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REPRISE DU PERSONNEL

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REPRISE DU PERSONNEL dans les ressources documentaires

La protection fonctionnelle des personnels

La protection des salariés, une obligation de l'employeur public L'agent public bénéficie de la protection fonctionnelle s'il est victime d'une infraction...

02 avr. 2013

Exemple d’intervention de personnels logés sur un incident

Un exemple d’intervention des personnels dans le cadre d’une permanence de sécurité.

15 oct. 2020

#permanence de sécurité #télé-sécurité #alarme #intrusion

État de suivi des charges et frais de personnel

Ce tableau de suivi permet de dresser un état des dépenses et frais de personnel sur une année et peut être un bon indicateur budgétaire.

28 sept. 2021

#budget RH #charges #frais de personnel

Distinguer une faute de service d’une faute personnelle

L’administration étant une personne morale, elle ne peut matériellement agir que par l’intermédiaire des agents qu’elle emploie à divers titres. Dès...

14 nov. 2019

#responsabilité #faute #agents publics

La reprise anticipée du résultat

À la clôture de l’exercice, ordonnateur et comptable public procèdent à l’arrêté des comptes. Des règles précises encadrent les conditions de reprise...

04 oct. 2019

#Compte #administratif #résultat #reprise #anticipée #affectation

Délibération relative à la reprise de concession en état d'abandon

Cet outil est un modèle de délibération relative à la reprise de concession en état d’abandon.

20 févr. 2020

#tombe #sépulture #concession #abandon #monument #funéraire #édifice #caveau #concession perpétuelle #perpétuelle #législation funéraire #cimetière #ayants droit #constat d’abandon #arrêté

L’organisation d’un service minimum et l’assignation des personnels [...]

Reconnu depuis 1946, le droit de grève s’exerce dans des conditions particulières ; le personnel médical, pour des motifs socioculturels, s’est...

27 févr. 2012

#grève #personnel médical #préavis #assignations #réquisitions #service minimum #continuité de service

Évaluation des risques liés à la sécurité des données personnelles des [...]

Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender les risques liés à la sécurité des données personnelles...

20 févr. 2020

#étude d’impact sur la vie privée #droits des agents #protection des données personnelles

Quelles sont les conséquences d’une faute personnelle ?

En principe, en cas de faute de service, c’est l’hôpital qui est poursuivi devant le juge administratif et, en cas de faute personnelle, c’est la responsabilité...

23 juin 2015

#faute personnelle #faute détachable du service #faute d’une particulière et exceptionnelle gravité #responsabilité civile #responsabilité administrative #juge judiciaire #juge administratif

Associer les personnels à la veille qualité

Au-delà de la participation des personnels aux évaluations internes et externes dans l’établissement ou le service, l’enjeu est aussi de les associer...

26 déc. 2016

#Observation directe #diagramme de Pareto #grille CAUSE #outils de veille

Tableau de bord des besoins en personnels

Ce tableau de bord permet une gestion prévisionnelle de vos besoins en personnels, service par service, et tout au long de l’année. Il est à adapter...

23 juil. 2020

#tableau de bord #besoins en personnels

Encadrer les personnels de service

Les personnels ouvriers et techniques au sein des EPLE Textes de référence Code de l'éducation CEDUC  : articles L. 421-13 relatif à la mission des...

05 juil. 2009

Fiche de registre concernant le traitement des fichiers à caractère personnel

Pour être en capacité de mesurer l’impact du RGPD sur votre activité et de répondre à cette exigence, vous devez au préalable recenser précisément :

...

02 juin 2021

#informations #données sensibles #registre

Évaluation du contexte de traitement des données personnelles des agents [...]

Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender le contexte global de traitement des données...

20 févr. 2020

#étude d’impact sur la vie privée #droits des agents #protection des données personnelles #référentiels #processus

Concevoir l’espace du personnel et des services

La présente fiche vous aidera à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace réservé au personnel et aux locaux techniques. Elle présente des exemples...

06 mai 2014

#aménagement #espace #programme #fonctionnel #locaux du personnel #locaux techniques

Motiver les personnels

La motivation est un facteur essentiel du bien-être et de la performance au travail.

C’est une force motrice, une énergie qui pousse à agir....

12 oct. 2020

#motivation #implication #performance #travail #épanouissement #responsabilité #autonomie #challenge #rémunération #accomplissement #sens #valeurs

Manager le personnel peu qualifié

Le management du personnel est un art difficile. La communauté de travail est en effet composée d’hommes et de femmes de sensibilités et de personnalités...

20 avr. 2012

#management #considération #motivation #qualification #hiérarchie

L'accès aux origines personnelles

Textes de référence Loi...

05 nov. 2012