#

RESSOURCES FINANCIÈRES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESSOURCES FINANCIÈRES » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

RESSOURCES FINANCIÈRES dans les ressources documentaires

Les ressources Internet en intelligence économique

Ce chapitre présente les principales ressources en intelligence économique disponibles sur Internet, en...

06 juil. 2012

Schéma des typologies de thématiques Ressources humaines formant le [...]

Les cinq points composant un schéma des typologies de thématiques ressources humaines formant le pilotage (comparaison prévision/réalisation) développés...

16 févr. 2021

#Tableau de bord #Rémunération

Lettre de mission du référent pour les ressources et usages pédagogiques [...]

À l’instar des missions réalisées au niveau académique, les missions particulières exercées en établissement peuvent donner lieu à remise d’une lettre...

24 mai 2022

#Enseignant #NTIC

Glossaire – Préservation des ressources en eau

Grâce à ce glossaire, vous pourrez identifier le contexte et les spécificités de la ressource en eau dont dispose votre territoire.

21 févr. 2020

#Eau

Choisir des ressources pédagogiques numériques adaptées aux écoles en [...]

Pour faire entrer l’école dans l’ère du numérique, matériel et connexion ne suffisent pas, il faut aussi à présent penser services et ressources numériques....

17 juil. 2020

#Gestion des locaux scolaires #NTIC

Exemple de tarification basée sur le critère des ressources (quotient familial)

L’accès à différents services publics peut s’effectuer en fonction des ressources des ménages. Ce document présente l’élaboration d’une tarification...

19 janv. 2022

#Besoins sociaux #Politique tarifaire

Panorama d'organismes ressources sur les métiers

Sur le site Internet des organismes ressources sur les métiers et l'orientation professionnelle, vous trouverez des fiches métiers et des dossiers thématiques,...

20 févr. 2020

#Emploi #Bénéficiaire des ESMS

Le fonds de péréquation des ressources perçues par les régions et la [...]

À la suite de la suppression de la taxe professionnelle a été créé un fonds de péréquation des ressources pour les régions, permettant la...

16 mai 2022

#Région #CVAE #TVA

Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources [...]

D’après l’article 72-2 de la Constitution du 4 octobre 1958, « la loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à favoriser...

28 août 2022

#FPIC

Évaluation du contexte de traitement des données personnelles des agents [...]

Cette étude d’impact sur la vie privée (inspirée des modèles de la Cnil) a pour finalité d’appréhender le contexte global de traitement des données...

20 févr. 2020

#Administration électronique #CNIL #Loi et réglementation

Grille barème AAH et plafonds de ressources au 1er avril 2022

Ce tableau récapitule les chiffres clés de l’allocation adulte handicapée, ainsi que les durées d’indemnisation en fonction des taux d’incapacité.

Le...

30 mai 2022

#Allocations #Personne handicapée

La signature du CPOM, socle de la détermination des ressources des [...]

En raison de généralisation de la contractualisation dans le secteur social et médico-social, l'approche pluriannuelle des finances...

Préserver et gérer les ressources en eau

Les collectivités, par leurs compétences et leurs consommations, sont directement concernées par les enjeux liés à l’eau. Cependant, au-delà du traitement...

13 févr. 2014

#Eau

Inhumer une personne dépourvue de ressources suffisantes

La détermination du type des funérailles et de la cérémonie (civile ou religieuse, inhumation ou crémation, type de sépulture, etc.) doit respecter...

26 janv. 2021

#Bénéficiaire des ESMS #Inhumation

Concevoir des ressources en ligne

Les collectivités locales sont de plus en plus fréquemment amenées à mettre en ligne des ressources. Qu’il s’agisse de documents, de suppléments d’information...

14 nov. 2014

#Site internet #Archivage électronique

Réaliser un état des lieux de la politique ressources humaines de la [...]

Dans le cadre de la mise en œuvre d’une gestion des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC), les fonctions et les missions...

25 janv. 2022

#Gouvernance territoriale #Gestion administrative

La structuration budgétaire des ressources au sein des ensembles intercommunaux

Les ressources des groupements de communes sont diverses et hétérogènes. La connaissance des différentes catégories de recettes, de fonctionnement comme...

02 avr. 2021

#EPCI #Gestion budgétaire

La préservation de la biodiversité, la protection des milieux et des ressources

Depuis 2006, cinq finalités doivent être poursuivies dans les projets territoriaux de développement durable. La préservation de la biodiversité, des...

17 avr. 2019

#Ressources naturelles