Sanction du 1er groupe
Sanction du 1er groupe dans l'actualité
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Article
Loi santé : les cliniques au coeur du 1er groupe de travail…
Le premier des quatre groupes de travail annoncés par la ministre de la Santé Marisol Touraine, visant à faire évoluer… -
Article
Renforcer les sanctions à l'école
Au JO du 26 juin 2011 sont parus deux décrets relatifs au régime des sanctions dans les établissements scolaires du 2nd degré.… -
Article
Transformation des SIH en groupements
Un décret présente les modalités de transformation des SIH en groupement de coopération sanitaire (GCS) ou en groupement d’intérêt public… -
Article
Réforme de la commande publique et groupements d'achats
Le 1er avril 2016, la FNCDG a co-organisé avec l'UGAP un colloque à l'Assemblée nationale consacré aux marchés publics avec…
Sanction du 1er groupe dans les ressources documentaires
Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
17/04/2023
Arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe : blâme
16/03/2022
Lettre invitant l’agent à prendre connaissance de son dossier en…
16/03/2022
Arrêté portant application d’une sanction disciplinaire du 2e groupe : radiation…
21/11/2022
Arrêté portant sanction disciplinaire du 3e groupe : rétrogradation
16/03/2022
Connaître les principales sanctions disciplinaires
07/11/2022
Arrêté de sanction 1er groupe
21/11/2022
Arrêté portant sanction disciplinaire du 2e groupe : exclusion temporaire…
16/03/2022
Arrêté de sanction 4e groupe – révocation
21/11/2022
Arrêté de sanction 3e groupe – rétrogradation
21/11/2022
Arrêté de sanction 4e groupe – retraite d’office
21/11/2022
Arrêté de sanction 2e groupe – exclusion de fonctions
21/11/2022
Arrêté de sanction 3e groupe – exclusion de fonctions
21/11/2022
Arrêté de sanction 2e groupe – abaissement d’échelon
21/11/2022
Arrêté portant sanction disciplinaire du 1er groupe (sans conseil de…
14/03/2022
Une offre pour chaque métier
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