# RETRAITE ANTICIPEE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RETRAITE ANTICIPEE » mises à disposition de la fonction publique.

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RETRAITE ANTICIPEE dans les ressources documentaires

RETRAITE ANTICIPEE : Ressources humaines

Retraite des agents contractuels

Pour leur régime de retraite, les fonctionnaires territoriaux effectuant moins de 28 heures hebdomadaires de service et les agents [...]

12 août 2020  -  Intégral Ressources humaines

#retraite #Ircantec

Détachement (généralités)

Le détachement des fonctionnaires, soumis à des conditions précises et à un régime juridique contraignant, est un outil de mobilité à [...]

21 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#carrière #intégration

Régime de la relation de travail des apprentis

Le contrat d’apprentissage est un contrat de travail de droit privé régi, pour la plupart de ses modalités d’exécution et de rupture, par [...]

16 juil. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#apprentissage #travaux interdits

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des [...]

Les praticiens adjoints contractuels peuvent être recrutés, sous conditions de quotas, par les établissements publics de santé, les [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens adjoints contractuels #PAC.

Temps partiel

Le temps partiel est une modalité d’exercice du temps de travail. De droit, sur autorisation ou pour motif thérapeutique, il est toujours [...]

06 juil. 2020  -  Intégral Ressources humaines

#temps partiel #temps de travail

Praticiens contractuels

À côté des praticiens qui exerçaient à l’hôpital jusque-là et relevant pour le plus grand nombre d’un statut particulier (praticiens [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#praticien contractuel #rémunération

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RETRAITE ANTICIPEE : Santé

Le statut des praticiens adjoints contractuels à temps plein et des [...]

Les praticiens adjoints contractuels peuvent être recrutés, sous conditions de quotas, par les établissements publics de santé, les [...]

09 juil. 2020  -  Statut et carrières du personnel hospitalier

#praticiens adjoints contractuels #PAC.

Traitement indiciaire

Les fonctionnaires et agents de droit public ont droit, après service fait, à une rémunération comprenant, entre autres éléments, le [...]

20 nov. 2019  -  L’essentiel du droit de la santé

#Traitement indiciaire #traitement de base

Prime spéciale d’installation

Une prime spéciale d’installation peut être allouée sous certaines conditions aux fonctionnaires hospitaliers qui, à l’occasion de leur accès [...]

14 oct. 2019  -  Intégral Santé

#prime d’installation #affectation

Indemnité d’éloignement des territoires d’outre-mer

La loi n° 50-772 du 30 juin 1950 instaure une indemnité particulière inhérente à l’exercice de la fonction publique dans les [...]

09 oct. 2019  -  Intégral Santé

#indemnité #territoire d’outre-mer

Contrats PACTE

La loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 , portant disposition statutaires relatives à la fonction publique hospitalière dans le cadre des [...]

27 sept. 2019  -  Intégral Santé

#Contrats PACTE #contrat de droit public

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents stagiaires et titulaires d’exercer leurs fonctions à temps partiel. Par la [...]

06 juin 2018  -  Intégral Santé

#temps partiel #temps non complet

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RETRAITE ANTICIPEE : Services à la population

Organiser les services de l’éducation en cas de pandémie

Quand l’Organisation mondiale de la santé (OMS) déclare officiellement le stade de pandémie, ses 198 États membres doivent respecter le [...]

05 juin 2020  -  Intégral Services à la population

#pandémie #coronavirus

Suspendre son activité professionnelle

De nombreux élus peuvent choisir de mettre entre parenthèses leur carrière professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur fonction [...]

26 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Contrat de travail #conciliation

L’inhumation : avant la cérémonie

Malgré l’augmentation régulière de la pratique crématiste, l’inhumation demeure en France le choix le plus courant en matière d’obsèques . [...]

22 mai 2017  -  Intégral Services à la population

#caveau provisoire #cercueil (fermeture)

Le détachement et l’intégration directe dans un service de police municipale

N’importe quel fonctionnaire de police municipale, agent de surveillance de la voie publique ou garde champêtre peut être placé en [...]

24 avr. 2017  -  Intégral Services à la population

#détachement #intégration directe

Animer un ALSH en milieu rural

Depuis une quinzaine d’années, face à la demande croissante d’accueil des enfants et grâce à la réforme des rythmes scolaires, pratiquement [...]

22 janv. 2015  -  Intégral Services à la population

#rural #ruralité

Inaugurer un bâtiment en période électorale

Les inaugurations ne sont pas, par principe, interdites en période électorale. Mais elles soulèvent un problème particulier puisque chacune [...]

26 déc. 2011  -  Intégral Services à la population

#inauguration #période électorale

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RETRAITE ANTICIPEE : Gouvernance Locale

Suspendre son activité professionnelle

De nombreux élus peuvent choisir de mettre entre parenthèses leur carrière professionnelle pour se consacrer exclusivement à leur fonction [...]

26 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#Contrat de travail #conciliation

Licencier un fonctionnaire pour insuffisance professionnelle

Contrairement à une idée reçue largement diffusée, il est possible de mettre fin aux fonctions d’un fonctionnaire durablement dans [...]

07 juil. 2017  -  Gouvernance communale

#licenciement #insuffisance professionnelle

Organiser la fin d’un contrat à durée déterminée

Pour des motifs divers mais encadrés, vous recrutez régulièrement des agents contractuels de droit public . Leurs contrats peuvent être [...]

08 nov. 2016  -  Gouvernance communale

#agent contractuel #contrat

Connaître les principes généraux en matière de retraite

La retraite détermine la sortie de la vie professionnelle d’un collaborateur du service public et ses futurs moyens d’existence. [...]

16 oct. 2014  -  Gouvernance communale

#âge légal de départ #catégories active

Comment gérer la fin anticipée du mandat d’un conseiller municipal ?

Diverses circonstances peuvent entraîner la fin anticipée, volontaire ou non, du mandat d’un élu conseiller municipal (décès, démission, [...]

01 juin 2012  -  Gouvernance communale

#conseiller municipal #démission

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RETRAITE ANTICIPEE : Finances & Comptabilité

Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget [...]

Les maquettes budgétaires permettent à l’ordonnateur de présenter – de façon claire et exhaustive – les informations budgétaires et [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Compte administratif #décision modificative

Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et [...]

Les collectivités territoriales investissent massivement (près de 3 quarts des investissements publics non militaires). Ces investissements [...]

14 déc. 2016  -  Intégral Finances et comptabilité

#dépenses de fonctionnement #recettes de fonctionnement

Connaître les dérogations à la règle de dépôt au Trésor public et gérer [...]

La collectivité souhaite gérer sa trésorerie efficacement, mais elle connaît une situation de trésorerie excédentaire et ne peut pas [...]

10 janv. 2011  -  Intégral Finances et comptabilité

#gestion dette #endettement

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RETRAITE ANTICIPEE : Culture & communication

Célébration de la Journée mondiale des personnes handicapées

Un maire doit prononcer un discours dans le cadre d’une conférence, organisée par une association, lors de la Journée mondiale des personnes [...]

17 nov. 2012  -  Intégral Culture et communication

#handicap #handicapés

Inaugurer un bâtiment en période électorale

Les inaugurations ne sont pas, par principe, interdites en période électorale. Mais elles soulèvent un problème particulier puisque chacune [...]

26 déc. 2011  -  Intégral Services à la population

#inauguration #période électorale

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RETRAITE ANTICIPEE : Éducation

Immigration, scolarisation et intégration

L’actualité se fait fréquemment l’écho des questions de scolarisation et d’intégration des enfants issus de l’immigration. Le thème est [...]

24 avr. 2018  -  Intégral Éducation

#immigration #scolarisation

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