RÉGIE DE QUARTIER
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Ressources documentaires
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Formation
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RÉGIE DE QUARTIER ?
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RÉGIE DE QUARTIER : actualités
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21 mars 2017 - ref : 47463
Loi égalité et citoyenneté : les dispositions relatives aux RH
aux candidats qui résident dans un quartier prioritaire de la politique... de la ville, dans une zone de revitalisation rurale, dans une collectivité régie...
Fonction publique, Concours, Contrat d'apprentissage, Discriminations, Recrutement -
13 nov. 2013 - ref : 10028
Uniformation tente d'attirer les jeunes vers les métiers de l'économie sociale
; régies de quartier ; régime général de la Sécurité sociale ; régime...
Emploi, Emploi d'avenir -
5 janv. 2010 - ref : 13966
Paris : le lavage utile du Centquatre
Sur le territoire du Centquatre existe une régie du quartier, entreprise d’insertion spécialisée...
Appel d'offres, Clauses sociales, Collectivités territoriales, Entreprises -
7 déc. 2018 - ref : 74598
À Amiens, une université ouverte sur la ville a pris place dans l'ancienne citadelle
Vincent, responsable du projet pour Renzo Piano Building Workshop (RPBW). "Les nouveaux quartiers dans les villes... d'une régie, peut servir de salle de spectacles et le gymnase peut se muer en salle d'examen, une...
Communication, Culture, Patrimoine, Régions, Tourisme -
14 déc. 2011 - ref : 8480
L'action sociale en 2011
du gouvernement en faveur des quartiers prioritaires. Le PNRU, représentant près de 43 milliards... d'euros d'investissements, a pour objectif de transformer et de rénover les quartiers difficiles... octobre,...
Lutte contre les exclusions, Pauvreté
RÉGIE DE QUARTIER : ressources documentaires
RÉGIE DE QUARTIER : Finances et comptabilité
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9 sept. 2016 - ref : 7932
Les autres contrats de territoire ou territoriaux
obtenus. Outre les indicateurs disponibles au niveau national pour chaque quartier prioritaire,...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRSD, contrat de ville, CUCS -
23 févr. 2018 - ref : 7924
Les zones de revitalisation rurale (ZRR)
ou « défavorisées ». Qu’est-ce qu’un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) ?...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux -
25 juin 2016 - ref : 7596
L’aide au développement du commerce de proximité : le FISAC
en milieu rural, dans les zones de montagne, dans les halles et marchés ainsi que dans les quartiers... Dans les collectivités régies par l’article 73 de la Constitution du 4 octobre 1958 ainsi qu’à Saint-Pierre......
aménagement du territoire, aide d’État, chambre de commerce et d’industrie, commune, EPCI, PME -
5 juil. 2016 - ref : 0329
Participation pour non-réalisation d’aires de stationnement
sur l’immeuble à construire en vertu d’un contrat régi par la loi n° 67-3 du 3 janvier 1967 relative aux ventes... par quartier. Tout autre montant en euros peut être fixé par une nouvelle délibération des conseils...
aire, construction, constructeur, parking, participation, place
RÉGIE DE QUARTIER : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
RÉGIE DE QUARTIER : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Comment optimiser la préparation du marché ?
qui régissent les pouvoirs adjudicateurs ou, s’il n’y en a pas, du libre choix de ces derniers... . La décision de procéder à la réfection de trottoirs situés dans différents quartiers d’une commune......
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
qui régissent les pouvoirs adjudicateurs ou, s’il n’y en a pas, du libre choix de ces derniers... . La décision de procéder à la réfection de trottoirs situés dans différents quartiers d’une commune...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
RÉGIE DE QUARTIER : Action sociale et solidaire
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21 janv. 2011 - ref : 0447
Travailler avec les régies de quartier et de territoire
les régies sont, par définition, territorialisées . La création d'une régie de quartier... La régie participe à l'animation du quartier en partenariat avec les associations...
régie de quartier, RQ, SIAE, parcours d'insertion, CNLRQ -
ref : dtou1486
Panorama des principales têtes de réseau de l'insertion
des Régies de quartier : http://www.cnrlq.org ; le Comité national de coordination et évaluation...
réseau, tête de réseau, insertion, fédérations, sanitaire, social -
10 mai 2012 - ref : 2560
S'engager dans le programme adultes-relais
(l’agglomération dans son ensemble ou bien un quartier en particulier, par exemple). Quel public ?... de la ville (exemple : quartier prioritaire identifié dans un CUCS) ; interrogez la DIRECCTE......
Médiation, quartier, politique de la ville, insertion, lien social, prévention de la délinquance -
16 juin 2014 - ref : 7477
Les directeurs ou directeurs adjoints de structure d’accueil
du service rendu, le suivi de la régie (selon l’employeur), les commandes (produits d’entretien,... par son employeur ; avec les partenaires petite enfance de son quartier ou de son territoire ;...
organiser, gérer, animer, manager, faire le lien -
12 févr. 2015 - ref : 0247
S'appuyer sur les réseaux de l'insertion
de quartier (CNLRQ). Il présente le réseau CNLRQ et les structures adhérentes, comment créer une régie...
insertion, tête de réseau, fédération, CNIAE, FNARS, CNEI -
26 juil. 2017 - ref : 0560
Devenir une entreprise de l’ESS
des régies de quartier (CNLRQ) www.dailymotion.com/REGIE-DE-QUARTIER : site relatif aux régies... de quartier www.les-scop.coop/sites/fr/ : site des sociétés coopératives et participatives (Scop),...
économie sociale, économie sociale et solidaire, ESS, société coopérative et participative, société ouvrière de production, SCOP -
21 juin 2014 - ref : 0400
Mobiliser les outils d’accès à l’emploi
sur le territoire (association intermédiaire, régie de quartiers, entreprise d’insertion, GEIQ, chantier...
méthode recrutement simulation, IOD, atelier recherche emploi, recherche emploi réseau, club recherche emploi, accompagnement personnalisé renforcé -
17 juin 2019 - ref : 4282
Passer une commande publique en faveur de l’insertion
La composition de la commission d’appel d’offres d’un groupement est régie par le principe de l’égalité...
Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique -
10 févr. 2015 - ref : 4564
Piloter un conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
des incivilités…) ou sur un territoire particulier (la commune de X, le quartier Y…). Lorsqu’un professionnel...
Prévention de la délinquance, sécurité, insertion, politique de la ville, partenariat
RÉGIE DE QUARTIER : Marchés publics
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18 mars 2019 - ref : 9535
Le régime des prix dans les marchés publics
). Analyse Le cadre juridique Le Code de la commande publique Le prix est régie... n° 12PA00864 ), à propos du projet La Canopée dans le cadre du réaménagement du quartier des Halles à Paris....
caractère onéreux, deniers publics, prix, prix définitifs, prix provisoires. -
30 mars 2017 - ref : 7723
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
sociale habitant le quartier en rénovation. Tenir compte du niveau de qualification et de capacités... de quartier (RQ) ou régies de territoire (en milieu rural) qui associent habitants et acteurs publics... et...
Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire -
25 janv. 2019 - ref : 9280
Identifier les personnes pouvant être mandataires au sens du CCP
sera également un marché, et sa passation sera régie par les mêmes dispositions (CCP)....
mandat de maîtrise d’ouvrage, maître d’ouvrage délégué, mandant, mandataire -
14 mars 2019 - ref : 3127
Insérer une clause sociale
ou encore des régies de quartier agréées ainsi que les personnes prises en charge dans des dispositifs particuliers,...
clause sociale, insertion -
14 févr. 2019 - ref : 3124
Choisir la procédure de passation
La procédure adaptée est régie par le seul article R. 2123-4 du Code de la commande publique , qui laisse...
procédure formalisée, procédure adaptée, avis de publicité -
3 mars 2017 - ref : 2344
Élaborer une politique d’achat socialement responsable
intermédiaires) et les régies de quartier ; EI (entreprises d’insertion) et les ETTI (entreprises...
insertion, clauses sociales, clauses solidaires, critère social, achat social, marché public social -
25 avr. 2016 - ref : 6502
Les enjeux de l’achat public durable
, jusqu’à l’échelle du quartier). A noter Pour vos propres marchés, il existe désormais... publiques et des objectifs souvent déjà écrits De multiples plans ou programmes et politiques régissent...
achat public durable, achat responsable, enjeux environnementaux, administration responsable
RÉGIE DE QUARTIER : Établissements de santé
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27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
d’une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... Un conseil citoyen est mis en place dans chaque quartier prioritaire de la politique de la ville,......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
13 févr. 2019 - ref : 12812
La responsabilité des professionnels du service d’aide médicale urgente (Samu)
sur place un médecin de quartier dépourvu des moyens d’intervention nécessaires...
assistant de régulation médicale, médecin régulateur, urgence, centre de réception et de régulation des appels, Samu, Smur -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
Lowendal, dans le quartier des Invalides). D’un point de vue conceptuel, les partenaires sociaux,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
11 oct. 2016 - ref : 10227
Le conseil territorial de santé
une attention particulière aux quartiers prioritaires de la politique de la ville et aux zones de revitalisation... territorial de santé est régi par les articles R. 1434-36 et suivants du Code de la santé publique...
planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins
RÉGIE DE QUARTIER : Ressources humaines
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27 avr. 2017 - ref : 10693
Les congés à caractère social
d’une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d’association ou inscrite... Un conseil citoyen est mis en place dans chaque quartier prioritaire de la politique de la ville,......
congé de représentation, congé d’organisation de jeunesse et d’éducation populaire -
18 sept. 2018 - ref : 10936
Diversifier ses voies de recrutement en recourant au dispositif expérimental de recrutement de personnes sans emploi en catégorie A ou B
dans un quartier prioritaire de la politique de la ville, au sens de l’article 5 de la loi n° 2014-173... au sens de l’article 1465 A du Code général des impôts, dans une collectivité régie par l’article 73......
contrat, Pacte junior, recrutement, égalité, concours, fonction publique -
15 juil. 2019 - ref : sl9427703
Les missions spécifiques
L'acte constitutif de la régie ou de la sous-régie L'acte constitutif de la régie... de la régie. L'acte constitutif de la régie doit comporter un certain nombre de mentions......
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15 févr. 2018 - ref : 2207
Proposer un Pacte junior
qui résident dans un quartier prioritaire de la politique de la ville, en zone de revitalisation rurale,...
Parcours d’accès aux carrières de la fonction publique territoriale, hospitalière et de l’État, Pacte, Pacte junior, contrat Pacte, apprentissage -
13 janv. 2018 - ref : 11011
Contrat de préparation aux concours de catégories A et B
des candidats À aptitude égale, il est donné priorité aux candidats qui résident : dans un quartier...
concours catégorie A, concours catégorie B -
9 juin 2017 - ref : 10741
Sources du droit de la fonction publique hospitalière et hiérarchie des normes
Lowendal, dans le quartier des Invalides). D’un point de vue conceptuel, les partenaires sociaux,...
fonction publique hospitalière, sources du droit, hiérarchie des normes -
17 avr. 2019 - ref : 8769
Protection à la suite de certains actes ou propos à l’égard des agents ou de leurs ayants droit
tel que le financement d’un logement pour lui et sa famille dans un quartier sécurisé de Kaboul ( CE, 14 déc. 2018,...
protection fonctionnelle, violences, atteinte à l’honneur, faute -
15 juil. 2019 - ref : sl3569021
Contrats de droit privé
d’apprentissage : le contrat d’apprentissage reste un contrat de droit privé régi par le Code du travail... ). Des dispositions particulières régissent l’apprentissage dans les départements de la...
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15 juil. 2019 - ref : sl9427703
Les autres positions statutaires et non statutaires
particulières régissant les droits et obligations du fonctionnaire et de la collectivité qui l'emploie.... aux règles régissant la fonction qu'il exerce par l'effet de son détachement. Le détachement...
RÉGIE DE QUARTIER : Administration locale
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28 déc. 2011 - ref : 3909
Mettre en place des conseils de quartier
Identifier le rôle des conseils de quartier Les conseils de quartier sont régis par l’article... aux conseils de quartier un rôle de consultation et de proposition sur toute question d’intérêt local.......
démocratie locale, conseil municipal, adjoints au maire -
25 févr. 2016 - ref : 9567
Investir son territoire local
est ainsi régie par les priorités locales identifiées par le responsable du poste de police, en lien... dans un quartier ciblé. Mises en place pour une durée limitée par le procureur de la République, ces entités... ...
territoire, politique de prévention, prévention, îlotage, partenariat local -
23 juil. 2011 - ref : 2071
Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion administrative et budgétaire, système d’acteurs locaux
strictement respectées ( cf. '>Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – Modèle... des accueils de jeunes en pied d’immeuble : privilégiez les intégrations dans les maisons de quartier... dans...
jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance jeunesse, animation, accueil de jeunes -
19 juil. 2011 - ref : 2150
La procédure de préparation de la carte scolaire pour la rentrée suivante : exemple de la ville de Perpignan
et responsabilités locales, la question des périmètres scolaires était régie par l’article 7 de la loi du 28... Dans un deuxième temps, l’accueil du public a été délocalisé dans les cinq mairies de quartier...
carte scolaire, négociation, commission, inscriptions, dérogations -
7 sept. 2016 - ref : 9008
La prévention des dépôts de déchets sauvages
aux professionnels ; accès aux ressourceries/recycleries ou régies de quartier. Ainsi, la régie de quartier...
déchets, dépôts sauvages, déchets de chantier, espaces naturels sensibles, déchetterie -
23 déc. 2011 - ref : 3317
La mise en place d’un accueil multisites
mais ce fonctionnement induit un coût supplémentaire. Si la commune ou l’intercommunalité dispose d'une régie... de positionner un animateur dans sa commune ou son quartier de résidence : vous prendriez le risque...
accueil multisites, multi-accueils, accueils de même direction -
1 oct. 2012 - ref : 4114
Comment s’exerce la participation des élus à la vie municipale ?
Chacun d’eux est doté d’un conseil de quartier dont le conseil municipal fixe la dénomination, la composition... par convention de délégation de service public ou qu’ils exploitent en régie dotée de l’autonomie financière....
commission, conseil municipal, comité, compétence, conseil de quartier, CCID -
19 juin 2019 - ref : 13119
Qu’est-ce qu’une opération d’intérêt national ?
des collectivités territoriales , dans leur périmètre ; 2° À l’opération d’aménagement du quartier... d’intérêt national du quartier dit du Bas-Clichy à Clichy-sous-Bois, dans le périmètre défini par le décret......
aménagement, opération, construction, permis de construire, permis d’aménager, PLU -
7 sept. 2016 - ref : 7851
Mettre en place un système de transport à la demande
collectifs ( cf . '>Mettre en place une régie de transports publics et '>Déléguer l’organisation... d’exploitation. La gestion opérationnelle peut être assurée en régie ou confiée à un exploitant :... la...
TAD (transport à la demande), transport à la demande (TAD), réservation, exploitation, financement, minibus
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