# RESTAURATION-COLLECTIVE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RESTAURATION-COLLECTIVE » mises à disposition de la fonction publique.

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RESTAURATION-COLLECTIVE dans les ressources documentaires

Modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté de départ pour mutation d’une collectivité.

06 mars 2020

#personnel #mobilité #intégration #arrêté #mutation

Présentation du projet d’un restaurant scolaire servant des repas à base [...]

À l’heure de la prise de conscience collective des conséquences néfastes de notre développement sur la planète et a fortiori sur les êtres...

29 janv. 2019

#cantine bio #agriculture biologique #qualité de vie #produits naturels #Grenelle de l’environnement #valeur nutritive #comportements alimentaires #citoyen responsable #développement durable #producteurs locaux

Mettre en œuvre une tarification des temps périscolaires

En écho à la construction d’un projet d’organisation des temps périscolaires, les communes doivent se poser en parallèle la question d’une stratégie...

06 janv. 2016

#tarifs #périscolaire #restauration scolaire #quotient familial #accueil de loisirs #ALSH #accueil de loisirs associé à l’école #ALAE #cantine #animation #étude surveillée #garderie #contrat enfance jeunesse #CEJ

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun à un EPCI [...]

Ce modèle de délibération d’un EPCI s’applique dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs collectivités adhérentes....

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #EPCI #collectivités adhérentes

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun à un EPCI [...]

Ce modèle de délibération d’une collectivité s’applique dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs collectivités...

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #collectivités

Lutter contre le gaspillage alimentaire en restauration collective

Chaque jour, la restauration collective sert environ 8 millions de repas. Chaque jour, dans ces mêmes restaurants, près de 1 000 tonnes...

08 févr. 2014

#gaspillage alimentaire #restauration collective #bio-déchets #pacte anti-gaspillage

La « Recommandation Nutrition » du groupe d’étude des marchés de [...]

Ce document présente les recommandations du groupe d’étude des marchés de restauration collective et de nutrition (GEMRCN) relatives à l’équilibre des...

20 févr. 2020

#repas #équilibre nutritionnel #composition des repas #nutrition

Modèles de délibérations concordantes pour créer un CHSCT commun : [...]

Ces modèles de délibération d’un établissement rattaché s’appliquent dans le cadre de la création d’un CHSCT commun entre l’EPCI et une ou plusieurs...

07 janv. 2021

#CHSCT commun #délibération #établissement rattaché

Modèle de délibération de tableau des effectifs d’une collectivité territoriale

Toute collectivité se doit de délibérer en conseil municipal sur ses effectifs et notamment lorsque ces derniers évoluent sur les cadres d’emplois tant...

06 mars 2020

#ressources humaines #personnel #délibération tableau des effectifs #cadre d’emplois #évolution postes collectivité

Financer un projet avec une autre collectivité territoriale

La réalisation d’un projet structurant par une collectivité nécessite souvent l’appui financier d’une autre collectivité territoriale. Une collectivité...

19 nov. 2019

#cofinancement #financements croisés #projet #participation minimale #maître d’ouvrage #cumul #subventions #fonds de concours

Nombre de collaborateurs de cabinet pouvant être recrutés par une [...]

Toutes les collectivités peuvent recruter au moins un collaborateur de cabinet, mais le décret n° 87-1004 du 16 décembre 1987 encadre strictement...

22 oct. 2020

#collaborateur de cabinet #emplois discrétionnaires #recrutement #directeur de cabinet #conseiller technique #politique #mandat

Diagnostiquer le gaspillage alimentaire en restauration collective

L’évaluation du niveau de gaspillage alimentaire dans un restaurant collectif est l’étape préalable à tout projet de lutte contre le gaspillage. Cette...

20 févr. 2014

#restauration collective #déchets #gaspillage #compostage #diagnostic

Commune mandataire X : certificat à destination de la collectivité [...]

Cet outil est un modèle de certificat administratif à destination de la collectivité mandante Y ─ annexe 2 dans le cas d’une constatation de subvention...

20 févr. 2020

#Commune #mandataire X #certificat #collectivité #mandante Y #mandat

Automatiser la collecte d'informations sur Internet

Contexte La collecte d'informations sur Internet peut être une activité extrêmement chronophage pour les veilleurs. En effet, au regard du volume d'informations...

Notice d’entretien d’un équipement de protection collective

Cette notice rappelle les consignes d'entretien d’un équipement de protection collective à respecter pour en garantir l’efficacité.

29 avr. 2020

#EPI #notice d’entretien

Exemples de calculs de la participation minimale de 20 % de la [...]

La circulaire du 5 avril 2012 relative aux articles 73 et 76 de la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités...

26 oct. 2020

#subvention #participation #organismes

Mettre en place la participation pour le financement de l’assainissement [...]

Indépendamment de la redevance d’assainissement collectif, qui est perçue en raison de l’usage des réseaux et fondée au moins pour partie sur la consommation...

16 déc. 2019

#assainissement collectif #eaux usées #réseaux d’eaux usées #participation d’assainissement collectif #participation pour le financement de l’assainissement collectif #pfac #pac #raccordement au réseau #pre

Financer des titres-restaurant

Dans le cadre de votre politique de ressources humaines, la mise en place d’accessoires de rémunération est quasiment devenue incontournable si vous...

21 avr. 2020

#prestation d’action sociale #rémunération #marchés publics #complément de rémunération #titres-restaurant