Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Réglementation postale dans les ressources documentaires

picto marches-publics

Réglementation thermique 2012 applicable aux bâtiments neufs

Atteindre le facteur 2 en 2020 et le facteur 4 en 2050, le Plan Bâtiment Grenelle s’inscrit dans le long terme, dans la politique de lutte contre le réchauffement climatique et dans…

20/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto culture-et-communication

Inauguration d’une agence postale communale

Le bureau de poste d’une petite commune rurale ayant récemment fermé, son maire a souhaité maintenir un service postal de proximité afin de préserver la vitalité de son village. Se…

03/05/2012

#Inauguration #Discours
picto services-a-la-population

Les drones : réglementation en vigueur

Le drone, dont la signification est « faux bourdon » en anglais, peut avoir des utilisations soit civiles par des particuliers ou des professionnels, soit militaires. Il est considéré comme un aéronef…

23/10/2019

#Vidéo #Infraction #Loi et réglementation
picto finances-et-comptabilite

La réglementation générale sur la comptabilité publique

La réglementation générale sur la comptabilité publique s’inscrit dans un grand nombre de textes qui prennent leur source dans le décret du 29 décembre 1962, dont la première partie a été…

29/11/2023

#Gestion comptable #Gestion budgétaire
picto marches-publics

Réglementation thermique applicable à la rénovation des bâtiments existants, dite…

La réglementation thermique dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie et à limiter l’émission de gaz à…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto amenagement-des-territoires

Quelle réglementation pour les campings, caravanes, résidences mobiles et HLL…

La réglementation de l’hébergement léger de loisirs est assez récente. Elle s’est développée dans la seconde moitié du XXe siècle en même temps que se développait ce type d’hébergement, désormais très…

14/04/2022

#Tourisme #Loi et réglementation
picto amenagement-des-territoires

Réglementation environnementale 2020 pour les bâtiments neufs résidentiels, dite «…

La réglementation environnementale 2020 (RE2020) vise à diminuer non seulement l’impact énergétique mais aussi l’impact environnemental des bâtiments neufs. Elle s’articule autour des trois principaux objectifs gouvernementaux :donner la priorité à…

24/01/2022

#Construction immobilière #Efficacité énergétique #Impacts environnementaux
picto services-a-la-population

Appliquer la réglementation environnementale 2020 (RE 2020) à la construction…

La réglementation thermique (RT) en France est un dispositif permettant d’encadrer la thermique des bâtiments et d’indiquer leur consommation énergétique maximale.Sixième réglementation depuis 1974, la RE 2020 est en vigueur et…

19/07/2023

#Gestion des locaux scolaires
picto marches-publics

Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés réglementés

Le Code de la commande publique gère les rapports de la maîtrise d’ouvrage publique avec la maîtrise d’œuvre privée. Le Code de la commande publique s’applique également à certains maîtres…

11/12/2023

#Maître d'ouvrage #Code de la commande publique
picto marches-publics

Réglementation thermique 2005 applicable aux bâtiments neufs

La réglementation thermique (RT) dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie regroupées au sein du Plan Climat. Elle vise à maîtriser les consommations d’énergie…

19/05/2021

#Construction immobilière #Réglementation thermique
picto marches-publics

Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public,…

Lors de l’établissement de vos études, vous devez prendre en compte les réglementations spécifiques en vigueur. Ainsi, si l’établissement réalisé doit recevoir du public (ERP), vous devrez connaître la réglementation…

02/12/2014

#Loi et réglementation #Santé et sécurité au travail
picto institutions-et-administration-territoriale

RGPD : la genèse et les étapes de l’élaboration de…

La loi du 6 janvier 1978, dite « loi informatique et libertés », est la première grande loi protégeant les données personnelles en France. Plus récemment, le 14 avril 2016, l’Union européenne a…

30/09/2019

#NTIC #CNIL #Droits des usagers #Loi et réglementation
picto education

Information sur la réglementation

Ce document contient des informations essentielles sur les drogues et la loi : la réglementation, les risques et les sanctions encourues.

24/01/2012

#Addiction #Prévention médicale
picto action-sociale

Anticiper les évolutions de la réglementation

Les réformes législatives affectant le secteur social sont aujourd’hui régulières et rapprochées dans le temps. Si ces évolutions textuelles sont motivées par une volonté de s’adapter au mieux aux besoins…

14/06/2017

#Politique sociale #Loi et réglementation
picto services-a-la-population

Réglementation concernant les sépultures et sites militaires

Ces informations provenant du Ministère de la Défense précisent la réglementation concernant les règles d’inhumation en cimetière militaire et leur aménagement et entretien.

08/04/2013

#Cimetière