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RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS » mises à disposition de la fonction publique.

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RESPONSABILITE DES DIRIGEANTS dans les ressources documentaires

Les premières délibérations

Les organes dirigeant l’EPCC n’étant pas encore définis, le premier conseil d’administration peut être convoqué par le préfet signataire de l’arrêté...

23 juil. 2020

#délibération #conseil d’administration #processus de transfert

Prioriser ses tâches pour un dirigeant de police municipale

Assurer la direction d’un service de police municipale revêt plusieurs aspects. Le directeur, le chef de service ou l’encadrant est à la fois un conseiller...

07 juin 2011

#police municipale #gestion #organisation #management #méthode de management #tâches prioritaires #gestion des priorités #principe d’Eisenhower #principe de l’efficience

Développer le réseau de bénévoles au sein de votre association du secteur [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a, on le sait, transformé en profondeur le secteur de l’intervention...

22 avr. 2020

#réseau #bénévoles #association #social et médico-social à domicile

Rédiger le rapport d’évaluation

La rédaction du rapport d’évaluation interne nécessite une implication forte de la direction de l’établissement ou du service, car...

06 sept. 2016

#objectifs du rapport #objectifs obligatoires #plan de l’ANESM #présentation des résultats #objectiver les observations #rédiger pour agir #diffuser le rapport

Diplômes exigés pour l’équipe de direction en EAJE

Cet outil a pour objectif de vous permettre une connaissance approfondie de la réglementation dictant les diplômes nécessaires pour diriger une structure...

21 févr. 2020

#réglementation #direction #gestion #encadrement #adjoint

Travailler en équipe

Diriger et animer un EPLE implique que le chef d’établissement sache insuffler à ses collaborateurs un esprit de coopération où chacun se sente solidaire...

20 juil. 2016

#équipe solidarité #entente #confiance #loyauté #coopération #collaboration #délégation

Orienter l’animateur vers la filière de l’animation professionnelle

Orienter l’animateur vers la filière de l’animation professionnelle est une des fonctions qui incombe au directeur de l’accueil ou à son équipe de direction :...

09 févr. 2012

#évaluation #projet #formation #métier #acquis #expérience

Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion [...]

Diriger un service jeunesse, c’est investir le champ de l’éducation « non formelle ». Il convient donc d’adapter les pratiques...

23 juil. 2011

#jeunesse #accueil collectif de mineurs #antenne jeunesse #contrat enfance jeunesse #animation #accueil de jeunes #séjours adolescents #mission locale #information jeunesse #insertion #citoyenneté #conseils locaux de la jeunesse

Guide Objectif entreprise

Ce guide, publié par le régime social des indépendants (RSI), répond à trois questions principales :

  • quel statut juridique choisir...

20 févr. 2020

#régime social des indépendants #RSI #choix statut juridique entreprise #choix statut fiscal entreprise #choix protection sociale entreprise

Modèle de fiche de poste de directeur d’un office de tourisme

Le directeur d’un office de tourisme est le chef d’orchestre localement de la politique touristique mise en œuvre. Défini les actions à mener, dirige...

24 sept. 2020

#directeur #office de tourisme #recrutement #fiche de poste #directeur d’un office de tourisme #missions d’un directeur

Le projet qualité et la planification

La loi du 2 janvier 2002 a introduit la démarche qualité dans les ESMS par le biais des évaluations périodiques de la...

20 juil. 2020

#La planification #Le QQOQCP #l’organigramme des tâches #le WBS #l’identification des ressources #planification du projet qualité par le diagramme de Gantt #le Mosi #le Raci

Responsabilité civile et financière des dirigeants d’association : mode d’emploi

Cet outil permet aux dirigeants d’associations organisatrices d’ACM de mieux connaître les conditions dans lesquelles leur responsabilité civile ou...

20 févr. 2020

#mandat #abus de fonction #insuffisance d’actif #faillite personnelle

Assurer les dirigeants, les encadrants et les participants

L’organisateur d’accueils collectifs de mineurs a l’obligation d’assurer en responsabilité civile les dirigeants, encadrants et participants pour...

23 déc. 2011

#assurance en responsabilité civile #assurance de personnes #assurance de protection juridique #assurance de mandataire social

Définir les dirigeants de l’association au sens de l’administration fiscale

L’assujettissement aux impôts commerciaux d’une association dépend d’un ensemble de critères décrits dans l’instruction fiscale du...

10 mars 2011

#gestion administration association #assujettissement impôts commerciaux #rémunération dirigeants association #niveau ressources association

Responsabilité pénale et réparations civiles : mode d’emploi

Vous êtes dirigeant d’une association organisatrice d’un accueil de loisirs, ou chef d’un service municipal en charge des accueils de loisirs municipaux.

...

20 févr. 2020

#homicide involontaire #responsabilité pénale #réparations civiles #constitution de partie civile #délégation de pouvoir #dirigeant associatif #agent public

Diriger les travaux

L’ensemble de la réglementation reconnaît au maître d’œuvre une place de premier plan dans la direction des travaux.

D’une part, le <@bddj.url url="" date="" type="code" num="CCP">...

07 mai 2021

#direction des travaux #ordre de service #réunion de chantier #journal de chantier #ordre du jour

La dynamique de groupe

Qu’il dirige la formation des délégués élèves, qu’il anime un conseil de classe ou participe aux travaux du conseil pédagogique, le CPE est en présence...

11 sept. 2012

#groupe #groupe primaire #groupe secondaire #normes de groupe #leadership

Identifier les responsabilités respectives des dirigeants et des [...]

La responsabilité des dirigeants est caractérisée par une exposition accrue au risque pénal pour les manquements à la législation des ACM, bien qu’elle...

09 févr. 2012

#responsabilité pénale #délégation de pouvoir #infractions du Code de l’action sociale et des familles #délit d’imprudence #réparations civiles