Renouvellement agrément
Renouvellement agrément dans l'actualité
-
Article
Le renouvellement de l'agrément qualité des services à la personne
L'État prépare le processus de renouvellement de l'agrément qualité des services à la personne, qui s'appuiera, notamment, sur un outil… -
Article
Déchets dangereux des ménages : l'agrément de l'éco-organisme EcoDDS renouvelé
L'éco-organisme EcoDDS, chargé de la gestion des déchets dangereux des ménages (peintures, solvants, pesticides, etc.), a obtenu le renouvellement de son agrément, après plusieurs mois de tensions avec le ministère… -
Article
Assistants maternels : révision des modalités de formation et d’agrément
Un récent décret fixe les modalités de la formation obligatoire des assistants maternels agréés et de renouvellement de leur agrément applicables à compter du 1er janvier 2019. -
Article
Agrément des assistantes maternelles : quelles démarches ?
Un récent arrêté fixe le modèle de formulaire en vue de l'agrément des assistantes maternelles et la composition du dossier de demande d'agrément.
Renouvellement agrément dans les ressources documentaires
La procédure d’agrément des associations d'usagers du système de santé
15/11/2021
Agrément
22/02/2024
Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien…
08/06/2022
Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien…
08/06/2022
Contractuels : le non-renouvellement de l’engagement
02/02/2022
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
31/08/2020
Renouveler une concession funéraire ou cinéraire
02/01/2024
Comment procéder au renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant…
17/07/2014
Recherches et expérimentations en matière d’énergies renouvelables
21/12/2014
Une offre pour chaque métier
Les + vus
15/04/2024
Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...
02/04/2024
Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...
09/04/2024
Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...
15/04/2024
JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...