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REVERSIBILITE

Paris : la piétonnisation des berges rive droite officialisée par un arrêté municipal

, comme le souhaitait le préfet, un « principe de réversibilité » et acte...

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Assurer la continuité des marchés récurrents en facilitant la transition entre deux marchés grâce à divers procédés

réversibilité... par lui. 31.4. La “réversibilité” désigne l'opération de retour de responsabilité technique... au titulaire du marché d'infogérance arrivant à terme. La période de réversibilité ou de transférabilité... de réversibilité” ou de “transférabilité” est le document annexé au cahier des clauses administratives... particulières qui décrit la durée et les conditions de mise en œuvre de la réversibilité...

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