# RIFSEEP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « RIFSEEP » mises à disposition de la fonction publique.

RIFSEEP dans l'actualité

Rémunération

Les agents publics territoriaux mobilisés pourront percevoir 1 [...]

Une prime exceptionnelle est instituée pour les agents de l'État et des collectivités territoriales, qui font face à un surcroît important de travail pendant [...]

Rémunération

RIFSEEP : le plafonnement à zéro du CIA est contesté par les [...]

Fonction publique

Toujours plus de réformes RH pour les agents publics en 2019

Rémunération

6 nov. 2018

Rémunération : l'État veut rendre obligatoire les primes qui récompensent le mérite

Dans le cadre de la concertation visant à refonder le contrat social avec les agents publics, le ministère de l'Action et des Comptes publics propose dans un récent document de travail [...]

Fonction publique

11 oct. 2018

Territoires : les dépenses de personnel stagnent dans la moitié des collectivités

Les collectivités territoriales continuent d'agir pour maîtriser leurs dépenses de personnel qui ont stagné en 2018 dans la moitié d'entre elles, selon le baromètre annuel HoRHizons 2018 de l'emploi [...]

Management

10 oct. 2018

La maîtrise de la masse salariale constitue toujours la priorité absolue des collectivités

Le 9e baromètre RH des collectivités locales, publié le 28 septembre, démontre que la maîtrise de la masse salariale constitue toujours la première des priorités pour [...]

Dialogue social

7 sept. 2018

Où en sont les quatre chantiers de la fonction publique ?

La concertation sur la fonction publique, lancée fin mars entre le gouvernement, les représentants des employeurs publics et les syndicats de fonctionnaires, doit déboucher sur un projet [...]

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RIFSEEP dans les ressources documentaires

RIFSEEP : Ressources humaines

Verser une prime de fin d’année ou de 13e mois

Le maire ou le président vous demande de mettre en place une nouvelle prime, versée en fin d’année, et représentant l’équivalent d’un [...]

30 juin 2020  -  Pratique des RH territoriales

#régime indemnitaire #prime de fin d’année

Identifier ses marges de manœuvre budgétaires et indemnitaires

Le régime indemnitaire des fonctionnaires territoriaux est un système relativement complexe qui repose sur un ensemble de textes législatifs [...]

30 juin 2020  -  Pratique des RH territoriales

#régime indemnitaire #primes

Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres

Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances  ont été généralisés dans la fonction [...]

30 juin 2020  -  Gouvernance communale

#RIFSEEP #régime indemnitaire

Favoriser l’égalité professionnelle femmes-hommes dans la fonction publique

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique renforce les obligations des collectivités [...]

11 mai 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#égalité professionnelle #femmes

Directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique

Les caractéristiques du cadre d’emplois des directeurs d’établissements territoriaux d’enseignement artistique sont les suivantes : [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#directeurs territoriaux d’établissements d’enseignement artistique #catégorie A

Conseillers territoriaux des activités physiques et sportives

Les caractéristiques du cadre d’emplois des conseillers territoriaux des activités physiques et sportives sont les suivantes : [...]

28 avr. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#conseiller des APS #filière sportive

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RIFSEEP : Gouvernance Locale

Verser des primes en fonction des résultats ou du mérite : RIFSEEP ou autres

Mode ou nécessité, les systèmes de rémunération en fonction des résultats ou des performances  ont été généralisés dans la fonction [...]

30 juin 2020  -  Gouvernance communale

#RIFSEEP #régime indemnitaire

Attribuer un logement de fonction par nécessité de service ou par [...]

Du fait de contraintes particulières liées à la nature de l’emploi, il est attribué à certains agents un logement de fonction . Jusqu’à la [...]

03 mars 2020  -  Gouvernance communale

#logement de fonction #nécessité absolue de service

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’ arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous devez lui verser [...]

06 nov. 2019  -  Gouvernance communale

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de [...]

Un nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (Rifseep) a été [...]

18 juin 2019  -  Gouvernance communale

#régime indemnitaire #Rifseep

Comment reconstituer la carrière d’un fonctionnaire irrégulièrement évincé ?

Les actes de sortie de service (révocation, licenciement pour insuffisance professionnelle, mise à la retraite d’office, radiation pour [...]

23 oct. 2017  -  Gouvernance intercommunale

#décision de carrière illégale #évincement irrégulier

Délibération instituant une indemnité de fonctions, sujétions, expertise [...]

RIFSEEP...

 -  Gouvernance communale

#RIFSEEP #prime de fonctions

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RIFSEEP dans les livres blancs

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