Si l’objectif d’un usager ou d’une famille est de se protéger ou protéger un résident, le recours à un dispositif de vidéosurveillance vise autant le...
13 sept. 2021
Dès lors que le conseil d’administration du centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS) est installé, il est important d’accompagner...
26 avr. 2018
L’Ehpad doit accueillir et accompagner le résident en fonction de ses attentes et de ses besoins. Mais est-ce toujours le cas ? Comment mesurer...
18 déc. 2012
Le conseil d’administration (CA) est l’organe politique par excellence des collèges et des lycées. Il abrite les représentants de l’ensemble des parties...
10 janv. 2021
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière :
28 sept. 2021
Il n'existe pas de définition officielle pour la résidence d'écrivain, pas plus qu’il n’en existe une forme unique. Toutefois, les résidences d’écrivain...
23 juil. 2020
01 août 2013
Le droit du contentieux administratif se caractérise par l’obligation pour le requérant d’entamer un recours en vue d’obtenir une décision préalable...
15 déc. 2018
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des assistants médico-administratifs :
28 sept. 2021
Ce document est à utiliser pour adopter le compte administratif. Le tableau reprenant les sections de fonctionnement et d’investissement est à...
21 févr. 2020
Les résidences autonomie sont des établissements médico-sociaux ayant une vocation sociale, dont l’autorisation de fonctionnement est délivrée par le...
20 déc. 2017
Voici une fiche à présenter au résident lors de son entrée en Ehpad il permettra à l’ESMS d’identifier les besoins et les attentes du résident selon...
20 févr. 2020
Le président convoque les représentants du personnel et de l’administration membres de la commission administrative paritaire et leur communique le...
20 févr. 2020
Depuis la loi du 11 juillet 1979, les personnes physiques et morales ont le droit d’être informées des motifs des décisions administratives individuelles...
21 oct. 2011
Le maire est, au sein de la commune, l’autorité investie du pouvoir de police administrative générale. Cette police a pour objet d’assurer...
09 sept. 2020
L’organisation d’une résidence nécessite la formalisation des relations contractuelles. Dans ce cas de figure, le résident est une compagnie susceptible...
23 juil. 2020
L’établissement public local d'enseignement (EPLE), personne morale de droit public, est administré par un conseil d’administration (CA) qui constitue...
29 nov. 2021
Pour faire de la démocratie locale et de la cohésion sociale un outil et un objectif de gestion communale, les élus doivent veiller à garantir une réelle...
06 sept. 2011
08 avr. 2014
Le renouvellement du conseil d'administration impose de formaliser de nouvelles procédures de diffusion des délibérations, garantissant une continuité dans l'action sur la durée du mandat.
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17 avr. 2013
Les ARS demandent aux établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) de mettre en place une démarche de projets de vie personnalisés centrés sur les résidents. L'animateur doit être force de proposition pour définir, avec [...]
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07 févr. 2014
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