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Saisie sur salaire

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Saisie sur salaire dans l'actualité

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Saisie sur salaire dans les ressources documentaires

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Taux des cotisations sur salaires
Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution AGS (Assurance garantie des salaires) qui…

19/02/2019

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Saisie des relevés d’infractions avec l’interface IHM-Web
Le relevé d’infraction est un document associé à l’IHM de saisie web. Il doit être utilisé sur le terrain en l’absence de PDA (personal digital assistant) ou de TIE (terminal…

20/09/2022

#Procès-verbal #Infraction
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Protocole type relatif à la prise en charge des engins…
La circulaire du ministre de la Justice du 18 juin 2021 a pour objet l’amélioration de la lutte contre les rodéos urbains par la prise en charge, par les collectivités locales,…

20/12/2023

#Police de la voie publique #Politique de sécurité
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La taxe sur les salaires
Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables de la taxe sur…

09/03/2016

#Service d'aide à domicile #Fiscalité
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Bulletin de salaire d’un interne
Il s’agit d’un bulletin de salaire d’un interne en médecine de 3e année.

27/02/2024

#Rémunération #Interne
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Bulletin de salaire d’un apprenti
Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

24/01/2024

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Bulletin de salaire d’un praticien contractuel
Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.

27/02/2024

#Praticien hospitalier #Contractuel
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Bulletin de salaire d’un contrat Pacte
Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

24/01/2024

#CDD #Recrutement #Emploi
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Accusé de réception d’une avance sur salaire
Lorsque vous versez une avance sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie
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Accusé de réception d’un acompte sur salaire
Lorsque vous versez un acompte sur salaire, n’oubliez pas de faire signer un accusé de réception au salarié qui en a bénéficié. Voici un modèle.

05/10/2014

#Rémunération #Gestion de la paie

Bulletin de salaire d’un moniteur d'atelier
Il s’agit du bulletin de salaire d’un moniteur d’atelier au 11e échelon. Il n’a pas d’enfant à charge.

24/10/2022

#Rémunération #Éducateur
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Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel
Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

27/02/2024

#Rémunération #Personnel médico-social
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Bulletin de salaire d’un stagiaire associé
Il s’agit ici du bulletin de salaire d’un stagiaire associé bénéficiant d’une indemnité de sujétion et d’une majoration logement. Il n’effectue pas de gardes médicales.

27/02/2024

#Rémunération #Stagiaire
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Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI
Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

24/01/2024

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Bulletins de salaire du corps des diététiciens
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des diététiciens : diététicien de classe normale, titulaire diététicien de classe supérieure, titulaire

27/03/2024

#Rémunération #Personnel médico-technique

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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés pour les fonctionnaires

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