Régisseur
Régisseur dans les ressources documentaires
La responsabilité du régisseur
12/11/2023
Le régisseur et son suppléant
12/11/2023
La comptabilité du régisseur
31/08/2020
Arrêté de nomination d’un régisseur d’une régie de recettes
10/07/2017
Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances
31/08/2020
Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs de…
31/08/2020
Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées par…
31/08/2020
Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées par…
31/08/2020
Tableau récapitulatif des mentions et formalités à faire figurer dans…
12/09/2021
Les modes d’encaissement des recettes
06/04/2021
Les dispositions propres aux régies de recettes
31/08/2020
Procès-verbal de remise de service entre régisseurs ou entre régisseur…
12/09/2021
Les dispositions propres aux régies d’avances
27/11/2019
Acte de nomination du mandataire de régie
12/09/2021
Une offre pour chaque métier
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Premiers états des lieux pour la réforme des retraites
19/03/2024
Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...
21/03/2024
Peut-on payer des congés annuels non pris par un fonctionnaire avant ...