15 déc. 2013
Le développement de la gestion des risques dans les organisations s’est caractérisé par l’élaboration de nombreux dispositifs de contrôle avec des réglementations,...
16 sept. 2016
Vous souhaitez résilier un marché en l’absence de faute du titulaire ? Vous pouvez prononcer une résiliation unilatérale, prérogative dite « de puissance...
21 oct. 2020
Le document d’information communal sur les risques majeurs (Dicrim) est obligatoire dans toutes les communes soumises à un risque naturel ou technologique...
21 févr. 2020
15 déc. 2013
Le contrôle interne est une notion issue du secteur privé. Il se définit comme un ensemble de dispositifs permanents et formalisés...
20 juil. 2018
Ce modèle de document unique des risques professionnels propose un classement des risques par unité fonctionnelle et par scoring...
21 févr. 2020
Étape primordiale de l’évaluation des risques, la construction d’une échelle de cotation des risques permet de leur donner une valeur théorique.
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18 janv. 2021
Ce modèle de lettre de résiliation qui est adressé au maître d’œuvre lui rappelle qu’il n’a pas régularisé sa situation dans le délai imparti...
01 oct. 2020
Ces grilles de cotation et d’évaluation permettent de définir le niveau de risque pour chaque action de votre CCAS/CIAS et pour les types de risques...
20 févr. 2020
Cet exemple de grille d’évaluation des risques professionnels vous sera utile dans le cadre de l’évaluation des risques.
29 avr. 2020
Les risques naturels correspondent à des phénomènes naturels violents voire extrêmes, qui ont pour origine les conditions météorologiques, ou la géologie....
27 avr. 2015
Les risques ou plutôt la perception des risques est croissante, comme si le risque était devenu une caractéristique culturelle de la société contemporaine....
12 févr. 2014
L’évaluation des risques routiers fait partie de l’obligation de l’employeur d’évaluer l’ensemble des risques professionnels auxquels...
28 mai 2015
Ce modèle d’avenant au marché après résiliation partielle permettra aux autres membres du groupement solidaires de l’entrepreneur défaillant d’éviter...
30 mars 2021
Ces outils peuvent être des outils généralistes applicables à de nombreux risques, ou des outils plus spécifiques aux problèmes de la violence, de la...
22 déc. 2020
La crise sanitaire liée à la Covid-19 a conduit tout le monde, au premier sens du terme, à modifier brutalement son organisation. Les établissements...
10 févr. 2021
Le formulaire EXE15, mis à disposition par la Direction des affaires juridiques (www.economie.gouv.fr/daj/),...
15 avr. 2021
06 déc. 2013
Comment prévenir les risques liés à ces postures de travail ? Découvrez la réponse en téléchargeant gratuitement la fiche « La prévention des risques liés aux gestes et postures de travail ».
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03 déc. 2012
Découvrez les conditions à respecter pour mener à bien la procédure de résiliation aux frais et risques du titulaire défaillant d'un marché, ainsi que les écueils à éviter dans la fiche « Résilier un marché pour faute [...]
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04 juin 2014
La prévention des risques est devenue une obligation en médecine comme dans de nombreux aspects de la vie sociale. Il est important à cet égard de connaître les risques dans les structures d'accueil du jeune enfant [...]
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