# RETRAITE ANTICIPEE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RETRAITE ANTICIPEE » mises à disposition de la fonction publique.

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RETRAITE ANTICIPEE dans les ressources documentaires

RETRAITE ANTICIPEE : Ressources humaines

Praticiens contractuels

À côté des praticiens qui exerçaient à l’hôpital jusque-là et relevant pour le plus grand nombre d’un statut particulier (praticiens [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#praticien contractuel #rémunération

Définir et identifier les enjeux de la GPEEC

La gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences (GPEEC) est une préoccupation, une réflexion et une démarche des [...]

08 juin 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#GPEEC #gestion prévisionnelle

Retraite des fonctionnaires

Le régime de retraite des fonctionnaires territoriaux titulaires effectuant une durée hebdomadaire de travail au moins égale à 28 heures [...]

26 févr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#retraite #pension

Régime de la relation de travail des apprentis

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la plupart de ses modalités d’exécution et de rupture, par [...]

13 févr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentissage #travaux interdits

Gérer un agent momentanément privé d’emploi

Heureusement rares, les situations dans lesquelles un fonctionnaire peut se trouver sans emploi restent délicates à gérer pour les services RH [...]

16 déc. 2019  -  Pratique des RH territoriales

#agent momentanément privé d’emploi #privation temporaire d’un emploi

Traitement indiciaire

Les fonctionnaires et agents de droit public ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant, entre autres éléments, le [...]

20 nov. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#Traitement indiciaire #traitement de base

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RETRAITE ANTICIPEE : Santé

Traitement indiciaire

Les fonctionnaires et agents de droit public ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant, entre autres éléments, le [...]

20 nov. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#Traitement indiciaire #traitement de base

Prime spéciale d’installation

Une prime spéciale d’installation peut être allouée sous certaines conditions aux fonctionnaires hospitaliers qui, à l’occasion de leur accès [...]

14 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#prime d’installation #affectation

Indemnité d’éloignement des territoires d’outre-mer

La loi n° 50-772 du 30 juin 1950 instaure une indemnité particulière inhérente à l’exercice de la fonction publique dans les [...]

09 oct. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#indemnité #territoire d’outre-mer

Contrats PACTE

La loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , portant disposition statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dans le cadre des [...]

27 sept. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#Contrats PACTE #contrat de droit public

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des [...]

Les praticiens adjoints contractuels peuvent être recrutés, sous conditions de quotas, par les établissements publics de santé, les [...]

02 juil. 2019  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens adjoints contractuels #PAC.

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents stagiaires et titulaires d’exercer leurs fonctions à temps partiel. Par la [...]

06 juin 2018  -  Rémunération du personnel hospitalier

#temps partiel #temps non complet

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RETRAITE ANTICIPEE : Services à la population

Organiser les services de l’éducation en cas de pandémie

Quand l’Organisation mondiale de la santé (OMS) déclare officiellement le stade de pandémie, ses 198 États membres doivent respecter le [...]

05 juin 2020  -  L'action éducative en pratique

#pandémie #coronavirus

Suspendre son activité professionnelle

De nombreux élus peuvent choisir de mettre entre parenthèses leur carrière professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur fonction [...]

26 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Contrat de travail #conciliation

L’inhumation : avant la cérémonie

Malgré l’augmentation régulière de la pratique crématiste, l’inhumation demeure en France le choix le plus courant en matière d’obsèques . [...]

22 mai 2017  -  Police municipale

#caveau provisoire #cercueil (fermeture)

Le détachement et l’intégration directe dans un service de police municipale

N’importe quel fonctionnaire de police municipale, agent de surveillance de la voie publique ou garde champêtre peut être placé en [...]

24 avr. 2017  -  Police municipale

#détachement #intégration directe

Animer un ALSH en milieu rural

Depuis une quinzaine d’années, face à la demande croissante d’accueil des enfants et grâce à la réforme des rythmes scolaires, pratiquement [...]

22 janv. 2015  -  Diriger un accueil de loisirs

#rural #ruralité

Inaugurer un bâtiment en période électorale

Les inaugurations ne sont pas, par principe, interdites en période électorale. Mais elles soulèvent un problème particulier puisque chacune [...]

26 déc. 2011  -  Élections et vie politique locale

#inauguration #période électorale

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RETRAITE ANTICIPEE : Gouvernance Locale

Suspendre son activité professionnelle

De nombreux élus peuvent choisir de mettre entre parenthèses leur carrière professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur fonction [...]

26 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Contrat de travail #conciliation

Licencier un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle

Contrairement à une idée reçue largement diffusée, il est possible de mettre fin aux fonctions d’un fonctionnaire durablement dans [...]

07 juil. 2017  -  Gouvernance communale

#licenciement #insuffisance professionnelle

Organiser la fin d’un contrat à durée déterminée

Pour des motifs divers mais encadrés, vous recrutez régulièrement des agents contractuels de droit public . Leurs contrats peuvent être [...]

08 nov. 2016  -  Gouvernance communale

#agent contractuel #contrat

Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal ?

Diverses circonstances peuvent entraîner la fin anticipée, volontaire ou non, du mandat d’un élu conseiller municipal (décès, démission, [...]

01 juin 2012  -  Gouvernance communale

#conseiller municipal #démission

Connaître les principes généraux en matière de retraite

La retraite détermine la sortie de la vie professionnelle d’un collaborateur du service public et ses futurs moyens d’existence. [...]

17 nov. 2011  -  Gouvernance communale

#âge légal de départ #catégorie active

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RETRAITE ANTICIPEE : Finances & Comptabilité

Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget [...]

Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et [...]

25 avr. 2019  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#Compte administratif #décision modificative

Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et [...]

Les collectivités territoriales investissent massivement (près de 3 quarts des investissements publics non militaires). Ces investissements [...]

14 déc. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#dépenses de fonctionnement #recettes de fonctionnement

Connaître les dérogations à la règle de dépôt au Trésor public et gérer [...]

La collectivité souhaite gérer sa trésorerie efficacement, mais elle connaît une situation de trésorerie excédentaire et ne peut pas [...]

10 janv. 2011  -  Pratique des finances territoriales

#gestion dette #endettement

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RETRAITE ANTICIPEE : Culture & communication

Inaugurer un bâtiment en période électorale

Les inaugurations ne sont pas, par principe, interdites en période électorale. Mais elles soulèvent un problème particulier puisque chacune [...]

26 déc. 2011  -  Élections et vie politique locale

#inauguration #période électorale

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