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REDACTION DU CCTP

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REDACTION DU CCTP dans les ressources documentaires

Rédaction d’un constat européen d’accident

Le constat amiable, destiné aux compagnies d’assurance des personnes impliquées, permet de présenter les circonstances du sinistre, d’où l’importance...

02 juin 2021

#accident corporel #accident matériel #accident mortel #rapport d’intervention #constat amiable #comportement du PM #DIA #dépistage #stupéfiants

Exemple de CCTP

Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP) concernent un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage en programmation...

25 mars 2021

#CCTP #maîtrise d’ouvrage #programmation architecturale et technique

Exemple de rédaction d’un dossier de consultation

Cet exemple de rédaction d’un dossier de consultation d’un AMO en qualité environnementale, entretien et maintenance, a été édité par le Centre d’études...

20 févr. 2020

#dossier de consultation #AMO #HQE

Qu’est-ce qu’une prescription (rédaction, support, prescription verbale) ?

La prescription est un acte médical majeur qui consiste en l’attribution d’un traitement à un patient par la rédaction d’un document :...

15 mars 2013

#prescription #bizone #sécurisé #réglementation #CSP #CSS #prescription verbale

Créer une association déclarée

Créer une association déclarée nécessite de clarifier deux approches :

  • votre intention « politique » d’influence sur...

21 juin 2014

#créer une association #loi 1901 #création association #association intermédiaire #entreprise d’insertion #entreprendre autrement #têtes de réseaux #développement local #initiative #statuts #économie sociale #économie sociale et solidaire #ess #création d’emploi #développer un projet #loi 1908 #rédiger des statuts #projet associatif

Canevas d’un compte rendu de médiation

Cet exemple de structure de compte rendu de médiation peut permettre à chaque médiateur de trouver un équilibre dans la rédaction de leur compte rendu...

17 mars 2021

#compte rendu #médiation #réclamation

Rédiger une note d’aide aux choix culturels

Les notes d’aide à la décision sont plus que jamais déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique....

24 mai 2011

#stratégie développement culturel #choix culturels #note choix culturels #choix culturels élus

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Étude

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

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04 mars 2019

#avant-projet #projet #CCTP #études mission

Méthode d’analyse d’un recours pour excès de pouvoir et rédaction du [...]

La qualité de l’analyse de la requête est essentielle pour faire une bonne défense. Cette analyse demande une lecture objective de la requête....

24 mars 2020

#recours pour excès de pouvoir #mémoire en défense #irrecevabilité

Esquisse d’un CCTP pour l’AMO en HQE

Cette esquisse d’un cahier des clauses techniques particulières HQE précise en détail les principales exigences à demander par mission.

20 févr. 2020

#AMO #HQE #CCTP

La rédaction de l'annonce de recrutement

Afin d'être lisible, l'annonce de recrutement doit donner certaines informations importantes : présentation...

Rédiger le CCTP du marché de maîtrise d’œuvre : mission Réalisation

De manière générale, le CCTP est le document contractuel qui décrit les prescriptions techniques relatives aux prestations prévues dans le marché.

...

10 juin 2021

#études d’exécution #direction de l’exécution des travaux #AOR #CCTP

Rédiger les pièces contractuelles des marchés de travaux

La rédaction des pièces contractuelles des marchés de travaux fait intervenir deux personnes distinctes, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre, qui...

10 juin 2021

#CCTP #CCAP #plans

Rédiger un communiqué de presse

Au-delà de sa communication institutionnelle, une collectivité locale se doit de rendre compte régulièrement de son action à la population...

11 juil. 2018

#communiqué de presse #relations presse #journalistes #fichier presse #dossier de presse #newsletter #élus #services #réseaux sociaux

Collecter les éléments en vue de la rédaction du discours

Cet outil doit être utilisé en amont de la rédaction du discours. Il recense les éléments incontournables qui devront figurer dans le discours. Cette...

20 févr. 2020

#discours #communication

Rédaction d’un mémoire en défense

Le mémoire écrit demeure, malgré le caractère écrit et oral de la procédure de référé-suspension régie par l’article L. 521-1 du Code de...

24 mars 2020

#Référé-suspension #moyens #urgence #doute sérieux #audience

Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, [...]

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est une pièce contractuelle essentielle qui nécessite une rédaction appropriée. Élaboré par des...

18 déc. 2019

#CCTP #causes techniques #article 6 #spécifications techniques

Matrice de rédaction d’une petite annonce

La matrice de rédaction d’une petite annonce permet de poser de façon structurée tous les éléments d’analyse du besoin, resitués dans le contexte de...

20 févr. 2020

#Annonce #petite annonce #offre d’emploi #opportunité d’emploi #insertion