# SACEM

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SACEM » mises à disposition de la fonction publique.

SACEM dans les ressources documentaires

SACEM : Culture & communication

Organiser la Fête de la musique dans sa ville

La Fête de la musique a été créée pour valoriser les pratiques musicales amateurs, au plus près des habitants, dans leurs quartiers. Mais au [...]

29 mai 2019  -  Intégral Culture et communication

#fête de la musique #concert

Conclure des partenariats avec les télévisions locales

Conclure des partenariats avec les télévisions locales peut revêtir deux formes différentes. Les villes ont la possibilité de créer des [...]

15 mai 2015  -  Intégral Culture et communication

#achat d’espace #publicité

Identifier les taxes et charges sur la billetterie de spectacle pour en [...]

Les recettes de billetterie d’un spectacle ne sauraient entrer directement dans la poche de qui l’organise ! Elles font l’objet de [...]

10 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#taxes #charges

Choisir le contrat du spectacle adapté à votre projet culturel

Vous envisagez de produire ou de diffuser un spectacle ? Vous hésitez sur le contrat à signer avec vos partenaires ? Plusieurs [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#contrat spectacle #contrat coproduction

Gérer vos relations avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs [...]

Vous êtes producteur ou diffuseur ? Si vous présentez des œuvres musicales sur scène, vous avez alors régulièrement affaire à la Société [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#CPI #droit d’auteur

Mettre de la musique en ligne

Plusieurs solutions s’offrent à la collectivité territoriale ou à la structure culturelle qui souhaite mettre de la musique en ligne à partir [...]

18 sept. 2014  -  Intégral Culture et communication

#musique #éditeur de musique

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SACEM : Services à la population

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Le droit d’auteur en matière funéraire

Une collectivité dans le cadre de la valorisation de son patrimoine funéraire, de cérémonies ou de commémorations peut être conduite à [...]

13 juil. 2016  -  Intégral Services à la population

#droit d’auteur #image

Organiser un événement public

Le directeur de l’ALSH, l’équipe et les élus souhaitent organiser un événement public : kermesse, rencontre intercentres, tournoi [...]

09 févr. 2012  -  Intégral Services à la population

#événement #kermesse

Demande d’autorisation SACEM

SACEM... à la direction régionale de la SACEM. Suite à cet envoi, vous recevrez un second document à renvoyer...

 -  Intégral Services à la population

#SACEM #SACD

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SACEM : Action sociale

Impulser et piloter l’animation

La hiérarchisation des besoins, liée aux recherches d’économie, vise de fait à ne prendre en compte que les besoins primaires (sécurité, [...]

04 mars 2019  -  Intégral Action sociale

#animation #stratégie d’animation

Rompre l’isolement par les nouvelles technologies

L’arrivée en maison de retraite amène fréquemment, pour les résidents comme pour leurs proches, les liens familiaux à se défaire. Cette [...]

04 oct. 2014  -  Intégral Action sociale

#contacts extérieurs #convivialité

Organiser une séance de cinéma

De plus en plus au cœur du projet de vie individualisé, l’animation dans les EHPAD fait appel à l’expression artistique. Même si nos seniors [...]

26 nov. 2012  -  Intégral Action sociale

#film #droit de diffusion

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SACEM : Gouvernance Locale

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Prévoir un spectacle : ce qu’il faut savoir

Il est fréquent, et toujours très apprécié de la population, que la municipalité ou les associations locales organisent des spectacles : [...]

24 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle #théâtre

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SACEM : Marchés publics

Conditions à réunir pour prétendre à la protection de son œuvre

Si les droits d’auteur naissent dès la création de l’œuvre sans qu’aucun formalisme particulier ne soit nécessaire pour accéder à la [...]

12 janv. 2016  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#œuvre #protection

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