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SALAIRE POMPIER VOLONTAIRE 2020

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SALAIRE POMPIER VOLONTAIRE 2020 dans les ressources documentaires

Les aides d’État : présentation générale

Les aides d’État sont les aides versées par l’État français aux entreprises, voire aux collectivités locales, afin de soutenir le développement économique...

12 oct. 2020

#aménagement du territoire #aide de minimis #Commission européenne #concurrence #développement durable #développement économique #développement industriel #marché unique #région #service d’intérêt économique général #service universel #PME #Union européenne

Calculer le salaire en cas de congé maladie

Un agent de votre collectivité est absent pour cause d’arrêt maladie et vous vous interrogez sur le salaire que vous...

20 janv. 2021

#congé de maladie ordinaire #congé de longue maladie #congé de longue durée #temps-partiel thérapeutique #indemnité journalière #plein traitement #demi-traitement #indemnité différentielle #régime spécial de Sécurité sociale #régime général de Sécurité sociale #CNRACL #IRCANTEC

Bulletins de salaire du corps des orthoptistes

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des orthoptistes :

  • orthoptiste de classe normale de catégorie A
  • ...

28 sept. 2021

#salaire #orthoptistes

Verser l’indemnité de départ volontaire en cas de démission d’un agent

Un agent de votre collectivité qui démissionne vous demande s’il peut percevoir une indemnité à cette occasion. Cette possibilité n’est prévue que dans...

30 nov. 2018

#indemnité de départ volontaire #démission #régime indemnitaire #indemnité #rémunération

La taxe sur les salaires

Dans la mesure où les associations de services aux personnes à domicile emploient du personnel et ne sont pas assujetties à la TVA, elles sont redevables...

21 févr. 2020

#taxe sur salaire #TS

Plan de comptes des CCAS et CIAS – année 2020

Les modifications pour 2020 sont inscrites en rouge.

27 févr. 2020

#nomenclature #plan ce comptes #CCAS #CIAS

Bulletin de salaire d’un aumônier contractuel

Il s’agit du bulletin de salaire d’un aumônier contractuel placé au 1er échelon de l'échelle C2.

28 sept. 2021

#Aumônier #personnel de culte #rémunération #salaire #paie

Bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un CAE-CUI

Il s’agit du bulletin de salaire d’une personne bénéficiant d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi.

26 nov. 2021

#CAE #CUI #rémunération #salaire #paie

Garantir un traitement minimal : indice minimum et indemnité différentielle

Vous devez toujours vous interroger sur les incidences d’une augmentation du salaire minimum interprofessionnel de croissance (Smic)...

27 oct. 2021

#traitement minimal #Smic #indemnité différentielle #salaire garanti

La prise en charge de l’échec d’une interruption volontaire de grossesse (IVG)

Le risque d’échec d’une interruption volontaire de grossesse (IVG) est une réalité à laquelle peut être confrontée toute patiente ayant recours à une...

11 sept. 2021

#IVG #interruption volontaire de grossesse médicamenteuse #droit à l’information #tarif #participation de l’assurée #grossesse #facturation

Bulletin de salaire d’un apprenti

Il s’agit du bulletin de salaire mensuel d’un apprenti en 3e année d’apprentissage, ayant 22 ans.

26 nov. 2021

#Apprenti #paie

Taux des cotisations sur salaires

Le tableau des charges sur salaire proposé prend en compte l’actualisation au 1er juillet 2017 des cotisations sociales, notamment la baisse de la contribution...

21 févr. 2020

#cotisation additionnelle pénibilité #cotisation solidarité autonomie #exonération temporaire contribution patronale chômage #contribution supplémentaire à l’apprentissage

Bulletin de salaire d’un contrat Pacte

Ce modèle détaille un bulletin de salaire correspondant à un contrat PACTE

26 nov. 2021

#Contrats PACTE #contrat de droit public #retour à l’emploi

Vaccination contre la grippe et Covid-19

La vaccination contre la grippe a, cette saison, une importance particulière pour la protection des personnes à risque de développer des formes graves...

26 oct. 2020

#vaccination #grippe #Covid-19 #prévention #soins #HAS

Réception d’un nouveau chef à la caserne des pompiers

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la réception d’un nouveau chef à la caserne des pompiers.

Dans chaque département, les sapeurs-pompiers...

07 oct. 2011

#sapeur-pompier #caserne #réception #sécurité civile

Définition et typologie des infractions volontaires

L’élément moral des infractions intentionnelles (volontaires) est appelé « dol ». À l’inverse des infractions non intentionnelles (involontaires)...

09 juin 2015

#responsabilité pénale #infraction intentionnelle #dol général #dol spécial #dol dépassé #dol aggravé #dol éventuel

Ouverture du congrès départemental des sapeurs-pompiers

Dans le cadre de la tenue du congrès du Service départemental d’incendie et de secours (SDIS) dans sa ville, le maire intervient en ouverture de la...

08 sept. 2016

#congrès #sapeurs-pompiers #SDIS #secours #incendie #service public

Bulletin de salaire d’une personne sous emploi d’avenir

Il s’agit du bulletin de salaire d’un nouveau contrat aidé. Âgée de moins de 25 ans, à la recherche d’un emploi, la personne a signé un contrat emploi...

26 nov. 2021

#emploi d’avenir #rémunération #salaire #paie