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SACEM

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SACEM » mises à disposition de la fonction publique.

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SACEM dans les ressources documentaires

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Demande d’autorisation SACEM

Ce formulaire est à remplir au moins quinze jours avant l’événement, et doit être envoyé à la direction régionale de la SACEM. Suite à cet envoi, vous...

20 févr. 2020

#Événementiel
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Évaluer les droits d'auteur d’une représentation

Les droits d’auteur peuvent représenter une part non négligeable du coût d’une représentation. Ils ne sont pas toutefois faciles à...

22 mars 2011

#Spectacle #Droits d'auteur
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Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle pour en [...]

Les recettes de billetterie d’un spectacle ne sauraient entrer directement dans la poche de qui l’organise ! Elles font l’objet de différents prélèvements...

10 oct. 2014

#Spectacle #Fiscalité
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Gérer vos relations avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs [...]

Vous êtes producteur ou diffuseur ? Si vous présentez des œuvres musicales sur scène, vous avez alors régulièrement affaire à la Société des auteurs,...

07 oct. 2014

#Acteurs de la culture #Droits d'auteur