# RENOUVELLEMENT-AGREMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RENOUVELLEMENT-AGREMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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RENOUVELLEMENT-AGREMENT dans les ressources documentaires

Recherches et expérimentations en matière d’énergies renouvelables

Les énergies renouvelables représentent une solution rationnelle et durable aux problèmes énergétiques actuels (hausse des coûts, diminution rapide...

22 déc. 2014

#énergies renouvelables #recherche #développement #innovation #économie #éolien #solaire #hydraulique

Négocier et renouveler une convention tripartite

Prévue par l’article L. 313-12 du <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CASF">Code de l’action sociale et des familles, la convention...

20 juin 2012

#convention tripartite #évaluation #GMP #Pathos #dotation soin

Conseils pour le renouvellement d’une mesure de protection judiciaire

Seul le tuteur/curateur peut effectuer le renouvellement d’une mesure de protection judiciaire. Cette trame vous aidera dans la rédaction de la note...

20 févr. 2020

#insertion #requête #juge des tutelles #tutelle #curatelle #sauvegarde de justice #renouvellement

Liste des structures éligibles à l’agrément ESUS

Cette liste permet aux structures de l’ESS de vérifier leur éligibilité à la demande d’agrément ESUS.

25 sept. 2020

#ESS #ESUS #association #entreprise sociale #financement

Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien [...]

Le renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien contractuel au sein d’un établissement public de santé s’effectue par voie d’avenant écrit...

17 déc. 2011

#praticien contractuel #procédure de renouvellement de contrat #avenant au contrat de recrutement #établissement public de santé #proposition du chef de pôle #avis du président de la Commission médicale d’établissement #avis du directeur général de l’agence régionale de santé #loi HPST

Agrément

L’agrément a pour objet de vérifier que les agents présentent les garanties d’honorabilité et de moralité requises pour occuper certains postes. Il...

19 janv. 2021

#agrément préfectoral #agrément du procureur de la république #assermentation

L'adéquation établissement – usager – agrément

La notion de parcours de vie se traduit par une planification des besoins de l'usager. Les MDPH permettent...

01 mai 2011

Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité

Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier des charges qualité de l’agrément, notamment sur les...

02 mars 2020

#Niveau qualification intervenants #niveau qualification encadrement #qualification des OASP #qualification organismes agréés SAP

Présentation à la population d’un quartier d’un projet de renouvellement urbain

Un maire doit présenter à la population d’un quartier un projet de renouvellement urbain. C’est l’occasion de mettre en avant un projet humaniste aux...

06 mai 2011

#concertation #social #urbain #culturel #habitat #insertion #Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) #diversification #conception architecturale

Arrêté de renouvellement de congé parental

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent le renouvellement de son congé parental.

20 févr. 2020

#congé parental #renouvellement de congé parental #prolongation de congé parental

Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale

Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.

20 févr. 2020

#congé de solidarité familiale #renouvellement #arrêté

Évaluation en vue d’un renouvellement de contrat

Vous trouverez un document type pour réaliser votre évaluation dans le cadre d’un renouvellement de contrat. Ce document est à remplir lors de l’entretien...

21 févr. 2020

#renouvellement #évaluer #évaluation #entretien #contrat

Demande de renouvellement d’habilitation

Cet outil aide à la rédaction d’une demande de renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire. Il précise les noms, qualités et domicile du...

27 sept. 2020

#habilitation #renouvellement #service funéraire

Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien attaché ?

Le renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien attaché, au sein d’un établissement public de santé, s’effectue par le biais d’un avenant...

17 déc. 2011

#praticien attaché #conditions de renouvellement de contrat #procédure de renouvellement de contrat #établissement public de santé #avenant au contrat #proposition du chef de pôle #avis du président de la Commission médicale d’établissement #loi HPST

Type d’activités nécessitant un agrément et/ou une déclaration

Le présent tableau est un récapitulatif des activités de SAP nécessitant un agrément et/ou une déclaration.

21 févr. 2020

#agrément #déclaration #garde à domicile #assistance dans les actes quotidiens #accompagnement

La procédure de délivrance de l’agrément en vigueur le 22 novembre 2011

Ce tableau présente la procédure d’obtention, de modification, de renouvellement et de retrait de l’agrément des services à la personne.
Cette...

21 févr. 2020

#Agrément #agrément qualité #services à la personne #demande d’agrément #dossier d’agrément #procédure de demande #procédure de renouvellement #dossier de renouvellement #retrait d’agrément

Reprendre une concession funéraire non renouvelée

Le concessionnaire ou ses ayants droit peuvent, lorsque la concession arrive à échéance, soit la renouveler, soit l’abandonner. La commune, à l’expiration...

26 janv. 2021

#concession échue #abandon #délai de carence

Renouveler une concession funéraire ou cinéraire

Le droit à renouvellement des concessions est régi par les alinéas 2, 3 et 4 de l’article L. 2223-15 du Code général des collectivités territoriales....

26 janv. 2021

#concession #expiration #concession échue #ayant droit #concessionnaire #prix #durée