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La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) au sein des structures…
Canicules, tempêtes, réchauffement climatique… le dérèglement climatique frappe aussi à la porte de nos établissements qui ont leurs propres responsabilités à assumer dans la préservation de l’environnement. Pourtant, voilà plus…

17/10/2022

#Personne âgée #Structure sociale et médico-sociale #Développement durable
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Besoins environnementaux ou sociaux, matériau durable
Ce tableau présente les aspects environnementaux ou sociaux à prendre en compte en phase de définition des besoins.

28/02/2016

#Achat durable #Marché de travaux
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Insérer une clause environnementale dans un marché public de communication
La commande publique des collectivités locales et de l’État représente au total un marché de près de soixante milliards d’euros par an. Ces achats de biens et de services doivent,…

24/09/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de services
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Tableau d’informations sur la politique environnementale et sociale de l’entreprise
Ce tableau a pour objectif de recenser toutes les informations relatives à la politique environnementale et sociale de votre entreprise : mesures destinées à réduire l’impact des déplacements de l’entreprise ou…

24/07/2018

#Responsabilité sociale et environnementale #Achat durable
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Les attributions des comités sociaux d’établissement dans les établissements sociaux…
La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques d’établissement (CTE) et les comités…

21/11/2023

#Structure sociale et médico-sociale #EHPAD
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Inscrire votre structure médico-sociale à domicile dans un groupement de…
La coopération dans le domaine social et médico-social s’est développée ces dernières années à travers la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ; elle a…

21/09/2022

#Service d'aide à domicile #Structure publique
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Outils permettant la préparation d’un marché incluant des clauses sociales/environnementales
Ce document recense l’ensemble des outils permettant la préparation d’un marché incluant des clauses sociales/environnementales : analyse des besoins et des enjeux, possibilité offerte pour mettre en place des clauses de…

10/10/2022

#Achat durable #Loi et réglementation
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Passer un marché de nettoyage intégrant des considérations environnementales et…
Les marchés de prestations de nettoyage des locaux sont des marchés sensibles car, d’une part, la dégradation de la qualité des prestations est visible immédiatement par tous les usagers et,…

01/02/2023

#Hygiène #Marché de services
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L’évaluation de la performance environnementale d’un produit ou d’un service
La performance environnementale des produits, services et travaux prend une place de plus en plus importante dans les marchés publics.En effet, la prise en compte de l’environnement dans l’achat public…

19/01/2024

#Performance (qualité) #Responsabilité sociale et environnementale
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Insérer des clauses sociales dans un marché public de communication
Donner une dimension responsable à ses commandes permet de repenser la politique d’achat dans sa globalité et de l’optimiser. La commande publique constitue, par ses enjeux et son poids dans…

18/06/2019

#Responsabilité sociale et environnementale #Exécution du marché
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Bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux…
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux : directeur d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de classe normale directeur d’établissements sanitaires,…

27/03/2024

#Rémunération #Directeur d'établissement médical
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Les services aux personnes à domicile dans le champ social…
Les services aux personnes à domicile s’inscrivent dans 2 secteurs d’activité :le secteur des services à la personne, réglementé par le Code du travail ;le secteur de l’intervention sociale et médico-sociale à domicile,…

30/11/2023

#Bénéficiaire des ESMS #Soins
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Canevas du projet social de l’espace de vie sociale
Le projet social est la clé de voûte de l’espace de vie sociale. Il se fonde sur une approche transversale, pour répondre à la fois aux besoins des familles et…

22/06/2023

#Projet social de territoire #Document de procédure administrative
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Sortir l’analyse des besoins sociaux du cadre de l’action sociale
L’analyse des besoins sociaux (ABS) que vous allez réaliser a vocation à servir d’appui au projet social de territoire. Cela implique de réfléchir à son périmètre d’étude et d’analyse. Votre…

08/12/2021

#Besoins sociaux #Diagnostic de territoire
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Politique sociale et projet social des établissements
Il convient de se référer à la législation hospitalière et à ses évolutions.Dans sa rédaction initiale découlant de la loi no 91-748 du 31 juillet 1991, le Code de la santé publique…

01/03/2022

#Politique sociale

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Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

22/04/2024

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Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

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