REDACTION
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Ressources documentaires
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Formation
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REDACTION ?
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REDACTION : actualités
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14 juin 2013 - ref : 16842
Trois nouveaux guides d’aide à la rédaction des marchés
Commande publique -
8 juil. 2015 - ref : 28359
Trois nouveaux guides d’aide à la rédaction des marchés proposés par Bercy
guides techniques pour aider à la rédaction des marchés dans le domaine de l’habillement et du textile....
Passation des marchés -
28 avr. 2015 - ref : 26244
Quatre nouveaux guides d’aide à la rédaction des marchés mis en ligne
dont l’un porte sur l’organisation d’une procédure de mise en concurrence et la rédaction des marchés de gaz...
Commande publique -
3 oct. 2012 - ref : 16364
Rédaction des marchés : un nouveau groupe d'étude des marchés
Commande publique -
24 juil. 2012 - ref : 16252
Rédaction des marchés : un guide pour l'achat de produits de santé
Santé -
15 juin 2012 - ref : 16182
Marchés de travaux : une recommandation sur la rédaction des spécifications techniques
Commande publique -
7 juin 2012 - ref : 16168
Juridiction administrative : révolution prochaine dans la rédaction des décisions
une scission dans la tradition de rédaction. Or, en matière juridique, la tradition est un des éléments...
Commande publique -
25 janv. 2012 - ref : 15950
Documents d’aide à la rédaction des marchés: un nouveau GEM créé
Passation des marchés -
6 mars 2015 - ref : 24170
L’OEAP publie trois nouveaux documents d’aide à la rédaction des marchés
Acheteur public
REDACTION : ressources documentaires
REDACTION : Finances et comptabilité
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ref : dtou165
Rédaction type pour un dossier de débat d’orientations budgétaires
communication, méthodologie, DOB, débat d’orientations budgétaires, modèle -
ref : dtou4588
Guide pour la rédaction d’un règlement budgétaire et financier pour les collectivités territoriales et leurs groupements
Guide, règlement, financier -
ref : dtou627
Modèle de délibération d’institution de la taxe sur les friches commerciales
Ce modèle de délibération du conseil municipal (identique pour un EPCI) facilite la rédaction...
activités commerciales, aménagement, commerce, friches, taxe -
ref : dtou4549
Exemple de titre de recettes
Cet outil propose un exemple de titre de recettes. Aucune forme n’est imposée pour la rédaction...
Titre, recettes -
18 avr. 2018 - ref : 5168
Un règlement financier : pourquoi et comment le mettre en place
'>le guide pour la rédaction d’un règlement budgétaire et financier pour les collectivités... afin de préparer les aspects décisionnels mais aussi afin d’adapter le caractère pédagogique de la rédaction... des personnes...
Règlement, financier, exécution, préparation, organisation, règlementation -
15 sept. 2016 - ref : 9775
Intégrer un EPCI à fiscalité propre
à la Constitution. En effet, la rédaction de l’ article 5210-1-2 impose complètement le rattachement... ». Le Conseil déclare donc les dispositions contraires à la Constitution. La nouvelle rédaction...
rationalisation, CDCI, SDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre -
18 avr. 2018 - ref : 5169
Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent
Depuis la rédaction d’une lettre de cadrage jusqu’à l’adoption du budget, le cycle budgétaire de l’État est clairement... pour l’adoption du document. La rédaction peut porter sur les éléments suivants : ...
Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
- un par collectivité mandante. La rédaction du contrat et de la délibération autorisant sa signature...
VEFA, acquisition, bien -
22 mars 2018 - ref : 0388
La dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR)
favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural. La nouvelle rédaction...
DETR, dotation
REDACTION : Action sociale et solidaire
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ref : dtou6596
Aide à la rédaction du document unique
document, unique, évaluation, risques, protection -
ref : dtou1699
Matrice de rédaction d’une petite annonce
La matrice de rédaction d’une petite annonce permet de poser de façon structurée...
Annonce, petite annonce, offre d’emploi, opportunité d’emploi, insertion -
ref : dtou7355
Collecter les éléments en vue de la rédaction du discours
Cet outil doit être utilisé en amont de la rédaction du discours. Il recense les éléments...
discours, communication -
ref : dtou3462
Articles de codes et décret à prendre en compte lors de la rédaction du règlement intérieur
0 -
ref : dtou5940
Exemple d’un plan type de projet éducatif
rédaction... Cet exemple de plan est un outil permettant de faciliter la rédaction d’un projet éducatif...
plan, rédaction, écriture, planifier, organiser, projet -
ref : dtou6032
Exemple d’un plan type de règlement intérieur de salariés
rédaction... Cet exemple de plan est un outil permettant de faciliter la rédaction d’un règlement intérieur...
plan, rédaction, règlement intérieur, salariés, obligations, droits -
ref : dtou5200
Modèle de tableau de bord du projet de direction
Lors de la rédaction du projet de direction, l’ensemble du projet est présenté dans un tableau...
tableau de bord, projet de direction, objectifs stratégiques, objectifs opérationnels -
ref : dtou5939
Exemple de contrat en accueil régulier
rédaction...
contrat, inscription, rédaction, réservation, demande de place, type d’accueil -
ref : dtou6452
Document préparatoire à l’élaboration de votre demande de subvention européenne
Soyez exigeant dans la rédaction de votre dossier. Appuyez-vous sur les données sociales...
financements européens, dossier, demande de subvention
REDACTION : Marchés publics
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ref : dtou210
Comment procéder à la rédaction d’une lettre de rejet ?
à la rédaction d’une lettre de rejet vous permettra de motiver le rejet de votre offre....
motivation, candidats évincés, lettres de rejet -
ref : dtou3530
Exemple de rédaction d’un dossier de consultation
Cet exemple de rédaction d’un dossier de consultation d’un AMO en qualité environnementale...
dossier de consultation, AMO, HQE -
ref : dtou3059
Exemple de rédaction d'un dossier de consultation
dossier de consultation -
ref : dtou7105
Alimenter sa réflexion pour la rédaction d’un référentiel interne
développement durable, marchés de travaux, référentiel interne -
17 nov. 2016 - ref : 9502
La convention de groupement : définition, rédaction, contenu, caractéristiques et effets
ces difficultés d’exécution. Analyse La convention de groupement : définition, rédaction, contenu... de faire l’économie de la négociation et de la rédaction d’une telle convention, surtout s’ils n’obtiennent...
acte d’engagement, caractère opposable de la convention, garantie décennale, groupement d’opérateurs économiques, maître d’ouvrage, mandataire commun -
ref : dtou6991
Conduite d’opération bâtiment. Exemple de rédaction d’un dossier de consultation
Réalisé par le CERTU, ce document est un support de rédaction d’un dossier de consultation...
maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, dossier de consultation, programme -
ref : dtou637
Aide à la rédaction d’un avenant dans le cadre du transfert de votre marché
avenant, transfert, marché public -
24 janv. 2017 - ref : 0074
Le système d’acquisition dynamique : étapes, impératifs économiques, organisation, rédaction du RC
(la limite était fixée à 4 ans dans la précédente réglementation). La rédaction des documents... à mettre au point une démarche préventive efficace pour la rédaction des documents de la consultation...
système d’acquisition dynamique, marchés spécifiques -
1 févr. 2017 - ref : 0085
Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, coordination avec les autres documents
dans la rédaction de votre CCTP. Gardez en tête que vos spécifications techniques doivent être proportionnées... ne doivent pas être contradictoires . La rédaction du CCTP relève de la compétence du prescripteur...
CCTP, causes techniques, article 6, spécifications techniques
REDACTION : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5307
Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?
et signée. L’implication du prescripteur dans la rédaction de cette ordonnance va engager sa responsabilité... de renouvellements de la prescription ; date de rédaction de l’ordonnance ; signature du médecin......
prescription, bizone, sécurisé, réglementation, CSP, CSS -
ref : dtou7325
Modèle de programme de soins psychiatriques
devant le juge des libertés et de la détention. Il convient donc d’apporter un soin particulier à sa rédaction. ...
programme de soins, soins psychiatriques sans consentement -
24 nov. 2016 - ref : 4903
Les directives anticipées
et qu’il lui a délivré toutes informations appropriées. Cette disposition établit donc un lien entre la rédaction... juridique. Savoir à quel moment proposer la rédaction de directives anticipées Contrairement......
directives anticipées, fin de vie, dossier médical, dossier médical partagé, procédure collégiale, arrêt des traitements -
25 mars 2014 - ref : 4784
L’information spéciale de la famille et des proches : maladie transmissible et consultation génétique
, cette information préalable doit être formalisée par la rédaction d’un document écrit, qui pourra être complété...
assistance médicale à la procréation, autonomie, consultation de génétique, droit à l’ignorance, information, famille -
25 févr. 2013 - ref : 5333
Que faire lorsqu’un patient, sorti de l’hôpital, demande des médicaments ?
et des récurrences d’administration… ; rédaction d’un document aide-mémoire : l’infirmier rédige...
ordonnance, téléphone, sortie du patient, permission -
25 mars 2014 - ref : 6716
Élaborer le livret d’accueil en établissement médico-social
à sa rédaction et sa présentation . Si l’établissement souhaite se faire aider par un prestataire, il faudra... entraîne une actualisation de ce document. Pensez aux personnes accueillies lors de la rédaction...
Livret, accueil, établissement, médico-social, information, charte -
5 juil. 2016 - ref : 4718
La commission des usagers (CDU)
posé par la nouvelle rédaction du 2 e alinéa de l’article L. 1112-3 du Code de la santé... . 1112-3 du CSP dans sa nouvelle rédaction mentionnant que le président peut être élu...
plainte, réclamations, politique qualité, accueil, prise en charge -
15 mars 2013 - ref : 5273
Comment déployer vers la clinique les compétences pharmaceutiques ?
l’optimisation pharmaceutique et la rédaction d’une intervention pharmaceutique ; les conseils au patient... . La formalisation des propositions du pharmacien à travers la rédaction d’une intervention pharmaceutique...
pharmacie clinique, conciliation, pharmacien, éducation thérapeutique -
16 mars 2013 - ref : 5455
La Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé (CNEDIMTS)
des dossiers de demande de remboursement avec rédaction d’un avis ; l’évaluation des classes homogènes... de produits avec rédaction de rapports. Rôle de la CNEDIMTS dans la demande d’inscription sous nom...
CNEDIMTS, dispositif médical, HAS, service attendu, SED
REDACTION : Ressources humaines
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15 mars 2013 - ref : 5733
La rédaction d’un plan de prévention
de prévention. Définir les conditions d’obligation de la rédaction d’un plan de prévention La réglementation... de la rédaction de l’appel d’offre, pensez à intégrer l’obligation du plan de prévention. Mentionnez...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention -
ref : dtou7493
Courrier de non-renouvellement d’un contrat de droit public
Ce modèle de courrier constitue une aide à la rédaction pour la formalisation de votre décision...
renouvellement, CDD, contrat, refus -
ref : dtou7494
Courrier de renouvellement d’un contrat de droit public
Ce modèle de courrier constitue une aide à la rédaction pour la formalisation de votre décision...
renouvellement, CDD, contrat -
ref : dtou2369
Avenant de rémunération pour un agent en CDI
Ce modèle peut vous servir d’exemple lors de la rédaction de l’avenant de rémunération...
avenant, contrat, contrat à durée indéterminée, rémunération -
ref : dtou7137
Exemple de fiche métier : agent des services techniques en milieu rural
pour la rédaction d’autres fiches. ...
fiche métier -
ref : dtou2107
Contrat d’accompagnement dans l’emploi
Cet exemple de contrat peut vous servir de modèle pour la rédaction d’un contrat d’accompagnement...
Emploi aidé, contrat aidé, contrat d’accompagnement dans l’emploi, CAE -
ref : dtou4285
Modèle de lettre pour alerter son supérieur en cas de harcèlement sexuel ou moral
Ce modèle peut vous servir de base à la rédaction d’une lettre permettant le signalement...
hiérarchie, harcèlement sexuel, harcèlement moral, supérieur, signalement -
ref : dtou2068
Planning rédactionnel du journal interne
comité de rédaction...
journal interne, préparation d’un numéro, ligne éditoriale, information, rubrique, comité de rédaction -
ref : dtou4249
Lettre de mission type des agents chargés d’une fonction d’inspection (Acfi)
Ce modèle de lettre de mission vous servira de base à la rédaction de la lettre de mission...
lettre de mission, Acfi, agent chargé des fonctions d’inspection
REDACTION : Administration locale
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ref : dtou7216
Rédaction d’un mémoire en défense
. En effet, sa rédaction impose de procéder à une véritable nouvelle instruction de la décision contestée...
Référé-suspension, moyens, urgence, doute sérieux, audience -
ref : dtou7368
Modèle pour la rédaction d’une charte de l’arbre
modèle, charte de l’arbre, nature, ville, entretien, espace vert -
ref : dtou1334
Conseils pour la rédaction du rapport d’intervention
Ce document présente un ensemble de conseils relatifs à la rédaction du rapport...
accident corporel, accident matériel, accident mortel, rapport d’intervention, constat amiable, comportement du PM -
ref : dtou1335
Rédaction d’un constat européen d’accident
de présenter les circonstances du sinistre, d’où l’importance de sa rédaction et des conseils...
accident corporel, accident matériel, accident mortel, rapport d’intervention, constat amiable, comportement du PM -
ref : dtou5614
Le rapport : conseils de rédaction
rédaction...
rédaction, rapport d’activité, rapport d’analyse, rapport d’évaluation -
ref : dtou3669
Aide à la rédaction d’un contrat de cession
Ce modèle aide à la rédaction d’un contrat de cession d’immeuble du domaine privé en la forme...
cession, domaine privé, immeuble, contrat, authentification, forme administrative -
5 févr. 2016 - ref : 7985
Proposer une rédaction à haute valeur ajoutée
rédaction... d’une volonté « d’étanchéité » des communications. Les trois étapes de la rédaction...
Écriture, rédaction, ligne éditoriale, image, communication, écriture Web -
14 nov. 2014 - ref : 7936
Organiser et animer un comité de rédaction avec les habitants
comité de rédaction... et photographes. Dans ce cas, votre comité de rédaction limitera la participation aux choix... et à la hiérarchisation des sujets. Une participation à la rédaction : ...
journal municipal, stratégie de communication, démocratie participative, comité de rédaction -
ref : dtou5207
Cadre de rédaction d’un « CCTP Diagnostic en éclairage public »
éclairage public, diagnostic, inventaire, GMAO, SIG, développement durable
REDACTION : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Rédaction d'un courrier pour sanction
Sebastien.L
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RH territoriales 3 mars 2013
Rédaction d'un courrier pour sanction
F.mur-RH
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Marchés publics 14 oct. 2015
Rédaction Accord cadre agence de voyage et fluctuations prix
monsieur-niay-do
Bonjour, Concernant la rédaction d'un accord cadre pour des services d'agence de voyage...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.