RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : ressources documentaires

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 9 sept. 2016 - ref : 7929

  Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)

  article L. 2242‑5 « La négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail... 2 o la durée effective et l’organisation du temps de travail, notamment la mise en place du...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional

• 20 mai 2016 - ref : 7923

  Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales

  annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise... du temps de travail, notamment la mise en place du travail à temps...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales

• 19 juin 2017 - ref : 0527

  Assurer le suivi d’une démarche de performance

  qu’ils auront été considérés comme prioritaires. À l’inverse, les objectifs de réduction des coûts ou d’optimisation... de suivi des contrats de performance est une des conditions de l’installation de la démarche dans le temps......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  performance, évaluation, objectifs, indicateurs, plans d’actions, résultats

• 18 déc. 2014 - ref : 8190

  Élaborer sa stratégie financière en utilisant un modèle de prospective financière simplifiée

  les grands équilibres ? En jouant sur les trois paramètres, réduction éventuelle du programme... des montants connus à saisir. Les chiffres en gras correspondent à des hypothèses de travail à saisir.... ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  stratégie financière, prospective financière, analyse financière, projet de mandat

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  du travail à temps partiel. Dans ce cadre, la négociation peut également porter sur la réduction du temps... le temps de travail et le partage de la...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 27 sept. 2017 - ref : 5120

  L’émission des titres de recettes

  du comptable, en même temps qu’est apuré l’article ouvert au fichier nominatif des débiteurs). En cas... lorsqu’ils sont transmis par l’ordonnateur, les titres de réduction ou d’annulation : ce code... ou une réduction...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  titre, exécutoire, avis, sommes, payer, bulletin

• 11 juil. 2018 - ref : 9246

  Maîtriser la fiscalité des déchets et de l’environnement

  au niveau de son recouvrement, vu qu’il est effectué par les services de l’État, en même temps que la taxe... n’a pas forcément la souplesse de la REOM, en matière de tarification incitative, dans une optique de réduction......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  fiscalité, déchets, taxe, redevance, taxe sur la valeur ajoutée, valorisation

• 22 mars 2018 - ref : 0324

  La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

  plein travaillé (ETPT), c’est-à-dire en tenant compte de la quotité de temps de travail et de la période... par le décret n° 2011-688 du 17 juin 2011 . Les effectifs sont à évaluer en équivalent temps......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  chiffre d’affaire, valeur ajoutée, CVAE, exonération permanente et facultative

• 18 févr. 2013 - ref : 5148

  La technique du contrôle hiérarchisé de la dépense

  Les conditions de la mise en place du CHD La réduction des effectifs dans la fonction publique... c’est un indicateur de la qualité du travail des services financiers de la collectivité en matière...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 30 nov. 2017 - ref : 1142

  Distinguer temps de trajet et temps de travail effectif

  l'inter-vacation comme un temps de travail effectif Le temps de trajet effectué par le salarié pour se rendre... est du temps de travail effectif dans le cas...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  temps de trajet, temps de travail effectif, durée de travail, trajet domicile-lieu de travail

• 23 nov. 2015 - ref : 4151

  L’organisation du temps de travail dans la fonction publique hospitalière

  Évaluez l’existant (contenu et bilan de l’accord RTT – réduction du temps de travail – notamment).... Temps de travail A. La durée annuelle du temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  durée du temps de travail, décompte du temps de travail, jours de repos, planning, astreintes, congés

• 14 avr. 2017 - ref : 1138

  Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes à domicile

  de la démocratie sociale et du temps de travail a abrogé les notions de cycle, de modulation, de jours de réduction... à la réduction négociée du temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  contrat de travail, temps de travail, durée du travail, temps partiel, temps partiel choisi, modulation

• 13 avr. 2011 - ref : 1160

  Construire un planning conforme à la modulation du temps de travail d’un salarié à temps partiel dans une association d’aide à domicile

  et la réduction du temps de travail. Exemple : le salarié commence la journée de travail à 8... sur la réduction du temps de travail du 6 juillet...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps partiel modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  d’une grève ; réduction provisoire du temps de travail de l’assistant maternel habituel ; embauche... de travail doit être rédigé par enfant accueilli . Pour tout autre...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 18 avr. 2011 - ref : 1168

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiel et temps plein en soldes négatifs

  effectif inférieur au temps de travail effectif potentiel : pas d’avenant automatique de réduction... du travail au salarié qui aurait effectué un temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps partiel modulé, temps plein modulé, solde négatif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur négatif

• 13 avr. 2011 - ref : 1159

  Construire un planning conforme à la modulation pour un salarié à temps plein dans une association d’aide à domicile

  repas de 30 minutes est due pour prendre le déjeuner L’accord sur la réduction du temps de travail... du temps de travail du 6 juillet 2000 . Ce texte conventionnel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  planning temps plein modulé, travail effectif, durées du travail maxi, amplitude, pauses, repos obligatoires

• 20 avr. 2011 - ref : 1170

  Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps plein avec solde positif

  '>Compteur 1 « temps de travail effectif » ou « TTE potentiel » . L'article 14 de l’ accord... heures par salarié et par an. » Depuis la loi du 20 août 2008 sur le temps de travail...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Temps plein modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation

• 16 juin 2014 - ref : 1080

  Le statut des salariés des associations d’aide à domicile

  de l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 6 juillet 2000 relatifs au mode... d'application de l'ARTT (article 5), à la réduction du temps...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  statut des salariés, conventions collectives, accords de branche, conditions de rémunération, branche associative des services d’aide à domicile, SAP

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Marchés publics

• 22 oct. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  le relevé d’heures attestant du début, de la fin et de la durée du temps de travail journalier ;... relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 4 déc. 2018 - ref : 10447

  Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

  à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l’État et dans la magistrature... autant le temps de travail que leur évaluation, ou...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  droit de grève, droit syndical, évaluation, liberté d’expression, liberté d’opinion, mobilité

• 5 avr. 2018 - ref : 6977

  Comprendre ce qu’est un plan d’actions achats

  et d’amélioration continue qu’il ne faut pas confondre avec une démarche strictement budgétaire de réduction... sur achats. Cette étape est particulièrement consommatrice en temps (prévoir environ 50 % du temps......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  plan d’actions achats, gains achats, gains budgétaires

• 14 déc. 2018 - ref : 12321

  Article R. 2192-28 du Code de la commande publique

  avec la diminution du temps de commande) ; la diminution des coûts de facturation (meilleure gestion... de la TVA, réduction des coûts de gestion liés à la dématérialisation fiscale). Dès lors, mieux... afin...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Régime financier, carte achat

• 3 févr. 2014 - ref : 7030

  Identifier et agir sur les contraintes internes pesant sur l’expression du besoin

  installés… ; les contraintes liées aux habitudes de travail et de fonctionnement : formation... initialement). C’est pourquoi, il est souhaitable d’inscrire l’expression du besoin dans le temps en choisissant......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  expression du besoin, contrainte interne, mise en concurrence

• 31 oct. 2017 - ref : 3183

  Maîtriser les aléas d’exécution et les intempéries (force majeure, catastrophes naturelles…)

  sur les délais (prolongation) Les intempéries rendant le travail impossible ou dangereux pour la santé et la sécurité... des travailleurs (au sens du Code du travail ) donnent lieu à une prolongation du délai....

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  aléa, indemnisation, intempéries, force majeure, catastrophes naturelles, grèves

• 27 juil. 2018 - ref : 2352

  Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments

  NFC 71-000 et NFC 20-010) ; esthétique et ergonomie  ; maîtrise du temps d’allumage... d’économie) ; installation d’un appareillage de réduction de puissance qui limite la puissance...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  pour toute la durée du marché, à employer du personnel en insertion pour, au minimum, 3 % du temps de travail... de développement durable. De plus, un travail d’évaluation « terrain » est...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Établissements de santé

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  de travail CET  : compte épargne temps RTT  : réduction du temps de travail TTA  :... La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  aménagement et réduction du temps de travail ... ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf.   '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 10 juil. 2018 - ref : 9153

  Prime d’engagement à exercer à plein temps

  et à la réduction du temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes hospitaliers signé... dont les besoins allaient être accrus avec la mise en œuvre de la réduction du...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, engagement, plein temps

• 4 avr. 2017 - ref : 8211

  Les attributions des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail

  au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail le temps nécessaire à l'exercice... le protocole d'application de l'aménagement et de la réduction du temps de travail....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctions publiques hospitalières, chsct, conditions de travail, hygiène et sécurité

• 8 févr. 2012 - ref : 3635

  Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle

  CDI  : contrat à durée indéterminée RTT  : réduction du temps de travail ... de la période de travail à temps partiel, l’intéressé qui demeure en congé...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  de l’aménagement et de la réduction du temps de travail (ARTT). Le nouvel accord santé et sécurité au travail... de travail et de leurs annexes ; la durée,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 23 déc. 2011 - ref : 3683

  Comment accepter la démission d’un praticien hospitalier à plein-temps ?

  des jours de réduction du temps de travail (RTT) et de consommation de son compte épargne temps (CET)....  : centre national de gestion PH  : praticien hospitalier RTT...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticiens hospitaliers à plein-temps, cessation définitive de fonctions, démission, Centre national de gestion, gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC), congés

• 26 avr. 2017 - ref : 6137

  Quelles sont les modalités de gestion du compte épargne-temps (CET) ?

  du 4 novembre 2003 concernant certains aspects de l’aménagement du temps de travail ( JOUE ,... du temps de travail ... des jours RTT (19 jours) ; les périodes de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  réforme du compte épargne-temps, CET « historique », CET « pérenne », alimentation, utilisation, droit d’option

• 2 mars 2012 - ref : 3586

  L’élaboration du tableau mensuel de service

   : équivalent temps plein RTT  : réduction du temps de travail ... à l’organisation du temps de travail a introduit la notion de...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  méthodologie, cycles de travail, roulement, langage commun, continuité de service, guide du temps de travail

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  du 26 janvier 1984 et relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique... quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 27 févr. 2012 - ref : 3602

  Comment contrôler le temps de travail additionnel ?

  de travail CET  : compte épargne temps RTT  : réduction du temps de travail TTA  :... La définition du temps de travail additionnel Le TTA est régi par plusieurs arrêtés relatifs... présente également un '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  temps de travail additionnel (TTA), décompte du temps de travail, rémunération, indemnités, gestion du temps médical, permanence des soins

• 28 nov. 2017 - ref : 10976

  Engager une réflexion pour modifier le temps de travail

  Appréhender les enjeux de la modification du temps de travail La réorganisation du temps... de repos minimaux, prise en compte de la pénibilité et harmonisation des régimes de temps...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  temps de travail, augmentation temps de travail, cycles, horaires, congés

• 20 mai 2015 - ref : 3599

  L’organisation et la gestion du temps de travail médical (en demi-journées, en décompte horaire)

  aménagement et réduction du temps de travail ... ont conduit les signataires du protocole cité ci-dessus à introduire la notion de temps de travail additionnel... ( cf.   '>...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  organisation et gestion, temps de travail médical, obligations de service, décompte horaire, décompte en demi-journées, praticiens

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• 10 juil. 2018 - ref : 9153

  Prime d’engagement à exercer à plein temps

  et à la réduction du temps de travail des médecins, pharmaciens et odontologistes hospitaliers signé... dont les besoins allaient être accrus avec la mise en œuvre de la réduction du...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  prime, engagement, plein temps

• 11 août 2015 - ref : 8773

  Temps de travail

  distinctes des congés annuels. Analyse Durée annuelle et réduction du temps de travail Détermination... d’une réduction de la durée annuelle de travail qui permet...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  instances paritaires, réduction du temps de travail, cycle de travail

• 12 oct. 2015 - ref : 5960

  Temps de travail

  relatif à l’aménagement et la réduction du temps de travail dans la fonction publique d’État ... Définition et principes généraux Définition du temps de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  temps de travail, travail effectif, horaires, pause, astreinte, repos

• 12 mars 2013 - ref : 5640

  Les températures minimales ou maximales de travail

  après le début de l’exposition à des situations de travail à la chaleur. Si la chaleur vient du soleil,... Rien n’empêche en parallèle de demander aux agents d’apprécier l’ambiance thermique de leur lieu de travail......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  chaleur, canicule, température maximale, température minimale, ambiance thermique, froid

RÉDUCTION TEMPS DE TRAVAIL : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 6272

  Comment moduler le temps de travail ?

  du 26 janvier 1984 et relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique... quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  durée de travail, annualisation, modulation, cycle de travail, horaires, 35 heures

• 23 déc. 2011 - ref : 3342

  Organiser le temps de travail des animateurs sous statut public

  termes de travail de nuit ou de temps de pause). Le régime d'aménagement et de réduction du temps... relatif à l'aménagement et à la réduction du temps...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  temps de travail, cycle de travail, fonctionnaire, heures supplémentaires, annualisation

• 2 avr. 2014 - ref : 2609

  Encadrer le temps partiel dans la collectivité

  sollicite une réduction de son temps de travail et où l’accord relève de la pleine compétence de l’autorité... en premier lieu pour déterminer les modalités d’organisation du travail...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  temps partiel, temps partiel sur autorisation, temps partiel de droit, temps de travail, aménagement du temps de travail, temps non complet

• 22 sept. 2015 - ref : 0653

  Organiser le rythme scolaire et aménager le temps de l’enfant en fonction de la chronobiologie

  résultent davantage de l’influence de l’emploi du temps et des rythmes scolaires. A noter... La diminution du temps de sommeil en semaine et la coupure du week-end (couchers et réveils tardifs) génèrent......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  rythme biologique, chronobiologie, chronopsychologie, temps, sommeil, fatigue

• 11 juil. 2011 - ref : 1726

  Gérer légalement les horaires de travail des policiers municipaux

  et relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique territoriale... Connaître la durée légale du temps de travail applicable...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  police municipale, travail, horaires, repos, amplitude horaire

• 19 déc. 2011 - ref : 2794

  Mettre en place un guide des bonnes pratiques au travail

  de l’énergie. Ces temps permettent d’expliquer les enjeux de l’économie d’énergie et la réduction des émissions... avec attention leurs pratiques et méthodes de travail pour constater que des comportements...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  agir, fédérer, économiser, renouveler, recycler, développement durable

• 15 sept. 2017 - ref : 7088

  Mener le travail de prospective d’un plan climat-air-énergie territorial

  Réaliser le diagnostic territorial Au sens strict du terme, le travail prospectif se situe... dans des limites de temps et de budget acceptables pour un territoire, produisent des simulations numériques... représente...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  prospective, modélisation, scénarios, climat, air, énergie

• 22 oct. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’ouvrage et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  le relevé d’heures attestant du début, de la fin et de la durée du temps de travail journalier ;... relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 16 déc. 2015 - ref : 9377

  Gérer les comptes épargne-temps

  Le CET peut être alimenté par : les jours de réduction du temps de travail (RTT) non utilisés ; le report... relative à la réduction négociée du temps...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  compte épargne-temps, CET, 35 heures, aménagement du temps de travail, réduction du temps de travail, RTT