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RESPONSABLE CULTUREL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESPONSABLE CULTUREL » mises à disposition de la fonction publique.

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RESPONSABLE CULTUREL dans les ressources documentaires

La responsabilité des parents

L’éducation et la formation constituent une dimension stratégique pour toute société ; l’Union européenne comme la France réaffirment régulièrement...

06 avr. 2021

#responsabilité civile #mineur #filiation #autorité parentale

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

23 juil. 2020

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Schéma général d’une direction culturelle

Ce document présente les quatre pôles d’une direction des affaires culturelles qui œuvrent ensemble pour développer des visions transversales :...

23 juil. 2020

#service culturel #direction culturelle #chargé de mission #gestion administrative

Les champs de l’ingénierie culturelle

Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils...

23 juil. 2020

#ingénieur culturel #cabinet conseil #bureau d’étude #audit culturel #étude préalable #étude de faisabilité #étude de programmation #diagnostic culturel

Les responsabilités des acteurs en matière d'habitat dégradé

Ce document permet de mieux identifier les responsabilités de chacun face à un habitat dégradé : qui est responsable de quoi ? Et de connaître...

20 févr. 2020

#habitat dégradé #logement indécent #logement décent #caractéristiques logement décent #insalubrité remédiable #insalubrité irrémédiable #habitat indigne #propriétaire habitat indigne #locataire habitat indigne #règlement sanitaire départemental #RSD #grille d'évaluation logement indécent #pouvoir maire insalubrité #plomb dans l'habitat #saturnisme #pouvoir de police du préfet pour les cas d’insalubrité avérée #pouvoir de police du maire insalubrité #pouvoir de police du maire procédures de péril

Les responsabilités civile et administrative

Lorsqu'un usager ou un tiers subit un préjudice à raison de l'activité de l'établissement et/ou des agissements...

01 août 2013

Quels sont les principes d’articulation de la responsabilité sanction et [...]

Les différents ordres de responsabilité sont autonomes : un fait engageant la responsabilité réparatrice n’est pas nécessairement...

21 mai 2015

#responsabilité réparatrice #responsabilité sanction #articulation #cumul #faute

Pratiques culturelles des 10-25 ans

Ce document du ministère de la Culture analyse les pratiques culturelles des enfants et des adolescents et donne les perspectives de leur évolution.

20 févr. 2020

#activités culturelles #enfants #adolescents #TIC

Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...

21 févr. 2020

#politique culturelle #investissements #accès à la culture #aménagement du territoire #soutien à la création

Une même faute peut-elle conduire à un cumul de responsabilités ?

En matière indemnitaire, il peut être question soit de responsabilité civile, soit de responsabilité administrative. Selon Annabelle Baudry (cf. Bibliographie),...

04 juin 2019

#faute personnelle #faute de service #action récursoire #cumul de responsabilités

Pourquoi existe-t-il plusieurs types de responsabilités ?

La diversité des régimes disciplinaires en droit français se justifie par leur objectif différent. En effet, la finalité de la responsabilité civile...

18 avr. 2015

#responsabilité civile #responsabilité administrative #responsabilité pénale #responsabilité ordinale #responsabilité disciplinaire #faute #dommage #préjudice #ordre public

Mener une communication responsable

La communication responsable recouvre des pratiques visant à la fois à réduire les impacts environnementaux et à prendre en compte les impacts sociaux...

04 nov. 2015

#communication responsable #développement durable #éco-communication #impact environnemental

Qu’est-ce que la responsabilité et quels sont les différents types de [...]

Selon le professeur Cornu, « la responsabilité se définit comme l’obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer...

21 mai 2015

#responsabilité #responsabilité réparation #responsabilité administrative #responsabilité civile #responsabilité sanction #responsabilité pénale #responsabilité disciplinaire #juridictions #faute

La responsabilité pénale

La responsabilité pénale est engagée dans le cas où la faute commise, intentionnelle ou pas, est susceptible...

01 août 2013

Rédiger une note d’aide aux choix culturels

Les notes d’aide à la décision sont plus que jamais déterminantes dans le fonctionnement d’une collectivité et du système démocratique....

24 mai 2011

#stratégie développement culturel #choix culturels #note choix culturels #choix culturels élus

Responsabilité civile et pénale

La responsabilité se définit par l’obligation qui pèse sur une personne de réparer les dommages subis par une autre personne.

Elle recouvre deux...

13 avr. 2013

#responsabilité #faute #dommages et intérêts #faute personnelle #faute détachable du service #répression #réparation #peine #condamnation

Arrêté portant attribution de la prime de responsabilité

Pour l’attribution de la prime de responsabilité, l’autorité territoriale prend un arrêté individuel.

20 nov. 2020

#sujétions particulières #attribution de la prime de responsabilité

Élaborer la politique culturelle d’une ville

La politique culturelle de votre collectivité est déterminée par des choix énoncés et assumés par les élus. Pour les formuler, vous...

07 avr. 2020

#politique culturelle #projet culturel territoire #médiation politique culturelle #concertation politique culturelle #référents culturels #partenaires culturels #expertise politique culturelle #mandature #programme