# RESPONSABLE CULTUREL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESPONSABLE CULTUREL » mises à disposition de la fonction publique.

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RESPONSABLE CULTUREL dans les ressources documentaires

RESPONSABLE CULTUREL : Services à la population

Organiser une action partagée afin de promouvoir une culture inclusive, [...]

Suite aux différentes lois de 2005 et 2013, après donc la déclaration de Salamanque de 1994, la scolarisation des élèves en situation de [...]

19 mai 2020  -  Diriger un accueil de loisirs

#handicap #inclusion

Connaitre et identifier les évolutions de lois et recommandations pour [...]

L’accueil d’un enfant en situation de handicap au sein d’un ACM suscite de nombreuses interrogations. Au fil des années, notre société [...]

11 mai 2020  -  Diriger un accueil de loisirs

#handicap #inclusion

Comprendre l’organisation de la sécurité publique

L’État doit veiller au maintien de la paix, de l’ordre public et à la protection des personnes et des biens. Georges Clemenceau disait : [...]

18 mars 2020  -  Police municipale

#sécurité publique #DSCP

Investir son territoire local

La visibilité croissante des polices municipales répond à une demande soutenue de sécurisation de l’espace public par les citoyens. Elle [...]

18 mars 2020  -  Police municipale

#territoire #politique de prévention

Mettre en place des conseils de quartier

L’institution d’organes représentatifs infra-communaux (quartiers, secteurs) est depuis longtemps un des modes de participation des habitants [...]

05 févr. 2020  -  Élections et vie politique locale

#démocratie locale #conseil municipal

RGPD : se mettre en conformité et le rester – pour tout savoir de vos [...]

Le RGPD (règlement général sur la protection des données) est entré en vigueur dans tous les pays membres de l’Union européenne le 25 mai [...]

04 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#délégué à la protection des données #Data Protection Officer

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RESPONSABLE CULTUREL : Éducation

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) aujourd’hui

Le lycée d’enseignement général et technologique (LEGT) a pour mission de permettre la réussite scolaire de tous les élèves et la poursuite de [...]

10 avr. 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#lycée #baccalauréat général

Les lycées : objectif bac 2021

Créé en 1808, le baccalauréat couronne les études du second cycle et ouvre la voie aux études supérieures dont il constitue le premier grade. [...]

06 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#séries du baccalauréat #indicateurs de résultats

S’impliquer dans l’éducation au développement durable (EDD)

Depuis 2015, un certain nombre d’établissements se sont engagés dans un projet global « Établissement en démarche de développement [...]

19 nov. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#éducation #développement durable

Aider et accompagner les parents

La loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 sur la refondation de l’école souligne la nécessité de mettre en place, entre l’école et les [...]

15 nov. 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#parents #école

Mieux inclure les élèves en situation de handicap

Depuis la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, le nombre d’élèves en situation de handicap scolarisés en milieu ordinaire a plus que [...]

09 oct. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#handicap #inclusion

Politique de la ville : vers la cité éducative

Depuis des années, l’éducation prioritaire est au cœur des enjeux de l’Éducation nationale. L’arsenal juridique de la politique de la ville, [...]

08 oct. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#politique de la ville #cité éducative

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RESPONSABLE CULTUREL : Action sociale

Travailler en MAM

Les premières MAM créées le furent souvent par des assistants maternels qui souhaitaient rompre leur isolement professionnel. Pouvoir [...]

10 juin 2020  -  Accueil de la petite enfance

#délégation #travailler en équipe

Valoriser votre établissement dans son environnement

Les directeurs d’Ehpad se trouvent face à une double obligation : d’une part, assurer un taux de remplissage optimal qui permet de [...]

26 mai 2020  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#acteurs locaux #CCAS

Accompagner la fusion d’associations du secteur de l’intervention sociale [...]

Dans le contexte de crise actuel et pour sauvegarder leurs emplois, de plus en plus d’associations optent pour des stratégies de coopération [...]

22 avr. 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#association #fusion

Repères sur les espaces ouverts aux parents et à leurs enfants

Devenir parent, c’est faire connaissance avec un nouveau petit être, une personnalité à part entière, se découvrir parent avec toutes les [...]

27 mars 2020  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#accueil #parents

Sécurisation des ESMS et qualité

Face à l’évolution des incivilités et de risques d’incidents graves, les ESMS se voient dans l’obligation de mieux se préparer pour y faire [...]

13 sept. 2019  -  Évaluation et qualité

#sécurisation #prévention de la radicalisation

Conduire une réunion d’équipe de qualité en IME

Les évaluateurs internes et externes ont interrogé l’organisation des réunions (thématiques ou RH), puisqu’elles constituent des temps forts [...]

18 juil. 2019  -  Évaluation et qualité

#Évaluer les pratiques d’animation #rituel

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RESPONSABLE CULTUREL : Culture & communication

Rédiger son magazine municipal en période électorale

Les magazines municipaux (et plus largement territoriaux : département, région, EPCI...) demeurent aujourd’hui les « vaisseaux amiraux » des [...]

26 mai 2020  -  Communication locale

#rédaction #neutralité

Communiquer les premiers actes du mandat

Les Français restent très attachés à leur commune et affichent une forte réticence au changement de leurs compétences ou de leur périmètre. [...]

25 mars 2020  -  Communication locale

#mesures #exécutif

RGPD : se mettre en conformité et le rester – pour tout savoir de vos [...]

Le RGPD (règlement général sur la protection des données) est entré en vigueur dans tous les pays membres de l’Union européenne le 25 mai [...]

04 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#délégué à la protection des données #Data Protection Officer

Élaborer une newsletter : enjeux, approche technique et contenus

La newsletter , infolettre ou lettre d’information électronique est un outil complémentaire au site Internet, qui prend la forme d’un [...]

29 oct. 2019  -  Action culturelle

#newsletter #CNIL

Mettre à jour ou créer un site Internet en période électorale

Les dispositions du Code électoral ne distinguent pas explicitement l’utilisation des sites Internet de celle des autres moyens de [...]

24 juin 2019  -  Communication locale

#Internet #droit

Réaliser une brochure de saison culturelle

Les villes dotées d’une salle de spectacle ou d’un équipement dédié réalisent une brochure de saison culturelle recensant spectacles, [...]

18 juin 2019  -  Communication locale

#saison culturelle #plaquette

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RESPONSABLE CULTUREL : Aménagement des Territoires

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

19 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps [...]

16 déc. 2019  -  Développement durable

#ISO 50001 #performance énergétique

Le pacte de croissance de l’ESS

La loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 a défini un cadre national à l’économie sociale et solidaire (ESS). Avec la mise en place du [...]

11 juin 2019  -  Développement économique local

#ESS #innovation sociale

Cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations

Cette fiche vise à préciser l’étendue des thématiques couvertes par cette finalité, inscrite officiellement comme l’une des cinq finalités du [...]

18 avr. 2019  -  Développement durable

#exclusion #discrimination

Développement durable et épanouissement des êtres humains

Cette fiche vise à préciser l’étendue des thématiques couvertes par cette finalité, inscrite officiellement comme l’une des cinq finalités du [...]

17 avr. 2019  -  Développement durable

#épanouissement #qualité de vie

Appréhender l’organisation du droit de l’urbanisme et la hiérarchie des normes

Le droit est soumis au principe fondamental de la hiérarchie des normes. Le droit de l’urbanisme, branche du droit public, est logiquement [...]

18 janv. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#hiérarchie des normes #règles locales

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RESPONSABLE CULTUREL : Ressources humaines

Conflits d’intérêts dans l’exercice des fonctions

Les agents publics, dont font partie les agents contractuels, doivent respecter une obligation de désintéressement . Ils doivent également [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#désintéressement #cadeaux

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

28 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Recours à l’apprentissage dans la fonction publique

Depuis 1992, les employeurs publics peuvent recruter des apprentis. Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé [...]

13 févr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentis #apprentissage

Mettre en place un protocole de gestion des cas d’addiction

Les problématiques d’addiction touchent plus d’une personne sur dix en France. Ces problématiques se retrouvent forcément au travail. Il est [...]

20 nov. 2019  -  Santé et sécurité au travail

#alcool #drogue

Recruter sur un emploi temporaire

Dans le cadre d’un remplacement , d’un accroissement d’activité temporaire, saisonnier ou d’une vacance provisoire , il vous est demandé [...]

21 oct. 2019  -  Pratique des RH territoriales

#centre de gestion #contrat

Indemnité de cherté de vie

Les fonctionnaires régis par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , originaires d’un département d’outre-mer (DOM) ou de [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #congé bonifié

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RESPONSABLE CULTUREL : Gouvernance Locale

La mutualisation des archives

Les archives sont essentielles à l’exercice de la démocratie car elles constituent «  la sauvegarde de la mémoire individuelle et [...]

16 juin 2020  -  Gouvernance intercommunale

#archives #archives physiques

Mettre en œuvre et développer le télétravail dans les collectivités locales

Quel agent n’a pas un jour ou l’autre envisagé, surtout lorsqu’il effectue quotidiennement un long trajet entre son domicile et son travail, [...]

28 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#télétravail #organisation du travail

Déterminer le projet de territoire

Le projet de territoire est un document par lequel une collectivité définit sa vision de l’avenir de son territoire et son développement. Il [...]

02 avr. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#territoire #projet

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

19 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

RGPD : se mettre en conformité et le rester – pour tout savoir de vos [...]

Le RGPD (règlement général sur la protection des données) est entré en vigueur dans tous les pays membres de l’Union européenne le 25 mai [...]

04 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#délégué à la protection des données #Data Protection Officer

Comment gérer les aires des gens du voyage et de grand passage ?

Le pilotage des aires des gens du voyage et de grand passage est devenu un dossier délicat tant par les difficultés de gestion que par la [...]

01 oct. 2019  -  Gouvernance communale

#gens du voyage #grand passage

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RESPONSABLE CULTUREL : Santé

La responsabilité des soignants dans le cadre de la fin de vie

La fin de vie est la situation dans laquelle se trouve une personne en phase avancée ou terminale d’une affection grave et incurable. Cette [...]

04 juin 2020  -  Responsabilités des professionnels

#fin de vie #soignant et fin de vie

Le programme prioritaire de recherche (PPR) antibiorésistance

L’utilisation massive, voire abusive, des antibiotiques a créé de nombreux problèmes au premier rang desquels figure la sélection de bactéries [...]

12 mai 2020  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#antibiotiques #antibiorésistance

Indemnité de cherté de vie

Les fonctionnaires régis par la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , originaires d’un département d’outre-mer (DOM) ou de [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #congé bonifié

Corps des cadres socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Filière sociale Catégorie A Niveau [...]

23 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#cadre #service social

Assistants socio-éducatifs

Les caractéristiques du cadre d’emplois sont les suivantes : Pour le corps relevant de la catégorie B (jusqu’au 31 janvier [...]

05 juin 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#assistants #difficulté sociale

Les nouveaux leviers managériaux

La nécessaire évolution des pratiques managériales relève de la capacité des directeurs d'établissement à se délester des considérations [...]

20 oct. 2018  -  Gérer le personnel hospitalier

#management #qualité de vie au travail

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RESPONSABLE CULTUREL : Marchés publics

Responsabilité fondée sur la violation des droits patrimoniaux

Il est toujours plus simple d’envisager le droit d’auteur sous l’angle des droits patrimoniaux en raison de leur grande cessibilité (le droit [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#cession #droits patrimoniaux

Conclure le contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO)

La qualité d’une réalisation publique relève du professionnalisme de la maîtrise d’ouvrage. Les responsabilités des maîtres d’ouvrage sont [...]

13 déc. 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#loi MOP #maître d’ouvrage

Mesurer l’impact de ses achats en termes de développement durable

La prise en compte des objectifs de développement durable dans la détermination de la nature et de l’étendue des besoins à satisfaire est [...]

10 déc. 2019  -  Optimiser vos achats publics

#développement durable #PME

Responsabilité fondée sur la violation des droits moraux

Le droit de l’auteur sur son œuvre comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral, et des attributs d’ordre patrimonial. Les œuvres [...]

04 nov. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#altération #droit au respect

Les activités concessibles

La refonte des règles en matière de contrats de concession a été opérée dans la troisième partie du Code de la commande publique, via [...]

23 sept. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#concession #délégation de service public

Effets des aléas

Les effets de l’aléa sur les obligations contractuelles des parties sont évidemment différents, selon qu’il en rend l’exécution plus difficile [...]

10 juil. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#exécution difficile #exécution impossible

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RESPONSABLE CULTUREL : Finances & Comptabilité

Réaliser des études de coûts d’équipements

Les collectivités territoriales sont aujourd’hui confrontées à une nette dégradation de leur situation financière, caractérisée par une [...]

09 nov. 2017  -  Pratique des finances territoriales

#contrôle de gestion #optimisation

Le mandat de payer ou d’encaisser

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 édicte que «  le comptable public est seul chargé […] de l’encaissement des droits au [...]

26 avr. 2017  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#mandat #encaissement

Subventions européennes et coopération extérieure

Vous souhaitez engager des actions en matière de coopération extérieure. L’Union européenne peut vous accompagner dans votre démarche en [...]

05 avr. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#coopération extérieure #traité de Lisbonne

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