# REVERSIBILITE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « REVERSIBILITE » mises à disposition de la fonction publique.

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REVERSIBILITE dans les ressources documentaires

REVERSIBILITE : Marchés publics

Règlement de la consultation : indiquer les critères de sélection et leurs [...]

Les critères de sélection des candidatures et des offres sont des points essentiels de votre règlement de la consultation (RC). Ils permettent [...]

23 mars 2020  -  Piloter vos marchés publics

#règlement de la consultation #critères de sélection des candidatures

Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition [...]

La durée des procédures de marché public est assez incertaine. En effet, la conception des documents peut varier selon les procédures, ce qui [...]

07 mai 2019  -  Piloter vos marchés publics

#accord-cadres à bons de commande #accord-cadre

Passer un marché public d’électricité

La mise en concurrence des fournisseurs d’électricité présuppose de bien connaître le cadre d’achat résultant de la libéralisation. Cette [...]

11 avr. 2019  -  Piloter vos marchés publics

#achat d’électricité #tarif réglementé de vente

Externaliser une activité

De nombreux acheteurs publics sont régulièrement confrontés à la question de l’externalisation de certaines de leurs activités. L’intervention [...]

21 mars 2019  -  Optimiser vos achats publics

#externalisation #marché de service

Conditions juridiques d’engagement de la responsabilité contractuelle

Les conditions juridiques d’engagement de la responsabilité contractuelle présupposent l’existence d’un contrat. Ensuite, il s’agit [...]

18 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#contrat #irrégularité du contrat

Définir le besoin et les contraintes à prendre en compte lors d’une [...]

La réussite d’une négociation est très dépendante de son contexte et de la qualité de sa préparation. L’acheteur doit, en effet, s’il souhaite [...]

27 févr. 2018  -  Optimiser vos achats publics

#négociation #préparation

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REVERSIBILITE : Santé

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#télétravail #nomadisme

Fonctionnaires et agents publics hospitaliers

Caractéristique essentielle, les fonctionnaires et agents publics ne sont pas des «  salariés  » au sens strict du terme (ils [...]

09 juin 2017  -  L’essentiel du droit de la santé

#fonctionnaire #stagiaire

Fin de vie des mineurs

Le droit des patients ou des personnes en fin de vie n’a pas particulièrement pris de dispositifs spécifiques pour les mineurs organisant leur [...]

07 juin 2017  -  Droits des patients et des résidents

#Fin de vie #décès

Parcours en soins palliatifs

La démarche palliative correspond à une manière d’aborder les situations de fin de vie de façon anticipée en accordant une place privilégiée [...]

25 avr. 2017  -  L’essentiel du droit de la santé

#soins palliatifs #parcours de soins

Recommandations sur la BPCO

La bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) est une maladie respiratoire chronique définie par une obstruction permanente des voies [...]

16 nov. 2015  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#Recommandations #parcours de soins

Déclaration de nutrivigilance

, de la réversibilité des effets, de la description de l’effet indésirable, et des consommations associées. ...

 -  L’essentiel du droit de la santé

#nutrivigilance #aliment

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REVERSIBILITE : Ressources humaines

Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

Les établissements publics de santé (EPS) souffrent aujourd’hui, pour certaines ressources dites « rares » du moins (tels que les [...]

24 juin 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#télétravail #nomadisme

Télétravail

Le télétravail est une forme d’organisation et/ou de réalisation du travail utilisant les technologies de l’information, dans le cadre d’un [...]

25 mars 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#télétravail #nouvelles technologies

Fonctionnaires et agents publics hospitaliers

Caractéristique essentielle, les fonctionnaires et agents publics ne sont pas des «  salariés  » au sens strict du terme (ils [...]

09 juin 2017  -  L’essentiel du droit de la santé

#fonctionnaire #stagiaire

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REVERSIBILITE : Services à la population

Établir l’acte de naissance d’un enfant dont aucun lien de filiation n’est [...]

L’officier d’état civil est chargé de recevoir la déclaration de naissance de tout enfant né sur le territoire de la commune ( cf. [...]

27 janv. 2017  -  Gouvernance communale

#naissance #déclaration de naissance

Favoriser le développement intellectuel de l’enfant

Le développement d’un enfant est un processus complexe qui comporte plusieurs aspects : physique, affectif, social et cognitif. Le mot [...]

15 févr. 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#représentations #expérimentation

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REVERSIBILITE : Culture & communication

Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité locale [...]

19 juin 2019  -  Communication locale

#besoins #propriété intellectuelle

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