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Régie de quartier

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Régie de quartier dans l'actualité

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Régie de quartier dans les ressources documentaires

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Travailler avec les régies de quartier et de territoire
Les régies de quartier constituent une forme spécifique de structures d’insertion par l’activité économique (SIAE). Leur mission principale consiste à entretenir, embellir et veiller sur le quartier et leur objectif…

18/10/2021

#Régie de quartier #Partenariat local
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Les contrôles sur les régies
Les opérations des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances sont soumises au contrôle de l’ordonnateur et du comptable public assignataire. Ce dernier, même…

27/11/2019

#Contrôle du comptable #Régie d'avance et de recettes
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Comment organiser une fête de quartier ?
La fête de quartier consiste à organiser un temps fort, rassembleur, le plus souvent au sein d’un quartier qui constitue à lui seul une entité dans la ville : une cité,…

15/07/2012

#Fête
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Le choix d’une gestion en régie
Lorsqu’une collectivité territoriale opte pour une gestion en régie du service public, elle choisit de le gérer directement. Toutefois, la notion de régie n’est qu’une catégorie générique qui, si elle…

16/06/2019

#Gestion en régie
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Comment organiser le lancement des conseils de quartier ?
Depuis de nombreuses années, la demande des citoyens d’être mieux associés à l’avenir de leur commune est une tendance qui se confirme. Les projets d’aménagement dans un quartier impactent la…

22/07/2013

#Conseil de quartier
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Les dispositions propres aux régies d’avances
Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément à l’article 22 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif…

27/11/2019

#Décaissement #Régie d'avance et de recettes
picto action-sociale

Bordereau de remise de régie de recettes
Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public à l’issue de la…

05/05/2014

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Évaluer l’impact de la politique de la ville sur un…
La politique de la ville consiste en un ensemble de moyens destinés à favoriser l’insertion des habitants des villes et en particulier des quartiers présentant des difficultés d’ordre socio-économique. Mais…

07/02/2012

#Projet social de territoire #Évaluation (méthode)
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Les difficultés liées à la reprise en régie
Les collectivités désirant reprendre un service en régie doivent s’interroger sur le statut des agents concernés, qui passent du statut de salariés (régi par le droit du travail) à celui…

18/03/2022

#Animateur #Recrutement
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Écritures comptables : les productions immobilisées (les travaux en régie)
Une collectivité peut soit acquérir une immobilisation, soit la faire construire par autrui, soit la réaliser avec ses propres services. Dans ce dernier cas, on parle de « travaux en régie »,…

13/11/2023

#Opération d'ordre #Production immobilisée
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Soirée de lancement des conseils de quartier
Un maire doit prononcer un discours lors de la soirée de lancement des conseils de quartier. C’est l’occasion de rappeler l’importance de la participation des citoyens à la gestion des…

09/05/2011

#Conseil de quartier #Discours
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Mettre en place des conseils de quartier
L’institution d’organes représentatifs infra-communaux (quartiers, secteurs) est depuis longtemps un des modes de participation des habitants à la vie politique locale. Avec la loi du 27 février 2002, la mise en place…

04/02/2020

#Conseil de quartier
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Les dispositions propres aux régies de recettes
Les régies de recettes et d’avances constituent une atténuation au principe de séparation de l’ordonnateur et du comptable et ce, conformément à l’article 22 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif…

31/08/2020

#Encaissement #Régie d'avance et de recettes
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Présentation d’un projet d’éco-quartier
Si les politiques environnementales disposent aujourd’hui d’outils plus précis et crédibles, la ville en est le principal lieu d’expérimentation. Des éco-quartiers, premier pas vers les éco-cités, sont ainsi mis en…

10/05/2011

#Construction immobilière écologique #Discours
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Mettre en place une régie de transports publics
Les collectivités disposent de la liberté du choix du mode de gestion pour exploiter leurs services publics, liberté découlant du principe constitutionnel de libre administration des collectivités territoriales. Les collectivités…

23/07/2019

#Transports #Gestion en régie

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