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SALAIRE BRUT DEFINITION

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SALAIRE BRUT DEFINITION dans les ressources documentaires

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous...

20 janv. 2021

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie #congé de longue durée #temps-partiel thérapeutique #indemnité journalière #plein traitement #demi-traitement #indemnité différentielle #régime spécial de Sécurité sociale #régime général de Sécurité sociale #CNRACL #IRCANTEC

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie A #directeur #grade

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

21 juil. 2021

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Modalités de fixation de la rémunération initiale définitive du maître [...]

Cet outil apporte une réponse à la question de savoir comment fixer la rémunération initiale définitive du maître d’œuvre privé selon les dispositions...

29 sept. 2021

#coûts prévisionnels #marché de maîtrise d’œuvre #rémunération #rémunération forfaitaire #calcul #prix

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Définitions des outils alternatifs de la mobilité

Ce document propose une série de définitions pour connaître les différents outils de la mobilité.

23 déc. 2020

#Autopartage #autosolisme #covoiturage #écomobilité #multimodalité #plan de déplacements entreprise #plan de déplacements urbains

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

26 nov. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic)...

27 oct. 2021

#traitement minimal #Smic #indemnité différentielle #salaire garanti

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

26 nov. 2021

#Apprenti #paie

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence [...]

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence....

26 nov. 2021

#Indices bruts #indices majorés #paie

Identifier les acteurs à associer à la définition d’une politique culturelle

La définition d’une politique culturelle implique préalablement de déterminer les besoins et les attentes pour ensuite identifier les acteurs...

02 juil. 2020

#acteur #culture #associations #élus #politique culturelle

Bulletin de salaire d’un contrat Pacte

Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

26 nov. 2021

#Contrats PACTE #contrat de droit public #retour à l’emploi

Cadres réglementaires des gardes et astreintes conformément à la [...]

La permanence des soins en établissements de santé (PDSES) est organisée par les agences régionales de santé (ARS) et assurée conjointement...

20 févr. 2017

#permanence des soins en établissements de santé (PDSES) #indemnités de gardes et astreintes #tableau de garde #temps de travail additionnel #garde #astreinte #interne #médecin associé

Droit de retrait

Tout agent confronté à un danger grave et imminent peut, sans encourir de sanction ni de retenue de salaire, se retirer de son poste de travail ou de...

12 avr. 2013

#danger grave et imminent #droit de retrait #droit d’alerte #registre spécial #CHSCT #situation dangereuse

Bulletin de salaire d’une personne sous emploi d’avenir

Il s’agit du bulletin de salaire d’un nouveau contrat aidé. Âgée de moins de 25 ans, à la recherche d’un emploi, la personne a signé un contrat emploi...

26 nov. 2021

#emploi d’avenir #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’un moniteur d'atelier

Il s’agit du bulletin de salaire d’un moniteur d’atelier au 11e échelon. Il n’a pas d’enfant à charge.

28 sept. 2021

#moniteur d’atelier #rémunération #salaire #paie