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relation-a-l-usager dans les ressources documentaires

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DM à usage unique, à usages particuliers, implantables, et marquage…

Le règlement (UE) 2017/745 du Parlement européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux (DM) établit également des règles concernant les dispositifs à usage unique et leur…

13/11/2017

#Normes et labels #Dispositif médical
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Acquisition de vaisselle : interdiction du plastique à usage unique

La directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur les plastiques à usage unique a été adoptée dans le but de prévenir et de réduire…

12/06/2023

#Restauration #Achat durable
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Accord parental relatif au nom d’usage de l’enfant mineur

Lorsqu’il s’agit d’enfants mineurs, le choix du nom d’usage incombe aux seuls parents titulaires de l’autorité parentale. Si l’autorité parentale est exercée conjointement par les deux parents, ceux-ci doivent s’accorder…

12/09/2022

#Nom
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Courrier de réponse à un usager ayant déposé un recours…

Cet outil est un modèle de courrier de réponse au recours amiable d’un usager à la suite de la résiliation de sa domiciliation par le CCAS/CIAS.Avec cet outil, vous disposez…

13/04/2023

#Aides et politique sociale #CCAS #Voie de recours
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Connaître les règles en matière de nom d’usage

Le nom d’usage, utilisé dans la vie courante, est autorisé par la coutume ou par la loi, à la place ou en complément du nom de famille inscrit dans l’acte…

11/09/2022

#Nom
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Savoir gérer la relation fournisseur

De manière générale et historique, la relation commerciale est basée sur la notion de contrat mais aussi sur le nécessaire équilibre entre, d’une part, l’acheteur et, d’autre part, le fournisseur.Le…

14/11/2023

#Stratégie de communication #Performance (qualité)
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Les procédés de réutilisation des eaux usées traitées (REUT)

En moyenne, entre 1990 et 2019, ce sont 208 milliards de mètres cubes d’eau qui ont été comptabilisés comme disponibles à l’état naturel en France. En 2019, ce nombre a été…

13/11/2023

#Assainissement #Eau
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Note d’information relative au lancement de la campagne d’évaluation

Ce modèle de note d’information relative au lancement de la campagne d’évaluation de l’année en cours rappelle les fondamentaux de la procédure : esprit de la démarche, catégories de professionnels concernés,…

22/03/2022

#Entretien d'évaluation
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Favoriser l’interaction dans la relation avec l’enfant

Sans communication, pas de relation. Comprendre les mécanismes communicationnels, c’est s’assurer de développer une relation de confiance avec l’autre, relation qui ne se construit que dans l’échange et dans l’interaction :…

14/02/2012

#Enfant #Stratégie de communication
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Développer et faire reconnaître une relation fournisseur responsable

Les crises récentes qu’elles soient sanitaires, économiques ou encore géopolitiques impactent l’ensemble des acteurs de la commande publique (acheteurs et fournisseurs) mais aussi les acteurs institutionnels et politiques.Les crises ont…

23/10/2023

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Gérer la relation avec une agence de communication culturelle

La relation avec une agence de communication peut se comparer à une relation de couple. Elle passe par des étapes contrastées : lune de miel, mises à l’épreuve, bons moments, incompréhensions possibles,…

16/01/2023

#Communication culturelle #Prestataire
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Comprendre la loi relative à la liberté de création, à…

La loi relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine, promulguée le 7 juillet 2016 et publiée au Journal officiel le 8 juillet 2016, dite « loi LCAP », touche de…

13/04/2017

#Équipement culturel #Loi et réglementation
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Annexes budgétaires : les états relatifs aux engagements reçus et…

Les annexes budgétaires permettent de compléter les informations contenues dans les documents et tableaux budgétaires proprement dits. Ces annexes sont indispensables aux élus qui votent le budget mais aussi à…

17/09/2023

#Budget annexe #Crédit
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Utiliser un drone à usage professionnel

La communication territoriale doit-elle avoir recours à des drones dans ses pratiques ? Qu’il s’agisse de photos aériennes ou de vidéos, cette utilisation potentielle s’avère intéressante. Le marché des drones est…

30/10/2018

#Plan de communication #NTIC #Loi et réglementation
picto amenagement-des-territoires

Comment construire des relations fortes entre économie locale et enseignement…

Le succès de l’économie américaine découle depuis les années 1970 au moins de l’existence de clusters créant sur un territoire donné tout un écosystème favorable à la recherche et l’innovation, car…

29/09/2023

#Revitalisation territoriale #Projet de territoire #Partenariat local