométrique

Fiche de recueil et d’analyse des besoins

Cette fiche de recueil des besoins permettra à l’équipe souhaitant monter une action de formation ponctuelle d’organiser correctement la session à prévoir....

27 juil. 2021

#formation #évaluation

Quelles sont les modalités de recueil du consentement ?

Le principe du consentement du patient est posé tout d’abord par l’article 16-3 du Code civil qui dispose qu’« il ne...

10 juil. 2020

#expression de la volonté #consentement oral #consentement écrit #modalités de recueil de consentir #consentement libre et éclairé #refus de consentement #le refus de soins #information

Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un majeur

Tout Français, sans distinction d’âge, peut solliciter la délivrance d’une carte nationale d’identité (CNI) s’il justifie de son identité, de sa nationalité,...

15 juil. 2021

#carte d’identité #carte nationale d’identité #CNI #titre d’identité #majeur #titre sécurisé #première demande de carte d’identité #dispositif de recueil

Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale...

26 juil. 2021

#renouvellement de carte nationale d’identité #personne mineure #liste des pièces

Identité visuelle et charte graphique

Blason, armoiries, emblème, logotype sont autant de termes utilisés pour identifier ou repérer telle ou telle collectivité territoriale, chacune d’entre...

17 mars 2021

#appartenance #appropriation #graphisme #identité #image #logo

Organiser le recueil des besoins dans son établissement

En tant que directeur d’établissement, vous êtes garant de :

  • la qualité de l’adéquation entre besoins repérés et...

16 janv. 2013

#besoins #outils de recueil #choix des outils #partage du recueil #évaluation

Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale...

26 juil. 2021

#renouvellement de carte nationale d’identité #personne majeure #liste des pièces

Bordereau de remise à la préfecture des cartes nationales d’identité non [...]

Les cartes nationales d’identité non réclamées à l’expiration d’un délai de trois mois doivent être transmises aux services préfectoraux.

26 juil. 2021

#Carte nationale d’identité #demande de carte d’identité #titre d’identité #remise de la CNI en mairie

Recueil, relevé et contrôle d’identité

Les agents de police municipale, en application de l’article 21-2° du Code de procédure pénale, détiennent la qualité d’agent de police judiciaire...

28 mai 2014

#recueil d’identité #relevé d’identité #contrôle d’identité #déclarations verbales

Dispositifs de recueil d’opinion

Les enquêtes de satisfaction et autres modalités de recueil d’opinion ont vocation à permettre aux usagers de juger de la qualité du service rendu ou...

20 févr. 2020

#conduite d’entretiens #enquêtes #communication