#

REFORME HOSPITALIERE

voir toute l’actualité

REFORME HOSPITALIERE dans les ressources documentaires

Procès-verbal de la commission de réforme

Le procès-verbal de la commission de réforme (imprimé AF4) est à joindre au dossier de retraite pour invalidité de l’agent.

20 févr. 2020

#commission de réforme #procès-verbal de la commission de réforme #modèle AF4

Modèle de certificat administratif - Mise à la réforme d’un bien

Cet outil est un modèle de certificat administratif pour la mise à la réforme d’un bien. Il permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires,...

12 juin 2020

#Mise à la réforme #immobilisations #certificat #administratif

Les 6 catégories de permis de conduire depuis le 19 janvier 2013

Auparavant, il existait 9 catégories de permis de conduire. La réforme a instauré 6 nouvelles catégories en privilégiant la prévention sur la catégorie...

02 juin 2021

#permis de conduire #carte de crédit #papier rose

Pour une charte de la continuité éducative, du lundi au vendredi, pour [...]

Dans un tel contexte, il est opportun de promouvoir une cohérence dans les interventions en se donnant un cadre commun d’analyse qui pourrait s’appeler...

20 févr. 2020

#charte #continuité éducative #réforme #rythmes

Réunion d’information sur la réforme des collectivités territoriales : [...]

Prenant acte de la réforme territoriale en cours, un élu local prononce un discours devant ses administrés et autres élus pour leur présenter l’institution...

07 sept. 2016

#conseiller territorial #élu local #réforme territoriale #conseil régional #conseil départemental #intercommunalité #commune #décentralisation #simplification #démocratie locale #attractivité des territoires #proximité

Le nouveau cycle terminal général

Le 24 janvier 2018, la « mission de réflexion autour de l’avenir du baccalauréat » conduite par Pierre Mathiot rendait...

13 oct. 2020

#enseignements de spécialités #enseignements optionnels #réforme du lycée #tutorat #Baccalauréat 2021 #Parcoursup

Suivi de la mise en œuvre de la réforme du lycée

Le constat des Inspections générales concernant le début de la mise en place des stages passerelle et de remise à niveau dans les établissements....

15 oct. 2020

#réforme du lycée #remise à niveau #stage #orientation #conseil de classe

Poursuivre le pilotage de l’aménagement des rythmes dans le cadre d’un [...]

Véritable projet de société, la réforme des rythmes scolaires lancée par le gouvernement de François Hollande est une réforme des temps...

06 déc. 2016

#rythmes #projet #changement #réforme #enfant #concertation #communication

Évaluation du coût de la réforme des rythmes scolaires

Ce tableau présente les principales nouvelles dépenses susceptibles d’être prises en charge par la commune, modulables selon le scénario des horaires...

20 févr. 2020

#évaluation #coût #réforme #rythmes scolaires

Tableau récapitulatif des différentes déclarations relatives au nom de famille

Cet outil vous présente de manière synthétique les conditions et les effets des différentes déclarations relatives au nom de famille qui existent actuellement...

07 mai 2020

#Nom de famille #adjonction de nom #déclaration conjointe d’adjonction de nom #choix de nom #déclaration conjointe de choix de nom #changement de nom #déclaration conjointe de changement de nom #substitution de nom #déclaration conjointe en substitution du nom

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) aujourd’hui

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) a pour mission de permettre la réussite scolaire de tous les élèves et la poursuite de leurs...

10 avr. 2020

#lycée #baccalauréat général #baccalauréat technologique #réforme du lycée #vie lycéenne

Anticiper les évolutions législatives et réglementaires

Les réformes législatives affectant les activités des collectivités sont aujourd’hui régulières et rapprochées dans le temps. Si ces évolutions textuelles...

12 sept. 2017

#loi #décret #réforme #échéancier #travaux parlementaires #entrée en vigueur #circulaire #conduite du changement

Mesurer les impacts de la réforme territoriale

Les élus locaux doivent répondre aux besoins des usagers tout en prenant en compte un enjeu majeur : celui de la maîtrise des dépenses...

12 juil. 2018

#mutualisation #services communs #mise à disposition de services #intercommunalité #EPCI #réforme territoriale #loi NOTRe #région #collectivité

Exemple de présentation de la réforme des rythmes scolaires pour un comité [...]

Ce document est un outil élaboré dans l’objectif de préciser les modalités de mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires au comité de suivi de...

20 févr. 2020

#rythmes scolaires #comité de suivi

La lettre aux gestionnaires d’ALSH

Seuls les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) pourront bénéficier du soutien de la CAF. Une aide spécifique (AS) est créée pour accompagner...

20 févr. 2020

#information #CAF #réforme #rythmes scolaires #PSO

Présentation aux familles des nouveaux rythmes scolaires 2014 de la ville [...]

Document permettant aux familles de la ville de Perpignan de comprendre les nouvelles organisations dues à la réforme des rythmes scolaires.

20 févr. 2020

#présentation #nouveaux #rythmes #scolaires #2014 #Perpignan

Le rôle de la commission de réforme

Constituée dans chaque département par arrêté du préfet, la commission de réforme est une instance chargée d’apprécier, en cas de maladie professionnelle...

04 mai 2021

#invalidité #imputabilité #accident de service #maladie professionnelle #retraite

Modèle de formulaire de déclaration pour la taxe locale de publicité extérieure

Un formulaire Cerfa existe en la matière, mais il n’a pas été actualisé suite à la réforme de la taxe de publicité extérieure en 2013. C’est pourquoi...

16 févr. 2021

#affiche #publicité #enseigne #pré-enseigne #déclaration #affichage publicitaire #taxe locale de publicité extérieure #TLPE #formulaire