RENOUVELLEMENT AGREMENT

RENOUVELLEMENT AGREMENT : ressources documentaires

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Finances et comptabilité

• 30 avr. 2014 - ref : 0356

  Améliorer l’utilisation de votre domaine public

  à expiration. Ainsi, le refus de renouvellement peut être justifié tant par un manquement de l’occupant...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  domaine public, domaine privé, principes d’utilisation du domaine, transfert de biens au domaine privé, occupation privative à titre gratuit

• 18 avr. 2018 - ref : 5168

  Un règlement financier : pourquoi et comment le mettre en place

  d’une part, les conditions d’adoption du règlement financier lors de chaque renouvellement de l’assemblée...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, exécution, préparation, organisation, règlementation

• 18 avr. 2018 - ref : 5169

  Un règlement financier : déterminer un contenu pertinent

  renouvellement urbain, démocratie, développement durable…). Ceci permet aux services de travailler...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Règlement, financier, contenu, exécution, préparation, organisation

• 24 mai 2018 - ref : 7244

  L’Agence France locale

  des fonds sur les marchés. Cette société financière bénéficie d’un agrément bancaire... locale n’est pas définitive : en cas de décision négative, vous pourrez renouveler votre candidature...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  AFL, financement, collectivités locales, emprunts, adhésion, apport

• 30 nov. 2015 - ref : 5140

  Le régisseur et son suppléant

  avant toute nomination : il vaut agrément du régisseur par le comptable public . L'ordonnateur ne peut donc passer... intérimaire ne peut excéder six mois renouvelables une fois. Comment est-il nommé ?...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Régisseur, titulaire, intérimaire, mandataire suppléant, sous-régisseurs, agent de guichet

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Administration locale

• 29 sept. 2014 - ref : 0670

  Déterminer la pertinence de la construction ou de l’extension d’une école

  les données dans un minimum de tableaux. Sur des opérations de renouvellement complexes, n’hésitez... et au renouvellement urbains, dite « loi SRU » Loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

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• 29 juil. 2014 - ref : 7901

  À quoi sert une association foncière urbaine de projet ?

  à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès...

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  AFUP, foncier, EPCI, acquisition foncière, remembrement, opération d’aménagement

• 17 sept. 2014 - ref : 0624

  Informer les parents élus aux conseils d’école

  valablement jusqu’à l’intervention du renouvellement de ses membres. Ainsi, ce sont les parents élus l’année... du renouvellement de ses membres  ». Ainsi, si un conseil d’école se réunit avant les élections de...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  conseil d’école, parent d’élève, parent élu, information, participation, diaporama

• 22 mars 2018 - ref : 9390

  La sécurité privée

  dans des domaines précis, en qualité de salarié. Le renouvellement de la carte doit être demandé... de sécurité privée. Depuis le 1 er  janvier 2018, le renouvellement de la carte professionnelle...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  sécurité privée, agent de sécurité, CNAPS

• 12 févr. 2015 - ref : 0408

  Travailler avec une entreprise d’insertion (EI)

  d’un renouvellement du CDD (maximum de 24 mois) pour continuer, ou pour accéder à un emploi pérenne ou à une formation...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  entreprise d’insertion, EI, SIAE, orientation professionnelle, acteurs insertion, ETI

• 11 juin 2016 - ref : 9798

  Organiser le droit à la formation des élus intercommunaux

  du renouvellement de l’assemblée délibérante. Parallèlement, un plafond est fixé de longue date par le CGCT...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  formation, élu, dépense obligatoire

• 9 avr. 2013 - ref : 5829

  La gestion déléguée d’un crématorium

  ou l’EPCI de prendre à sa charge le renouvellement des installations, leur mise aux normes...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  délégation de service public, bea, concession, affermage, contrat, régie intéressée

• 30 janv. 2015 - ref : 8199

  Conclure un marché complémentaire

  soit au renouvellement partiel de fournitures ou d’installations d’usage courant ; soit à un complément...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marchés complémentaires, marchés similaires, avenants, théorie de l’imprévision

• 20 févr. 2013 - ref : 1741

  Savoir adapter son comportement professionnel

  chaque année ? Aucun texte ne fixe la fréquence de renouvellement de cet équipement professionnel....

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  déontologie, communication, comportement, discours, uniforme, autorité

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Marchés publics

• 15 juin 2016 - ref : 0060

  Marchés complémentaires : les conditions à respecter pour y recourir

  Votre marché complémentaire doit être destiné : soit au renouvellement partiel de fournitures... doit être destiné : soit au renouvellement partiel de fournitures ou d’installations d’usage courant...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés complémentaires, marchés similaires, avenants, théorie de l’imprévision

• 27 mai 2016 - ref : 9273

  Mettre en œuvre un bail emphytéotique administratif : définition et conditions de recours

  ne peuvent être modifiées qu’à l’occasion du renouvellement éventuel de l’autorisation ou du contrat. Choisir...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  bail emphytéotique administratif, contrat, opération d’intérêt général, domaine public

• 10 avr. 2018 - ref : 9918

  L’exécution des marchés de partenariat

  et au renouvellement de ces biens et immobilisations ; un état des autres dépenses de renouvellement réalisées...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat de partenariat, pénalités contractuelles, rémunération du marché de partenariat, valorisation domaniale, petites et moyennes entreprises

• 27 juin 2017 - ref : 10439

  L’objectif de la planification économique (entreprises et activités)

  du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 96-987...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  action sociale, agriculture, droit au logement, « eau et gaz », environnement, garantie d’emprunt

• 5 janv. 2018 - ref : 9292

  Choisir le contrôleur technique

  d’une commission. L’agrément, délivré pour 5 ans, est renouvelable (art. L. 111-29 du Code... agrément... de la construction et de l’habitation [CCH]) ; cet agrément...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  contrôle technique, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes

• 4 juil. 2018 - ref : 9323

  Valider le sous-traitant proposé par le titulaire du marché

  d’un ordre professionnel, ou la référence de l’agrément délivré par l’autorité compétente. Connaître... la réglementation applicable au maître d’ouvrage privé Les formalités d’acceptation et d’agrément s’imposent......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  sous-traitance, régularité, attestations, DC4

• 13 févr. 2018 - ref : 2838

  Choisir le contrôleur technique

  agrément... par le ministre chargé de la Construction après avis d'une commission. Sachez que l'agrément délivré pour 5 ans... est renouvelable ( CCH, art. L. 111-29 ). Le maître d’ouvrage doit également...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  contrôle technique, missions, agrément, solidité de l’ouvrage, sécurité des personnes

• 25 juil. 2018 - ref : 2338

  Intégrer les enjeux du développement durable dans un marché public de mobilier urbain

  -vous installer un éclairage de sécurité ou d’agrément dans ce parc ? Jusqu’à quelle heure le parc doit... de commande d’un an renouvelable trois fois. Est-il possible de faire appel à une clause d’insertion ?......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, mobilier urbain, bancs, tables, mobilier recyclé

• 22 déc. 2014 - ref : 8219

  Intégrer dans un marché public de conception d'espaces verts des enjeux de développement durable

  floraux élaborés et renouvelé, faisant appel à une palette végétale très riche ; végétaux... d'annuelles ; pelouses d'agrément à fonction récréatives, composées de graminées résistantes, éventuellement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  espace vert, conception d'espaces verts

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Ressources humaines

• 5 avr. 2013 - ref : 5857

  Agrément

  -il être renouvelé ? En cas de mutation, l’agrément reste valable tant que l’agent continue d’exercer... agrément préfectoral... agrément du procureur de la république... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  agrément préfectoral, agrément du procureur de la république, assermentation

• 22 févr. 2017 - ref : 8850

  Assistants maternels et familiaux : l’agrément

  de renouvellement d’agrément trois mois au moins avant cette date, si elle entend continuer à bénéficier... de cet agrément. Première demande – La première demande de renouvellement de l’agrément est accompagnée......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  assistant maternel, assistant familial, agrément, contrôle de l’activité, retrait d’agrément, suspension d’agrément

• 18 août 2016 - ref : 5911

  Disponibilité (généralités)

  de moins de huit ans (durée maximale : trois ans et possibilité de renouvellement sans limitation de durée... maximale : trois ans et possibilité de renouvellement sans limitation de durée tant que les conditions......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  disponibilité, disponibilité d’office, convenances personnelles, inaptitude, réintégration, emploi vacant

• 28 juil. 2018 - ref : 5909

  Disponibilité de droit

  personne Ne peut être supérieure à trois ans Possibilité de renouvellement sans limitation de durée tant que les conditions... Possibilité de renouvellement sans limitation de durée tant que les conditions sont remplies...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  disponibilité de droit, disponibilité d’office, réintégration, emploi vacant, mandat, raisons familiales

• 23 janv. 2012 - ref : 3568

  Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité pour les praticiens hospitaliers ?

  d’une durée totale de trois ans. La mise en disponibilité et son renouvellement sont prononcés par arrêté... sont requis, sauf pour les disponibilités de droit, pour la demande initiale et le premier renouvellement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut des praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel, statut des internes, disponibilité d’office, disponibilité de droit, disponibilité sur demande, renouvellement

• 12 févr. 2016 - ref : 8812

  Congés liés aux enfants ou aux proches

  s'agissant des dispositions relatives aux délais prévus pour formuler une demande de renouvellement de congé... doit solliciter, au moins trois mois avant le terme du congé, le renouvellement de son congé ou sa demande......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de présence parentale, congé pour élever un enfant de moins de 8 ans ou pour donner des soins, congé pour événements familiaux, adoption, fractionnement du congé

• 12 avr. 2016 - ref : 2203

  Embaucher en contrat à durée déterminée sur un emploi permanent

  de reconduction tacite sont considérées comme illégales, tout renouvellement devant faire l’objet d’une nouvelle... de prévoir les conditions de renouvellement de cette période ainsi que les cas de rupture... pendant...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  recrutement, agent contractuel, contrat à durée déterminée, CDD, contractuel, contrôle de légalité

• 5 sept. 2016 - ref : 2210

  Recruter un(e) assistant(e) maternel(le)

  d’accueil et de sécurité. Ce référentiel s’applique pour toute demande d’agrément, de renouvellement... nécessaire pour bénéficier du renouvellement de l’agrément . En tant qu’employeur, vous devez maintenir...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  ASSMAT, assistante maternelle, agrément, agent non titulaire, crèche familiale, recrutement

• 19 avr. 2013 - ref : 5934

  Médecin agréé

  sont rendus des avis sur l’aptitude à l’emploi, l’octroi et le renouvellement des congés maladie...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  médecin agréé, visite d’embauche, médecine statutaire, comité médical, commission de réforme, aptitude physique

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Action sociale et solidaire

• ref : dtou1262

  Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité

  Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Niveau qualification intervenants, niveau qualification encadrement, qualification des OASP, qualification organismes agréés SAP

• 15 sept. 2016 - ref : 1009

  Obtenir et renouveler l'agrément des services à la personne

  intervenant à domicile a eu pour effet de modifier la procédure de renouvellement de l’agrément :... Même si elle emporte toujours renouvellement automatique de l’agrément pour les organismes certifiés (Afnor,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  agrément qualité, procédure d’agrément, renouvellement d’agrément

• ref : dtou2797

  La procédure de délivrance de l’agrément en vigueur le 22 novembre 2011

  Ce tableau présente la procédure d’obtention, de modification, de renouvellement et de retrait...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Agrément, agrément qualité, services à la personne, demande d’agrément, dossier d’agrément, procédure de demande

• 18 janv. 2017 - ref : 6756

  Le rôle du conseil départemental dans l’agrément

  de renouvellement s’il veut continuer à exercer cette profession. L’agrément peut, à tout moment, être modifié,... de refus de renouvellement, ou de renouvellement avec restriction de la capacité d’accueil, l’avis...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  conseil départemental, agrément, renouvellement, suspension, retrait, suivi

• 11 janv. 2012 - ref : 2660

  Connaître et appliquer le cahier des charges Qualité de l'agrément Services à la personne

  des charges de l’agrément , établi par l’ANSP, figurant dans les dossiers de demande de renouvellement... Ils sont dispensés d’évaluation externe et le renouvellement de leur agrément est automatique.... d’un référentiel...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  SAP, services à la personne, agrément SAP, agrément Qualité SAP, cahier des charges SAP, cahier des charges Qualité

• 23 mars 2017 - ref : 10688

  Obtenir un agrément Esus (entreprise solidaire d’utilité sociale)

  certaine à sa réception. La demande de renouvellement d’agrément est accompagnée d’un dossier contenant :...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  épargne, financement, ESS, ESUS, agrément

• ref : dtou2400

  Questionnaire sur la mise en application du cahier des charges de l’agrément qualité

  renouvellement agrément Qualité...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Cahier des charges Qualité, questionnaire Qualité, renouvellement agrément Qualité, questionnaire ANSP, services à la personne, services agréés Qualité

• ref : dtou2942

  Contrat d’agrément entre une association départementale et Cultures du Cœur

  renouvellement agrément... contrat d’agrément... collectives, billetterie…), vous devrez signer avec l’association Cultures du Cœur un contrat d’agrément... de structure relais départementale....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Cultures du cœur, action d’insertion liée à la culture, contrat d’agrément, association départementale, renouvellement agrément, redevances

• 14 févr. 2013 - ref : 6075

  Procéder à l’évaluation externe dans les organismes de services à personne agréés

  restent cependant soumises aux formalités de renouvellement de leur agrément (ex. : l’assistance... mais elle ne dispense pas des formalités nécessaires pour le renouvellement de l’agrément qualité lui-même, à savoir......

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  évaluation externe, évaluation qualité, services à la personne, services agréés, cahier des charges qualité

RENOUVELLEMENT AGREMENT : Établissements de santé

• 22 août 2014 - ref : 7813

  La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé

  dans les mêmes conditions que l’agrément initial. La demande de renouvellement doit être déposée au cours du 7...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  procédure, agrément, association, autorités compétentes, retrait, composition CNA

• 23 janv. 2012 - ref : 3568

  Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité pour les praticiens hospitaliers ?

  d’une durée totale de trois ans. La mise en disponibilité et son renouvellement sont prononcés par arrêté... sont requis, sauf pour les disponibilités de droit, pour la demande initiale et le premier renouvellement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  statut des praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel, statut des internes, disponibilité d’office, disponibilité de droit, disponibilité sur demande, renouvellement

• 27 oct. 2012 - ref : 4721

  Le comité de protection des personnes : composition, compétences, modalités de saisine

  la compétence territoriale d’un comité sans attendre le renouvellement d’agrément. Les demandes... de renouvellement d’agrément doivent être accompagnées d’un rapport d’activité portant sur la totalité de la période......

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  comité de protection des personnes, CPP, recherche biomédicale, éthique

• 27 oct. 2016 - ref : 6587

  Stagiaires associés

  Notre conseil Veillez à bien respecter les conditions d’établissement et de renouvellement des conventions...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  stagiaire associé, faisant fonction d’interne

• 22 janv. 2016 - ref : 8174

  Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

  Le renouvellement éventuel de ces stages au-delà de la durée de deux semestres est soumis aux mêmes conditions...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  interne en médecine, stages, validation, études, santé, cng

• 5 oct. 2017 - ref : 9635

  Les actions collectives des associations d’usagers

  le renouvellement d’une autorisation d’activités de soins en gynécologie-obstétrique. Dans chacun de ces cas,...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  associations agréées, droit d’ester en justice

• 20 févr. 2018 - ref : 11047

  Mettre en œuvre les missions de service civique d’un point de vue opérationnel au sein d’un établissement public de santé

  qua non du renouvellement de l’agrément. Ce compte rendu peut mettre en exergue...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  responsabilité sociale et environnementale, volontariat, engagement, citoyenneté, Elisa

• 16 mars 2013 - ref : 5473

  Maintenance et contrôle de qualité des dispositifs médicaux

  Le contrôle de qualité externe ne peut être réalisé que par des organismes qui ont obtenu un agrément... de l’ANSM accordé pour une durée de 5 ans renouvelable, en fonction des garanties d’indépendance... à leurs...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dispositif médical, maintenance, contrôle de qualité des DM

• 12 févr. 2014 - ref : 6916

  L’accréditation des laboratoires de biologie médicale

  ou partie, dont les conditions d’autorisation ou d’agrément ont été préalablement reconnues comme assurant... d’une autorisation ou d’un agrément délivré par les autorités compétentes ; Pour le laboratoire......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  Accréditation, laboratoire de biologie médicale, arrêté du 17 octobre 2012