SANS SUITE
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Ressources documentaires
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Formation
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SANS SUITE ?
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SANS SUITE : actualités
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15 janv. 2014 - ref : 17232
Retenue sur traitement par suite de grève
Rémunération -
26 mai 2015 - ref : 27129
Comment justifier une déclaration sans suite ?
13BX01771 La décision de déclarer une procédure adaptée sans suite peut reposer sur des considérations...
MAPA -
3 juin 2016 - ref : 38501
Intégration suite à détachement
Management -
18 févr. 2019 - ref : 79397
Changement d'affectation suite à un congé de maladie
d'un agent contractuel suite à un congé de maladie....
Statut -
10 oct. 2018 - ref : 70548
Pas d'indemnisation en cas de déclaration sans suite justifiée
de plages. Le délégant avait déclaré « infructueuse » et non sans suite la procédure...
Passation des marchés, Contrat de concession, Délégation de service public (DSP), Réglementations -
21 nov. 2012 - ref : 19472
Plainte pour harcèlement moral classée sans suite
une faute de nature disciplinaire. Toutefois, ni le classement sans suite de la plainte,... sans suite de la plainte pour harcèlement moral est sans incidence sur la légalité de la sanction...
Droits et obligations, Sanction disciplinaire -
16 mars 2015 - ref : 24749
Déclarer infructueux ou sans suite une consultation achat
de plis ou d’offres appropriées). L’arrêt simple de procédure : la déclaration sans suite Le code...
Appel d'offres, Déclaration sans suite, Offre irrégulière -
27 oct. 2014 - ref : 15112
Qui est compétent pour déclarer une procédure sans suite ?
Sénat du 23 octobre 2014, p. 2386 La déclaration sans suite relève de la compétence...
Procédures, Déclaration sans suite, Délégation de compétence -
18 févr. 2016 - ref : 35783
La motivation d’une déclaration sans suite doit être sérieuse !
par la nécessité de faire des économies suite à un problème de financement (CAA Lyon, 6 juin 2013, req.... n° 12LY01822). Par contre, le juge n’admet pas une déclaration sans suite motivée « par un défaut d'évaluation......
Passation des marchés, Contentieux des marchés, Déclaration sans suite
SANS SUITE : ressources documentaires
SANS SUITE : Finances et comptabilité
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ref : dtou546
Canevas (tableau) de simulation des gains suite à la renégociation d’un emprunt à taux fixe
Ce tableau vous permettra d’estimer vos gains à la suite de la renégociation d’un emprunt à taux...
endettement, emprunt à taux fixe, renégociation, remboursement anticipé -
ref : dtou549
Canevas (tableau) de simulation des gains suite à la renégociation d’une marge sur emprunt indexé
Ce tableau vous permettra d’estimer vos gains à la suite de la renégociation d’une marge...
endettement, renégociation, remboursement anticipé, emprunt indexé -
ref : dtou552
Canevas (tableau) d’évaluation des gains d’une opération de renégociation d’un taux fixe
Ce tableau vous permettra d’estimer vos gains à la suite de la renégociation d’un emprunt à taux...
endettement, emprunt à taux fixe, renégociation, remboursement anticipé -
ref : dtou553
Canevas (tableau) d’évaluation des gains d’une opération d’abaissement des marges
Ce tableau vous permettra d’estimer vos gains à la suite de la renégociation d’une marge...
endettement, renégociation, remboursement anticipé, marge -
ref : dtou6517
Modèle de formulaire de déclaration pour la taxe locale de publicité extérieure
Un formulaire Cerfa existe en la matière, mais il n’a pas été actualisé suite à la réforme...
affiche, publicité, enseigne, pré-enseigne, déclaration, affichage publicitaire -
ref : dtou7650
Grille de réponses des candidats dans le cadre d’un marché adapté visant à acquérir un logiciel de comptabilité
un logiciel de comptabilité. Cette grille comporte une suite de questions précises sur les différents aspects...
comptabilité, logiciel, marché -
ref : dtou4518
Pertes sur créances irrecouvrables
sans liquidation judiciaire suite à procédure de surendettement. ...
Admission, non-valeur, créance, extinction -
2 avr. 2015 - ref : 0381
Connaître les différents fonds de péréquation
est toutefois alimenté en prélevant sur les communes qui ont vu leurs ressources augmenter suite à la réforme... de la taxe professionnelle pour compenser les pertes subies par les autres communes. En effet, suite......
ressources fiscales, FDTP, FSRIF, FNGIR, FPIC -
25 sept. 2018 - ref : 5106
Les créances irrécouvrables
en non-valeur. L’annulation (totale ou partielle) du titre de recette fait souvent suite à une erreur de la part... et qui fait suite à la situation ponctuellement difficile du redevable. Enfin, l’admission en non-valeur...
créances, admissions, non-valeur, état, restes.
SANS SUITE : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7626
Modèle de courrier négatif suite à la consultation du casier judiciaire B2
courrier, casier judiciaire, réponse négative -
ref : dtou7627
Modèle de courrier positif suite à la consultation du casier judiciaire B2
courrier, casier judiciaire, réponse positive -
ref : dtou6335
Modèle de relevé de décision
des informations pour suite à donner à votre assistante et à vos collaborateurs. ...
réunion, relevé de décision, méthode, gestion administrative -
ref : dtou4703
Fiche anecdotique d’observation
de l’usager et ses réactions suite à l’intervention du professionnel et d’émettre des propositions...
comportement de l’usager, incident, intervention du professionnel, réaction usager -
ref : dtou6308
Distinguer responsabilité civile ou administrative, disciplinaire, pénale
notamment à la suite d’un accident d’enfant. Retrouvez un schéma pour distinguer clairement...
responsabilités juridiques, directeur de structure d’accueil, faute, prud’hommes, protection juridique -
ref : dtou7439
Discours de prise de contact du nouveau vice-président du CCAS à l’attention du personnel
d’un projet social de territoire. Il pourra être adapté à un CIAS, suite à sa création. Adaptez-le au contexte...
discours, prise de fonctions, personnel, déclaration de politique générale, projet politique -
ref : dtou7628
Calcul de l’indemnité kilométrique pour les salariés des SAP
de la branche de l’aide à domicile, suite à la décision n° 381870 du Conseil d’État du 12 mai 2017. ...
barème kilométrique, convention collective nationale des entreprises de SAP, convention collective de la branche d’aide à domicile, indemnité kilométrique -
ref : dtou4358
Quelques organismes de finances solidaires
auxquels vos bénéficiaires peuvent faire appel pour pouvoir mobiliser par la suite les financements solidaires nécessaires...
insertion, financement solidaire, investissement, placements, actions non cotées, comptes courants -
ref : dtou6791
Grille de positionnement sur les priorités et les compétences
un positionnement individuel qui peut être dépouillé par la suite afin d’avoir des éléments quantitatifs...
priorité politique, intérêt communautaire, compétence, transfert de compétence
SANS SUITE : Marchés publics
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8 oct. 2018 - ref : 0133
Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?
Identifier les procédures pouvant être déclarées sans suite À tout moment,... toutes les procédures de passation des marchés peuvent faire l’objet d’une déclaration sans suite (art. 98 du décret n°... le moment où...
marchés publics, procédure sans suite, conséquences -
20 avr. 2018 - ref : 0139
Noter et classer les offres des entreprises suite à votre négociation
ou modalités de résiliation…? Tableaux récapitulant les propositions suite aux négociations :...
MAPA, marché négocié, négociation, proposition, classement des offres, transparence des procédures -
ref : dtou1941
Modèle de constat contradictoire établi suite aux constatations contradictoires
Ce modèle de constat contradictoire, que vous établirez suite aux constations contradictoires,...
constatations contradictoires, constat -
22 nov. 2018 - ref : 3213
Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?
Prix, nouveau, travaux supplémentaires -
ref : dtou7045
Modèle de décision de sanction et d’application des pénalités destinée au mandataire
Ce courrier informe le mandataire de l’application des pénalités suite à une mise en demeure...
mandat de maîtrise d’ouvrage, maître d’ouvrage délégué, quitus, pénalités, sanction -
ref : dtou7047
Modèle de décision de sanction et d’application des pénalités destinée au contrôleur technique
Ce courrier informe le contrôleur technique de l’application des pénalités suite à une mise...
contrôle technique, responsabilité décennale, dommages-ouvrage, responsabilité contractuelle, pénalités, sanction -
ref : dtou7049
Modèle de décision de sanction et d’application des pénalités destinée au coordonnateur SPS
Ce courrier informe le coordonnateur SPS de l’application des pénalités suite à une mise...
coordonnateur SPS, responsabilité décennale, dommages-ouvrage, responsabilité contractuelle, pénalités, sanction -
ref : dtou1984
Modèle de procès-verbal de sélection des candidats
Ce procès-verbal qui fixe la liste des candidats invités à négocier sera dressé suite à l’examen...
sélection des candidats, procès-verbal -
ref : dtou8083
Formulaire Cerfa n° 14434*02 : déclaration de projet de travaux (DT) et déclaration d’intention de commencement de travaux (DICT)
devra par la suite compléter la partie droite (DICT). ...
réseaux, DT, DICT, déclaration, renseignement
SANS SUITE : Établissements de santé
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14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
de formation suite à engagement à servir s’effectue selon des modalités précises. En cas de mutations... que celui-ci a envers l’établissement d’origine. En pratique Calculer le remboursement des frais de formation suite......
frais de formation, engagement à servir -
2 mars 2012 - ref : 3572
Comment et selon quelles modalités réintégrer un praticien suite à une disponibilité, un détachement, une mise à disposition ?
de la santé publique. La réintégration suite à une mise à disposition Les praticiens hospitaliers mis...
statut des praticiens hospitaliers, PH, statut des assistants des hôpitaux, disponibilité, détachement, mise à disposition -
8 févr. 2012 - ref : 3635
Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou d’une maladie professionnelle
accident, maladie professionnelle, prestations, indemnisations, inaptitude, accident de trajet -
ref : dtou3361
Suite à un désaccord, la nouvelle demande du directeur au président de la Commission médicale en vue de la désignation des professionnels de santé au directoire
directoire, représentants des professions médicales, président de la CME, nouvelle demande de proposition -
ref : dtou6783
Guide pratique des éléments essentiels à connaître pour l’annonce d’un dommage associé aux soins
comment se comporter et comment mettre en place la suite d’une telle annonce. Ce guide permet de mieux envisager...
annonce dommage, soins, préparation de l’annonce, traçabilité de l’annonce, information lors de l’annonce, étape de l’annonce -
ref : dtou6614
Le glissement de tâches en équipe de soins et l’appréciation du juge : analyse de l’affaire de l’« hôpital Trousseau – AP-HP »
Un jeune enfant est hospitalisé, suite à des vomissements répétés, une intolérance alimentaire...
glissement de tâches, responsabilité des professionnels de santé, exercice illégal de la médecine, exercice illégal de la profession d’infirmier -
2 mars 2012 - ref : 3642
Dans quelles conditions un praticien peut-il bénéficier d’une reprise à temps partiel ?
à temps partiel se fait : suite à un congé de longue maladie ou de longue durée,... pour chaque affection qui a ouvert des droits à congé de longue maladie ou à congé de longue durée ; suite... à temps...
temps plein, temps partiel, congé de longue maladie, congé de longue durée, accident de travail, maladie professionnelle -
17 avr. 2012 - ref : 3566
Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement indiciaire d’un nouveau praticien hospitalier ?
des activités antérieures, suite à la prise de fonction en tant que praticien hospitalier, est encadrée... en compte. Le reclassement des PH, suite à une mutation, une reprise d’activité, une nomination à temps......
statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel, classement indiciaire, concours de PH, centre national de gestion (CNG), reprise d’activités antérieures, reprise d’ancienneté -
28 janv. 2016 - ref : 9150
Indemnité de licenciement des praticiens hospitaliers à temps plein
concernés par une mesure de licenciement faisant suite à la reconnaissance de leur insuffisance... À peine de nullité, l’avis doit être rendu suite à une réunion de cette instance siégeant en formation... est notifiée...
indemnité, praticiens temps plein, licenciement, fin de fonctions
SANS SUITE : Ressources humaines
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20 mars 2013 - ref : 5518
Le changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent
la réaffectation d’un agent suite à une inaptitude. Il faut bien comprendre que la gestion des cas d’inaptitude...
inaptitude, aménagement, affectation, reclassement, FIPHFP -
12 mars 2013 - ref : 5647
L’obligation de reclassement suite à l’avis d’inaptitude
changement d’affectation suite à une inaptitude d’un agent ). Ces possibilités doivent être examinées...
reclassement professionnel, inaptitude, aménagement de poste, comité médical, commission de réforme, procédure de reclassement -
ref : dtou2126
Enquête administrative suite à un accident de service
L’enquête administrative est diligentée par l’employeur suite à un accident de service et permet...
accident de service, enquête administrative -
ref : dtou2212
Avenant de contrat suite à un changement de missions
changement de missions, changement de fonctions -
ref : dtou2213
Mise en demeure suite à abandon de poste
abandon de poste, mise en demeure -
14 janv. 2016 - ref : 9075
Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir
de formation suite à engagement à servir s’effectue selon des modalités précises. En cas de mutations... que celui-ci a envers l’établissement d’origine. En pratique Calculer le remboursement des frais de formation suite......
frais de formation, engagement à servir -
22 févr. 2013 - ref : 5670
Les mesures de prévention à prendre suite à l’évaluation des risques
qui permettront par la suite de dérouler le plan d’actions. C’est au groupe de travail d’établir,... de nouveaux risques. Il convient alors, suite à l’application du plan d’actions, d’effectuer une nouvelle...
mesure, prévention, principe de prévention -
ref : dtou2110
Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne
de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité. Cette fiche de renseignements pourra... être consultée par la suite lors de l’analyse que le service RH fera des potentialités RH internes. ...
mobilité, interne, fiche, souhaits de l’agent, motivation, CV -
ref : dtou2130
Mise en demeure de reprise des fonctions suite à un contrôle médical
Cet exemple de courrier de mise en demeure de reprendre, adressé à un agent suite à un contrôle...
contrôle médical, reprise des fonctions, mise en demeure
SANS SUITE : Administration locale
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ref : dtou4348
Arrêté de police suite à une manifestation
arrêté, notification -
ref : dtou723
Avis de dissolution de Pacs à la suite d’un mariage
dissolution de Pacs à la suite d’un mariage...
Mention de mariage, dissolution de Pacs à la suite d’un mariage -
8 oct. 2018 - ref : 0133
Quand et comment procéder à une déclaration sans suite ? Pour quelles conséquences ?
Identifier les procédures pouvant être déclarées sans suite À tout moment,... toutes les procédures de passation des marchés peuvent faire l’objet d’une déclaration sans suite (art. 98 du décret n°... le moment où...
marchés publics, procédure sans suite, conséquences -
ref : dtou4484
Nouvelle mise en demeure à la suite de la non-exécution de l’arrêté de péril
tombe, sépulture, concession, péril, monument, funéraire -
ref : dtou4747
Arrêté individuel de recrutement suite à promotion interne
promotion, avancement, liste d’aptitude, recrutement, nomination, stage -
13 juin 2016 - ref : 9824
Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle
, numérotées et classées sans discontinuité car ce dossier suit l’intéressé tout au long de sa carrière...
commune nouvelle, gestion des carrières, tableau des emplois, autorité hiérarchique -
ref : dtou6389
Modèle d’intervention auprès du commissaire de police suite à des troubles de voisinage
Ce modèle de lettre du maire intervenant auprès du commissaire de police suite à des troubles...
lettre-pétition, enquête de proximité, troubles du voisinage, police -
ref : dtou7157
Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité concernant une personne majeure, suite à une perte ou un vol
constituer un dossier de renouvellement de carte nationale d’identité, suite à la perte ou au vol du titre....
renouvellement de carte nationale d’identité, personne majeure, liste des pièces, perte, vol -
ref : dtou7232
Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité concernant une personne mineure, suite à une perte ou un vol
constituer un dossier de renouvellement de carte nationale d’identité pour un mineur, suite à la perte...
renouvellement de carte nationale d’identité, personne mineure, liste des pièces, perte, vol
SANS SUITE : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
Déclaration sans suite
I.B-mpublic
La procédure de déclaration sans suite s'applique-t-elle aux MAPA?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Déclaration sans suite
I.B-mpublic
En cas de déclaration sans suite d'une procédure, faut-il prévenir les candidats ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Déclaration sans suite
I.B-mpublic
Une déclaration sans suite doit-elle être précisément motivée ?...
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Conseil
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