SAD PRESTATAIRE

SAD PRESTATAIRE : ressources documentaires

SAD PRESTATAIRE : Santé

• 22 avr. 2019 - ref : sl2962703

  Quelle procédure de passation choisir ?

  systématiquement avec un même prestataire lorsqu’il existe une pluralité d’offres potentielles susceptibles... Système d’acquisition dynamique (SAD) SAD ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2963478

  La dématérialisation des procédures

  le prestataire extérieur doit être assujetti aux mêmes règles que celles qui s’appliquent aux agents... des obligations de sécurité et de confidentialité qui s’imposent au prestataire retenu ainsi que les modalités......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2962703

  Quelles sont les formalités de publicité à accomplir pour un marché public ?

  utilisation des deniers publics et à ne pas contracter systématiquement avec un même prestataire lorsqu'il... Le régime applicable aux marchés subséquents à un système d’acquisition dynamique ( SAD...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2963478

  La dématérialisation des procédures de passation des marchés publics

  le prestataire extérieur doit être assujetti aux mêmes règles que celles qui s’appliquent aux agents... des obligations de sécurité et de confidentialité qui s’imposent au prestataire retenu ainsi que les modalités......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2962703

  Comment optimiser la préparation du marché ?

  des candidats. De même, les exigences définies par l’acheteur ne doivent pas conduire à « cibler » un prestataire... précise qu’en cas de besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur peut s’adresser à un autre prestataire...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl2963142

  Maîtriser l’exécution du marché public

  malgré la similitude de rédaction entre les dispositions propres au SAD et celles des accords-cadres et des marchés... Ceci s’explique par le fait que le SAD système d’acquisition...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 22 avr. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 22 avr. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  et l’équipement technique dont le prestataire ou l’entrepreneur dispose pour l’exécution des services...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

SAD PRESTATAIRE : Action sociale et solidaire

• 7 févr. 2018 - ref : 0976

  S’inscrire dans les lois et programmes publics de développement des services sociaux et médico-sociaux à domicile

  à la mobilité dans l’environnement de proximité. Les services peuvent être délivrés en prestataire... des nombreux changements de périmètres engendrés par la loi NOTRe sur les SAD La loi n° 2015-991 du 7 août 2015......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  plan national, service à domicile, offre de service, politique publique, programme

• 16 déc. 2015 - ref : 0960

  Identifier les acteurs du secteur des services à la personne

  à domicile et couvrir le plus grand territoire sans zone blanche, les SAD se regroupent sous forme de CGSMS ,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP et aide à domicile, financeurs SAP, institutions SAP

SAD PRESTATAIRE : Marchés publics

• 25 sept. 2017 - ref : 10410

  Les modes de passation des contrats d’assistance à maîtrise d’ouvrage et l’exécution de ces contrats

  d’Épinay-sous-Sénart pour avoir annoncé au prestataire pressenti l’imminence de la signature d’un marché d’assistance... le prestataire n’a pas droit de solliciter par voie de réclamation le paiement intégral du marché...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  assistance générale, dol, faute, intermédiaire, maître d’ouvrage délégué