SALAIRE NET

SALAIRE NET : ressources documentaires

SALAIRE NET : Finances et comptabilité

• 22 avr. 2013 - ref : 5743

  Les liaisons informatiques pour la paye

  dont dépend la trésorerie. Ce fichier décrit le montant net à payer à chaque agent. Les services liquidant... de salaire de l’agent, ces informations ne doivent pas apparaître. L’arrêté du 3 août 2011......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Xémélios, informatisation, paye, Hopayra

• 9 sept. 2016 - ref : 7925

  Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)

  inférieures à 1,4 fois le salaire minimum de croissance. Cette exonération diminue de manière linéaire... en fonction du montant du salaire et devient nulle pour les rémunérations égales à 2,4 fois le salaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale

• 23 mai 2016 - ref : 5068

  Structure des documents budgétaires : les informations générales

  de la suppression de la part salaire déjà intégrée dans le calcul du potentiel fiscal. Comprendre la signification...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Informations statistiques, informations fiscales, ratios obligatoires

• 23 mars 2018 - ref : 0394

  Calculer les compensations des exonérations

  , les compensations fiscales sont égales au produit des bases nettes exonérées par le taux d’imposition applicable... des salaires et compensation de l’abattement général de 16% des bases) ; la compensation TP...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Exonérations, abattements, dégrèvements, fiscalité locale, compensation TP

• 30 nov. 2015 - ref : 5113

  Le mandatement

  . Ces mandats sont appuyés, soit de l’état liquidatif des traitements, salaires, indemnités et autres activités... d’autre part, la somme nette à payer au créancier. Dans l’hypothèse où la dépense relève d’une activité......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, ordonnateur, engagement, liquidation, mandatement, ordonnancement

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  professionnel ; rémunération de l’activité autrement que par un salaire ; exercice de l’activité... à leurs bases nettes. Entreprises de presse écrite (art. 1469 A quater du CGI) Installations...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

SALAIRE NET : Action sociale et solidaire

• 28 mars 2015 - ref : 7960

  Accompagner la personne dans la recherche et l’embauche d’une assistante maternelle agréée

  Le salaire mensualisé de base correspond à : (Salaire horaire net × Nombre d’heures d’accueil... son salaire en année incomplète. Le salaire mensualisé de base correspond à :...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  mode de garde, garde d’enfant, assistantes maternelles, RAM, nourrice, Pajemploi

• 21 sept. 2018 - ref : 1231

  Faire bénéficier des avantages fiscaux les particuliers employeurs et les clients des OASP

  s’appliquera sur le salaire net imposable des salariés Cesu , c’est-à-dire le salaire net... est imposable, sera donc à compter de 2020 : salaire net –...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Fiscalité, réduction d’impôt, crédit d’impôt, avantage fiscal services à la personne, impôt sur le revenu

• 19 mars 2014 - ref : 7525

  L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé (secteur privé)

  permanente/Incapacité permanente 1 re catégorie Perception en net de 50 % du salaire... de référence brut 2 e et 3 e catégories Perception en net...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  complémentaire santé, mutuelle, prévoyance

• 13 déc. 2018 - ref : 1226

  Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs

  le salaire net à son salarié (par le chéquier spécifique remis par l’établissement bancaire, chèque bancaire... des heures effectuées et du salaire net versé comprenant les congés payés)....

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU

• 20 avr. 2015 - ref : 5684

  Calculer le coût du recours à un consultant

  chargé, c’est-à-dire incluant toutes les charges sociales salariales et patronales, et le salaire net... le plus fréquent si on fait appel à une société rassemblant plusieurs personnes – son salaire...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  coût hors taxe du consultant, coût TTC du consultant, prix de journée d’un consultant, frais de structure du consultant, frais annexes du consultant

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  minimal statutaire, salaire horaire brut et net, salaire mensuel brut et net, date de paiement) ;... la rémunération se fera selon l’horaire réellement effectué, le salaire mensuel convenu ne s’appliquera......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 28 avr. 2016 - ref : 9418

  Comprendre et mobiliser la prime d’activité

  consécutifs et bénéficier d’un salaire supérieur à 78 % du Smic net,... indépendant. Les revenus ne doivent pas excéder 1 500 € net par mois pour une personne seule... sur le salaire...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  activité, emploi, salaire, RSA, travail, mi-temps

• 21 juil. 2018 - ref : 1215

  Les obligations sociales à respecter par les organismes employeurs de services aux personnes à domicile

  et entre hommes et femmes ; paiement du salaire net chaque mois ; établissement d’une fiche... du salaire minimal légal ou conventionnel ; respect du salaire minimal...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Cotisations sociales, gestion sociale, droit du travail, DUE

• 4 mars 2015 - ref : 0600

  Créer une auto-école sociale

  à 60 personnes par an est de 120 à 150 K€. Ce chiffre comprend : le salaire et les charges... du moniteur d’auto-école à hauteur d'environ 2 000 € net par mois, soit 35 000 € par an ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  école de conduite à statut associatif, auto-école sociale, AES, auto-école d’insertion, agrément auto-école sociale, partenaires auto-école sociale

SALAIRE NET : Marchés publics

• 18 oct. 2018 - ref : 10442

  Agents publics contractuels territoriaux. Diversité des situations

  le salaire net mensuel moyen des contractuels territoriaux atteignait 1 656 €...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élus, contrat de droit privé, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée

• 19 avr. 2018 - ref : 3184

  Faire face à un accident sur le chantier

  médicaux et pharmaceutiques ; en cas d'arrêt de travail, « l'attestation de salaire » (Cerfa...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  accident, salarié, formalités, instruction pénale, faute inexcusable

• 25 juin 2016 - ref : 0209

  Constater et appliquer la théorie de l’imprévision : éléments constitutifs, conditions de recours, calcul de l’indemnité

  des salaires, appointements et charges, dans la mesure où leur accroissement s’avère d’une ampleur... . Vous vous attacherez à vérifier notamment que : l’évolution des salaires n’apparaît pas anormale eu égard......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  force majeure, théorie de l’imprévision, loi des parties, régime dérogatoire, obligations contractuelles, bouleversement de l’économie générale du contrat

• 9 avr. 2018 - ref : 3223

  Accorder une indemnité pour imprévision

  , des produits finis et de l'énergie intervenant dans l'exécution de la prestation. Les salaires... . Il doit vérifier notamment que : l’évolution des salaires n’apparaît pas anormale eu égard à la branche......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  aléa économique, indemnisation, imprévision, augmentation des prix

SALAIRE NET : Établissements de santé

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  Le bulletin de salaire des agents de la fonction publique et du secteur privé illustre... Cette fiche rappelle la structure que doit respecter le bulletin de salaire ainsi que les mentions... d’établissement d’un bulletin...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• 19 avr. 2017 - ref : 9202

  Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

  à la source n’est ni une cotisation, ni une contribution. Elle est un précompte retenu sur le salaire... revenus de source française . L’employeur a l’obligation d’effectuer cette retenue sur le montant net... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  retenue à la source, retenue impôts

• 15 déc. 2017 - ref : 9100

  Avantage en nature « outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication »

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, avantage NTIC

• 10 juil. 2018 - ref : 9098

  Avantage en nature « nourriture »

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, nourriture

• 21 nov. 2018 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  ce qui entraînera une baisse du revenu net viré sur les comptes en banque. Le bulletin de salaire comportera... dès l’établissement du bulletin de salaire (la « source ») un montant mensuel...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts

• 8 févr. 2018 - ref : 9186

  Contribution de solidarité

  de ces primes (circ. min. n° 3-83, 12 déc. 1983). Cas des agents à temps partiel Le salaire net... de solidarité est supprimée en tant qu’élément de cotisation impactant le salaire d’un...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, cotisations salariales, contribution de solidarité

• 15 déc. 2017 - ref : 9099

  Avantage en nature « voiture »

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, voiture, véhicule

• 18 janv. 2018 - ref : 9097

  Avantages en nature concédés sous forme de logement

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, logement

• 11 juil. 2018 - ref : 6558

  Étudiants en soins infirmiers

  par mois la première année. Le montant brut est identique au montant net de l’allocation d’études.... des cotisations salariales et des contributions patronales est disponible ci-dessous. Bulletin de salaire... Il est présenté ici le '>...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, infirmier, soins, IFSI

SALAIRE NET : Ressources humaines

• 11 juil. 2018 - ref : 6505

  Comprendre un bulletin de salaire

  Le bulletin de salaire des agents de la fonction publique et du secteur privé illustre... Cette fiche rappelle la structure que doit respecter le bulletin de salaire ainsi que les mentions... d’établissement d’un bulletin...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  bulletin de salaire, bulletin de paie, paie, salaire, norme, normalisation

• 14 mars 2018 - ref : 6360

  Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation

  d’un certain nombre de cotisations. Cela permettra également de garantir le salaire net de l’agent. Calculer... un prélèvement erroné de cotisations et de garantir le salaire net...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnités journalières, régime général, subrogation, salaire brut résiduel, Sécurité sociale, prestations en espèces

• 9 févr. 2017 - ref : 6356

  Calculer le salaire d’un agent du régime général en temps partiel thérapeutique

  doit remplir chaque mois une attestation de salaire à l’aide de l’imprimé téléchargeable sur le site... à temps partiel ; le salaire brut soumis à cotisation correspondant à l’activité réelle... pour la période...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  temps partiel thérapeutique, indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, prestations en espèces, agent contractuel

• 14 mars 2018 - ref : 6359

  Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, maternité, accident du travail et maladie professionnelle

  forfaitaire de 21 % pour calculer le salaire journalier net de base (article R. 433-4 du Code... au salaire journalier net de l’agent. Le salaire journalier...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  indemnités journalières, régime général, Sécurité sociale, prestations en espèces, maladie, maternité

• 19 avr. 2017 - ref : 9202

  Retenue à la source sur les traitements et salaires versés aux non-résidents

  à la source n’est ni une cotisation, ni une contribution. Elle est un précompte retenu sur le salaire... revenus de source française . L’employeur a l’obligation d’effectuer cette retenue sur le montant net... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  retenue à la source, retenue impôts

• 15 déc. 2017 - ref : 9100

  Avantage en nature « outils issus des nouvelles technologies de l’information et de la communication »

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, avantage NTIC

• 10 juil. 2018 - ref : 9098

  Avantage en nature « nourriture »

  à cotisations. Après détermination du salaire net imposable, il sera déduit du salaire net à verser au salarié.... en nature doit figurer sur le bulletin de paie. Il sera indiqué au niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  avantages en nature, nourriture

• 21 nov. 2018 - ref : 12619

  Les modalités du prélèvement à la source (PAS) dans la fonction publique

  ce qui entraînera une baisse du revenu net viré sur les comptes en banque. Le bulletin de salaire comportera... dès l’établissement du bulletin de salaire (la « source ») un montant mensuel...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  PAS, prélèvement à la source, PASRAU, impôts

• 8 févr. 2018 - ref : 9186

  Contribution de solidarité

  de ces primes (circ. min. n° 3-83, 12 déc. 1983). Cas des agents à temps partiel Le salaire net... de solidarité est supprimée en tant qu’élément de cotisation impactant le salaire d’un...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime spécial, régime général, cotisations salariales, contribution de solidarité

SALAIRE NET : Administration locale

• 23 juin 2017 - ref : 2930

  Statut, carrière et rémunération des CPE

  Calcul du salaire net La formule à appliquer pour calculer approximativement le salaire de base net... du point d’indice (4,686 en janvier 2017) ; SBN est le salaire...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  CPE, statut, carrière, salaire, avancement, mutation

• 17 nov. 2011 - ref : 3762

  Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires

  de la rémunération brute et nette Date du paiement du salaire     Déduction... ce qui vous évitera d’en oublier. Faites figurer le délai de conservation des bulletins de salaire pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET

• 24 avr. 2014 - ref : 2936

  Les assistants pédagogiques

  est déterminée en référence à l’indice 267 de la fonction publique, soit un revenu mensuel net de l’ordre... Une absence injustifiée donne lieu à retenue sur salaire pour absence de service fait (par trentième)....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistant d’éducation, soutien, programme personnalisé de réussite éducative (PPRE), aide personnalisée, accompagnement personnalisé, vie scolaire

• 16 janv. 2014 - ref : 2406

  Appréhender le droit des primes et indemnités : l’essentiel à connaître

  dans la territoriale, selon les statistiques, à environ 15 % du salaire total, tous effectifs confondus,... la moitié du net à payer mensuel sont essentiellement ceux des ingénieurs en chef de première catégorie,...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  rémunération, primes, indemnités, traitement, avantages, parité

• 6 janv. 2012 - ref : 2938

  Les emplois vie scolaire

  d’éducation . La rémunération est de l’ordre de 650 € net mensuels. Commentaire... Une absence injustifiée peut donner lieu à une retenue sur salaire pour absence de service fait....

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  vie scolaire, emploi, assistant d’éducation, surveillance, contrat unique d’insertion (CUI), médiateur de réussite scolaire

• 26 mai 2016 - ref : 9828

  Verser les primes et indemnités

  publique territoriale, selon les statistiques, à environ 15 % du salaire total , tous effectifs... où les primes représentent la moitié du net à payer mensuel sont essentiellement ceux des ingénieurs en chef...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  rémunération, primes, indemnités, traitement, avantages, parité

• 27 févr. 2018 - ref : 6699

  Les assistants d’éducation

  mensuel net de l’ordre de 1 150 € pour un temps plein. Les AED peuvent prétendre au supplément familial... comme pour les autres personnels à retenue sur salaire pour absence de service fait (par trentième indivisible,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance

• 28 oct. 2016 - ref : 2935

  Les assistants d’éducation

  de la fonction publique, ce qui représente un revenu mensuel net de l’ordre de 1 250 euros pour un temps... Une absence injustifiée donne lieu à une retenue sur salaire pour absence de service fait (par trentième...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  assistant d’éducation, vie scolaire, surveillant, surveillance

• 20 oct. 2017 - ref : 6602

  Les éléments de rémunération

  de rémunération inclus dans la part fixe de l’IF2R. Tab. 3 - Valeurs exprimées en euros, net par mois (1 er... par 0,8 (la différence entre traitement indiciaire brut et net est de l'ordre de 20 %). Ajouter...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  traitement, rémunération, salaire, grade, indice, BI