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RECYCLAGE DES DÉCHETS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RECYCLAGE DES DÉCHETS » mises à disposition de la fonction publique.

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RECYCLAGE DES DÉCHETS dans les ressources documentaires

Bordereau de suivi des déchets dangereux (BSDD)

Le BSDD doit être renseigné et visé par chacun des acteurs de la gestion des déchets (producteur, négociant, collecteur, transporteur et exploitant...

24 juin 2021

#déchets dangereux

Inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques

Ce discours d’inauguration d’une entreprise de recyclage de déchets informatiques est l’occasion de mettre en évidence la filière de gestion des déchets...

08 mai 2013

#Entreprise #recyclage #gestion des déchets #éco-participation #informatique

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de sacs [...]

Les enjeux des achats de sacs de collecte et de pré-collecte des déchets sont liés aux matériaux à partir desquels les sacs sont fabriqués : plastique...

28 mai 2019

#Achat public durable #sac poubelle #sac à déchets #sac à déjections canines #écolabel #recyclé #biodégradable

Bordereau de suivi des déchets

Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet...

22 déc. 2020

#déchet #suivi

Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

Les services relatifs à la collecte, au traitement et à la valorisation des déchets sont en constante évolution, dans une perspective, notamment, d’environnement...

11 juil. 2018

#fiscalité #déchets #taxe #redevance #taxe sur la valeur ajoutée #valorisation #environnement #TEOM

Construction d’un critère de développement durable d’un marché public [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#développement durable #taxe générale sur les activités polluantes #certification #EMAS #ISO

Inauguration d’un centre de traitement de déchets

Le président du conseil général inaugure un centre de valorisation organique (CVO), destiné à améliorer la gestion des déchets au niveau du département.

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16 nov. 2011

#déchets #ramassage #équipement #station #tri sélectif

Fabriquer un compost

Cet outil présente les conseils indispensables pour réussir son propre compost, et ainsi protéger l’environnement par le recyclage des déchets.

20 févr. 2020

#déchets #air #eau #engrais naturel

Semaine européenne de la réduction des déchets - Journée de grand débarras [...]

Un maire (ou son adjoint) doit prononcer un discours à l’occasion de la journée de grand débarras écologique, organisée pendant la Semaine européenne...

06 sept. 2011

#écologie #environnement #déchets #recyclage #tri sélectif #journée #débarras #événement

Modèle d’arrêté de police relatif aux déchets

Il s’agit d’un arrêté pour faire maintenir, voire rétablir la salubrité publique.

14 déc. 2020

#déchets #arrêté #salubrité publique

Redevance pour l’enlèvement des déchets industriels, artisanaux et commerciaux

À compter du 1er janvier 1993, la redevance spéciale doit être instituée par les collectivités qui :

  • n’ont pas institué la redevance...

07 févr. 2011

#collecte #déchets #déchets non ménagers #industriels #redevance #REOM #TOM

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit souvent que...

06 sept. 2019

#achat public durable #marché public #déchets #collecte #ordures ménagères

Optimiser la gestion des déchets d’un festival

Chaque Français jette en moyenne 390 kg de déchets dans les poubelles et containers de tri auxquels s’ajoutent les 200 kg qui sont apportés...

29 avr. 2015

#déchets #évacuation des déchets #gestion des déchets #festival

Collecter et éliminer les déchets d’activités de soins à risques [...]

165 000 tonnes de déchets d’activités de soins à risques infectieux (Dasri) sont produites chaque année par l’ensemble des établissements...

12 sept. 2016

#prévention #stockage #élimination #développement durable #déchet liquide #déchet issu de médicaments #déchet dangereux #eaux usées #établissement de santé

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...

26 juin 2019

#tri #recyclage #redevance spéciale #économie circulaire

Gestion des déchets à risque chimique

Les établissements de santé emploient de grandes quantités de produits classés chimiquement dangereux, très divers. Ces produits sont utilisés dans...

12 oct. 2016

#déchet dangereux #risque chimique #gestion des risques

Connaître les subventions pour les déchets

Vous souhaitez mettre en place au sein de votre collectivité territoriale une politique efficiente de gestion des déchets. À cet égard, vous entendez...

30 avr. 2014

#déchets #ADEME #Eco-Emballages #aides financières

Protocole Dasri - tri des Dasri

Ce protocole vous renseigne sur le tri des Dasri. Il vous indique notamment que les déchets doivent être triés et placés dans des emballages spécifiques.

05 janv. 2021

#Dasri #tri