L’éducation et la formation constituent une dimension stratégique pour toute société ; l’Union européenne comme la France réaffirment régulièrement...
06 avr. 2021
Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...
21 juil. 2021
Ce document présente les quatre pôles d’une direction des affaires culturelles qui œuvrent ensemble pour développer des visions transversales :...
19 janv. 2022
Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils...
23 juil. 2020
20 févr. 2020
Les différents ordres de responsabilité sont autonomes : un fait engageant la responsabilité réparatrice n’est pas nécessairement...
03 mars 2022
Ce document du ministère de la Culture analyse les pratiques culturelles des enfants et des adolescents et donne les perspectives de leur évolution.
20 févr. 2020
Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...
21 févr. 2020
En matière indemnitaire, il peut être question soit de responsabilité civile, soit de responsabilité administrative. Selon Annabelle Baudry (cf. Bibliographie),...
03 mars 2022
La diversité des régimes disciplinaires en droit français se justifie par leur objectif différent. En effet, la finalité de la responsabilité civile...
18 avr. 2015
La communication responsable recouvre des pratiques visant à la fois à réduire les impacts environnementaux et à prendre en compte les impacts sociaux...
04 nov. 2015
Selon le professeur Cornu, « la responsabilité se définit comme l’obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer...
21 mai 2015
01 août 2013
Les notes d’aide à la décision sont plus que jamais déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique....
24 mai 2011
La responsabilité se définit par l’obligation qui pèse sur une personne de réparer les dommages subis par une autre personne.
Elle recouvre deux...
03 févr. 2022
Pour l’attribution de la prime de responsabilité, l’autorité territoriale prend un arrêté individuel.
18 févr. 2022
La politique culturelle de votre collectivité est déterminée par des choix énoncés et assumés par les élus. Pour les formuler, vous...
07 avr. 2020
Vous entamez une réflexion pour construire des parcours culturels : cette fiche vous permet de lister tous les paramètres nécessaires à leur élaboration...
23 juil. 2020
08 juin 2012
Les politiques culturelle et touristique jouent un rôle et occupent une situation paradoxale en regard de l'attractivité d'un territoire. En effet, elles constituent à la fois un élément essentiel de son attrait et sont tributaires de son image [...]
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04 janv. 2013
Ouvrir à chacun, dès le plus jeune âge, tous les horizons de la diversité des cultures et partager le processus créatif, tel est l'enjeu de nos sociétés d'aujourd'hui et de demain. L'éveil culturel de la petite [...]
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22 mars 2012
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