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Réponse à un appel à projet

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Réponse à un appel à projet dans l'actualité

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Réponse à un appel à projet dans les ressources documentaires

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Comment répondre à un appel à projets ?
Créé par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite « loi HPST », la procédure d’appel à projets…

18/04/2018

#ESMS #Projet de territoire #Loi et réglementation #Définition des besoins
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Réponse à un appel à candidatures à la mise en…
Répondre à un appel à candidatures de l’ARS pour mettre en place un centre de ressources territorial nécessite du temps et un travail de concertation avec les différents partenaires qui…

15/12/2022

#Personne âgée #Projet de territoire #Appel d'offres
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Répondre à un appel d’offres, appel à projets
Au-delà d’un certain seuil (15 000 €), les collectivités ont l’obligation de passer par une mise en concurrence pour pouvoir attribuer une subvention à une structure d’insertion. Cette nouvelle obligation nécessite…

25/06/2019

#Analyse financière #Subvention
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Présentation à un appel à projets IDE de nuit multi-établissements
Cet outil vous permettra de répondre rapidement à l’appel à projets. C’est la première étape de ce dispositif et il se veut volontairement synthétique dans le but de ne pas…

16/09/2022

#Organisation des services #Protocole (méthode) #Professionnel de santé
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L’appel à projets culturels
Vecteur de financement et processus de sélection, l’appel à projets (AAP) est utilisé par les pouvoirs publics, les organismes institutionnels ou des financeurs privés afin de répondre à une problématique…

15/10/2023

#Soutien à la création #Financement
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Fiche de pré-projet dans le cadre d’un appel à projets…
Le pré-projet est une version simplifiée de votre projet, qui doit permettre de donner une vision globale des objectifs à atteindre et des moyens mis en place pour y parvenir.…

28/11/2016

#Événement culturel #Coopération locale
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Concevoir et mettre en place un jardin d’éveil en réponse…
Les jardins d’éveil sont de nouvelles structures « petite enfance » expérimentales destinées à accueillir des enfants de 2 à 3 ans, avant leur entrée en école maternelle. Ni tout à fait la crèche,…

20/11/2013

#Éveil #Vie scolaire
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Avis d’appel à projets d’un Sessad
L’article L. 312-5-1 du Code de l’action sociale et des familles stipule : « Pour les établissements et services mentionnés aux 2°, 3°, 5°, 6°, 7°, 11° et 12° du I de l’article…

20/09/2023

#Service d'aide à domicile #Élève handicapé #Projet éducatif #Document de procédure administrative
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Mettre en place des astreintes de nuit en Ehpad :…
Quelle est la situation des Ehpad quant à la prise en charge des résidents la nuit et comment peut-on améliorer la qualité de cette prise en charge en répondant à…

15/09/2022

#Organisation des services #Protocole (méthode) #Professionnel de santé

Avis d’appel à projet / SESSAD
Le cahier des charges du SESSAD a été élaboré par l’ARS des Pays de la Loire. Il expose les besoins auquel le projet à vocation à répondre, la capacité attendue…

20/05/2014

#Élève handicapé #Projet éducatif
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Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité…
Le cahier des charges de l’appel à projets est la pièce centrale de la procédure d’appel à projets. Son contenu est défini à l’article R. 313-3-1 du CASF, pour les rubriques…

19/09/2018

#Document de procédure administrative #Protocole (méthode)
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Évaluer le coût de son projet de territoire : pourquoi…
Un projet de territoire doit permettre d’apporter une réponse calibrée et adaptée aux besoins identifiés à la suite d’un diagnostic. Celui-ci repose sur des études approfondies visant à répondre aux…

16/02/2022

#Projet de territoire #Prospective financière
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Opérer une transformation progressive de la commande publique, travailler en…
On appelle « projet » un ensemble d’actions entreprises qui ont pour but de répondre à un besoin défini dans des délais fixés et dans la limite de l’enveloppe budgétaire allouée.La réussite…

22/09/2020

#Achat durable #Offres au marché public
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Financer un projet avec une autre collectivité territoriale
La réalisation d’un projet structurant par une collectivité nécessite souvent l’appui financier d’une autre collectivité territoriale. Une collectivité ou un établissement fait ainsi régulièrement appel au conseil départemental ou au…

19/02/2023

#Partenariat local #Financement
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Élaborer le projet social
Chaque structure d’accueil de la petite enfance a pour obligation de rédiger son projet d’établissement, celui-ci se compose alors du projet social, du projet éducatif et du règlement intérieur de…

05/05/2014

#Projet social de territoire #Politique d'accueil de la petite enfance

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

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