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SALAIRE MOYEN FRANCE 2016

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SALAIRE MOYEN FRANCE 2016 dans les ressources documentaires

Mettre à jour un livret de famille délivré par le ministère des Affaires [...]

Le livret de famille permet de justifier de son état civil. Il doit être mis à jour systématiquement à chaque nouvel événement ou changement de situation...

26 mai 2015

#recueil d’actes #livret de famille unique #livret unique #fascicule relié #force probante #actes d’état civil #nom #prénom #naissance #mariage #décès #mentions marginales

Histoire législative de la protection de l'enfance en France

De l'initiative religieuse à la fonction d'État Le premier public ciblé par les initiatives en faveur de l'enfance fut les enfants orphelins ou abandonnés,...

Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :

  • orthoptiste de classe normale de catégorie A
  • ...

28 sept. 2021

#salaire #orthoptistes

Comment impulser une démarche d’éducation au développement durable ou y [...]

Depuis 2007, l’Éducation nationale encourage les établissements scolaires à se lancer dans des démarches globales appelées « E3D »...

06 avr. 2020

#éducation au développement durable #projet éducatif local #projet d’école #sorties scolaires #accueil collectif de mineurs #Eco école #E3D

La nouvelle éducation prioritaire : REP et REP+

La massification du système éducatif qui s’est produit à partir des années 1970 a fait émerger le problème de l’échec scolaire. Dans un contexte socio-économique...

19 déc. 2018

#éducation prioritaire #programme Éclair #réseau #REP #REP+ #égalité des chances #travail en équipe #continuité école-collège #gestion des ressources humaines #parents.

Les dispositifs d’autonomie et d’accès à la citoyenneté en France

Les dispositifs gouvernementaux mis en place pour promouvoir l’autonomie et l’accès à la citoyenneté des mineurs Les politiques publiques L’État, conscient...

06 août 2015

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Signature des premiers emplois francs dans une commune

Plusieurs agglomérations françaises ont été sélectionnées pour expérimenter le dispositif des emplois francs. Complémentaires des emplois d’avenir,...

13 janv. 2014

#emploi #discrimination #jeunes #quartier populaire #emploi franc

Calendrier de la campagne budgétaire 2016-2017

Ce tableau récapitule la procédure budgétaire applicable aux services médico-sociaux en 2016-2017 telle que prévue par la loi d’adaptation de la société...

21 févr. 2020

#CPOM #services médico-sociaux pour personnes handicapées #EPRD #campagne budgétaire #ARS #état réalisé des recettes et des dépenses #compte emploi

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

26 nov. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Former à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie

L’incendie est un danger permanent, aussi bien pour les dégâts matériels qu’il peut engendrer que pour les risques qu’il implique au...

12 mars 2013

#incendie #lutte contre le feu #extincteur #robinets d’incendie armés #détecteurs de fumées #sécurité incendie #établissements recevant du public

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

26 nov. 2021

#Apprenti #paie

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Emplois francs : demande d’aide

Ce formulaire Cerfa n° 16035*01 vous permet de procéder officiellement à une demande d’emplois francs.

23 sept. 2021

#emplois francs #demande d’aide #aide d’État #emploi #employeur

Faire appel au bénévolat dans les projets éducatifs et les activités [...]

L’activité périscolaire a connu ses dernières années un développement tel que toutes les ressources locales sont mobilisées pour accueillir les enfants...

26 janv. 2017

#bénévolat #projets #activités #périscolaires

Réaliser une analyse des besoins sociaux pour les communes de moins de 10 [...]

Le décret n° 2016-824 du 21 juin 2016 relatif aux missions des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS) a modifié...

15 juin 2017

#ABS #projet #observation sociale #recueil qualitatif #analyse partagée

Comment construire des relations fortes entre économie locale et [...]

Selon une enquête de 2016 de l’Observatoire de la vie étudiante (parution 2018), le montant moyen mensuel de ressources pour les étudiants obtenues...

28 mai 2020

#économie locale #enseignement supérieur #villes #tissu économique #écosystème #schéma local #EPCI