Les énergies renouvelables représentent une solution rationnelle et durable aux problèmes énergétiques actuels (hausse des coûts, diminution rapide...
22 déc. 2014
Le renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien contractuel au sein d’un établissement public de santé s’effectue par voie d’avenant écrit...
17 déc. 2011
L’agrément a pour objet de vérifier que les agents présentent les garanties d’honorabilité et de moralité requises pour occuper certains postes. Il...
19 janv. 2021
Un maire doit présenter à la population d’un quartier un projet de renouvellement urbain. C’est l’occasion de mettre en avant un projet humaniste aux...
06 mai 2011
Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent le renouvellement de son congé parental.
20 févr. 2020
Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.
20 févr. 2020
Cet outil aide à la rédaction d’une demande de renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire. Il précise les noms, qualités et domicile du...
27 sept. 2020
Le renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien attaché, au sein d’un établissement public de santé, s’effectue par le biais d’un avenant...
17 déc. 2011
Le concessionnaire ou ses ayants droit peuvent, lorsque la concession arrive à échéance, soit la renouveler, soit l’abandonner. La commune, à l’expiration...
26 janv. 2021
Le droit à renouvellement des concessions est régi par les alinéas 2, 3 et 4 de l’article L. 2223-15 du Code général des collectivités territoriales....
26 janv. 2021
08 avr. 2014
Le renouvellement du conseil d'administration impose de formaliser de nouvelles procédures de diffusion des délibérations, garantissant une continuité dans l'action sur la durée du mandat.
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29 avr. 2015
Les personnes qui aspirent à devenir assistants maternels doivent effectuer une demande d’agrément auprès du conseil général de leur département de résidence. Ce Focus Weka détaille les modalités pour solliciter cet agrément, ainsi que [...]
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07 oct. 2014
Les personnes souhaitant devenir assistants maternels doivent effectuer une demande d'agrément auprès du conseil général de leur département de résidence. Quelles sont les différentes démarches à accomplir pour accéder à cette profession ? [...]
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