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SALAIRE DES PROFESSEURS EN FRANCE

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SALAIRE DES PROFESSEURS EN FRANCE dans les ressources documentaires

Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales

Histoire législative de la protection de l'enfance en France

De l'initiative religieuse à la fonction d'État Le premier public ciblé par les initiatives en faveur de l'enfance fut les enfants orphelins ou abandonnés,...

Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :

  • orthoptiste de classe normale de catégorie A
  • ...

28 sept. 2021

#salaire #orthoptistes

Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)

Le dispositif « emplois d’avenir professeur » permet aux étudiants bénéficiant d’une Bourse de l’enseignement supérieur, et souhaitant devenir...

21 juin 2014

#études #enseignement #professorat #boursier #master #éducation nationale #contrat d’avenir #professeur

Les dispositifs d’autonomie et d’accès à la citoyenneté en France

Les dispositifs gouvernementaux mis en place pour promouvoir l’autonomie et l’accès à la citoyenneté des mineurs Les politiques publiques L’État, conscient...

06 août 2015

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Constituer le dossier de mariage entre un Français et un étranger ou entre [...]

Les étrangers peuvent se marier en France devant l’officier d’état civil français du lieu de leur domicile ou de leur résidence. Pour la constitution...

06 mai 2014

#mariage #dossier de mariage #étranger #capacité matrimoniale #certificat de coutume #pièces du dossier de mariage #interprète

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’un PU-PH

Cet exemple présente un bulletin de salaire d’un professeur des universités-praticien hospitalier placé au 5e échelon fictif des émoluments.

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28 sept. 2021

#PU-PH #rémunération #salaire #paie

Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un [...]

L’exercice de la médecine en France est subordonné à des conditions de nationalité, de diplômes et d’inscription au tableau du Conseil de l’ordre des...

09 févr. 2021

#médecin étranger #ressortissants #diplômes étrangers #Union européenne #procédure d’autorisation d’exercice (PAE) #concours et examen #établissement public de santé #vérification des connaissances

Collaborer avec le professeur documentaliste

Du fait du développement des technologies de l’information et de la communication, de la création de dispositifs accordant une place prépondérante à...

17 oct. 2017

#professeur documentaliste #politique documentaire #CDI #pédagogie documentaire #compétences psychosociales #ENT

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

26 nov. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

26 nov. 2021

#Apprenti #paie

Le fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF)

Dispositif de péréquation horizontale spécifique, le fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France (FSRIF) a été créé en 1991 afin d’améliorer...

23 févr. 2021

#région Île-de-France #péréquation #fonds #solidarité #communes #FSRIF #articulation FPIC

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

La convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant en France

La Convention des Nations unies relative aux droits de l’enfant (CNUDE), ou Convention internationale des...

03 nov. 2007

Emplois francs : demande d’aide

Ce formulaire Cerfa n° 16035*01 vous permet de procéder officiellement à une demande d’emplois francs.

23 sept. 2021

#emplois francs #demande d’aide #aide d’État #emploi #employeur

Réception d’un artisan de la commune comme Meilleur Ouvrier de France

Moteur de l’économie française, l’artisanat regroupe plus de trois millions d’actifs dans notre pays. Le secteur de l’artisanat dépasse par ailleurs...

13 janv. 2014

#artisanat #récompense #prix #concours #Meilleur Ouvrier de France