# SACEM

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SACEM » mises à disposition de la fonction publique.

SACEM dans les ressources documentaires

SACEM : Services à la population

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Le droit d’auteur en matière funéraire

Une collectivité dans le cadre de la valorisation de son patrimoine funéraire, de cérémonies ou de commémorations peut être conduite à [...]

13 juil. 2016  -  Pratique des opérations funéraires

#droit d’auteur #image

Organiser un événement public

Le directeur de l’ALSH, l’équipe et les élus souhaitent organiser un événement public : kermesse, rencontre intercentres, tournoi [...]

09 févr. 2012  -  Diriger un accueil de loisirs

#événement #kermesse

Demande d’autorisation SACEM

SACEM... à la direction régionale de la SACEM. Suite à cet envoi, vous recevrez un second document à renvoyer...

 -  Diriger un accueil de loisirs

#SACEM #SACD

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SACEM : Action sociale

Impulser et piloter l’animation

La hiérarchisation des besoins, liée aux recherches d’économie, vise de fait à ne prendre en compte que les besoins primaires (sécurité, [...]

04 mars 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#animation #stratégie d’animation

Rompre l’isolement par les nouvelles technologies

L’arrivée en maison de retraite amène fréquemment, pour les résidents comme pour leurs proches, les liens familiaux à se défaire. Cette [...]

04 oct. 2014  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#contacts extérieurs #convivialité

Organiser une séance de cinéma

De plus en plus au cœur du projet de vie individualisé, l’animation dans les EHPAD fait appel à l’expression artistique. Même si nos seniors [...]

26 nov. 2012  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#film #droit de diffusion

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SACEM : Gouvernance Locale

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Prévoir un spectacle : ce qu’il faut savoir

Il est fréquent, et toujours très apprécié de la population, que la municipalité ou les associations locales organisent des spectacles : [...]

24 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle #théâtre

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SACEM : Marchés publics

Conditions à réunir pour prétendre à la protection de son œuvre

Si les droits d’auteur naissent dès la création de l’œuvre sans qu’aucun formalisme particulier ne soit nécessaire pour accéder à la [...]

12 janv. 2016  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#œuvre #protection

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