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Salaire net prof contractuel dans les ressources documentaires

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Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas…

Un agent contractuel de votre collectivité est en arrêt maladie et vous appliquez la subrogation. Vous percevez donc directement les indemnités journalières de la Sécurité sociale (IJSS).Vous avez alors l’obligation…

09/01/2024

#Protection sociale #Protocole (méthode)
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Bulletin de salaire d’un praticien contractuel

Cet outil est un modèle de bulletin de salaire pour un praticien contractuel.

27/02/2024

#Praticien hospitalier #Contractuel
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Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

27/02/2024

#Rémunération #Personnel médico-social
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Bulletin de salaire d’un médecin du travail contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un médecin du travail, contractuel à temps plein, placé hors échelle B3.

27/02/2024

#Rémunération #Médecin
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L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal

Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Indemnités #Absence
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Bulletin de salaire d’un praticien adjoint contractuel

Il s’agit d’un praticien adjoint contractuel placé au 3e échelon fictif des émoluments.

27/02/2024

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Bulletin de salaire d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein

Il s’agit d’un praticien hospitalier contractuel à temps plein placé au 3e échelon fictif de la grille des praticiens hospitaliers, sans pourcentage de majoration.

27/02/2024

#Rémunération #Praticien hospitalier
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Agent contractuel (rémunération)

Le terme contractuel inclut différentes catégories d’agents : les contractuels de droit public (remplaçants, agents recrutés pour des surcroîts d’activité, nommés sur des emplois permanents…) ; les vacataires rémunérés à l’acte ; les…

10/09/2023

#Contractuel #Rémunération

Bulletin de salaire d’un agent ayant plusieurs employeurs

Il s’agit du bulletin de salaire d’un médecin du travail, contractuel, placé au 3e échelon de son grade. Il n’a pas d’enfant à charge.

24/10/2022

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Assurer la responsabilité contractuelle de l’organisateur associatif

Les organisateurs associatifs concluent un contrat avec les familles. S’il n’est pas, ou mal exécuté, ceux-ci engagent leur responsabilité dite contractuelle, qui ne doit pas être confondue avec celle dite…

14/02/2012

#Association #Responsabilité
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Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien…

Avertissement :En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles applicables aux praticiens contractuels, il n’est plus possible à compter du 7 février 2022 de renouveler…

08/06/2022

#Contractuel #Recrutement
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Les agents intercommunaux, fonctionnaires et contractuels

Les établissements publics territoriaux ont besoin d’agents aux profils divers pour exercer leurs compétences de plus en plus nombreuses et de nature différente. La plupart des agents territoriaux ont le statut…

07/03/2022

#Contractuel #Fonctionnaire
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Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution AGS (Assurance garantie des salaires) qui…

19/02/2019

Bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés (en voie d'extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de classe normale titulaire éducateur technique spécialisé de classe supérieure contractuel

13/05/2022

#Éducateur #Rémunération
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Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière : attaché d’administration hospitalière 1er échelon attaché principal d’administration hospitalière 9e échelon attaché d’administration hospitalière contractuel…

27/03/2024

#Rémunération #Cadre de santé