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SANS SUITE

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SANS SUITE dans les ressources documentaires

Ville de Nantes : orientations de la politique lecture pour le mandat 2008 [...]

Ce document présente les principaux axes définis pour la politique lecture à la suite d'une évaluation de dix-huit mois. Il fait suite à trois autres documents...

23 juil. 2020

#plan de développement #lecture publique #partenariat #publics ciblés

Liste des pièces pour un renouvellement de passeport concernant une [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de demande de renouvellement de...

30 mars 2021

#renouvellement de passeport #personne majeure #liste des pièces #perte #vol

Rapport circonstancié suite aux violences subies par un agent

Cet outil a pour objectif de proposer un exemple plus qu’un modèle de rapport circonstancié à rédiger suite à des violences subies par un agent public....

28 juil. 2020

#protection fonctionnelle #procédure de protection #protection statutaire #violences #rapport circonstancié

Les mesures de prévention à prendre suite à l’évaluation des risques

L’évaluation des risques ou la réalisation du document unique ne valent que par les mesures de prévention qui en découlent : ces mesures doivent...

22 févr. 2013

#mesure #prévention #principe de prévention

Modèle de constat contradictoire établi suite aux constatations contradictoires

Ce modèle de constat contradictoire, que vous établirez suite aux constations contradictoires, recense toutes les informations indispensables à l’établissement...

24 juin 2021

#constatations contradictoires #constat

Élaborer le livret d’accueil

L’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 (en insérant dans le Code de la santé publique un article L. 710-1-1) avait...

25 mars 2014

#accueil #usager #droit des patients #obligations #information

Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir

14 janv. 2016

#frais de formation #engagement à servir

Gérer l’évolution des carrières suite à la mise en œuvre d’une commune nouvelle

À la création de la commune nouvelle, l’ensemble des personnels des communes, dont est issue la commune nouvelle, est réputé relever de cette dernière...

13 juin 2016

#commune nouvelle #gestion des carrières #tableau des emplois #autorité hiérarchique

Les sources de la démocratie sanitaire

La notion de démocratie sanitaire a vu le jour en France avec l’essor des associations de malades. Si, initialement, ces associations allaient plutôt...

03 juil. 2018

#droits des patients #démocratie sanitaire #sources juridiques #hiérarchie des normes

Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?

Durant la réalisation d’un marché de travaux, les cocontractants peuvent être confrontés à des difficultés. L’entreprise, qui doit poursuivre les travaux,...

21 janv. 2020

#Prix #nouveau #travaux supplémentaires

Le « passeport » individuel de formation

Le « passeport » individuel de formation est un support exclusivement en faveur de l’agent. Les actions de formation auxquelles l’agent a...

23 janv. 2012

#formation #passeport #historique de formation #support formation

Connaître les principales certifications supérieures

Notre société est en perpétuel mouvement. Elle est de plus en plus tournée vers la reconnaissance du savoir et notamment des diplômes, dans laquelle...

24 mai 2014

#formation #travail social #études #cadre #gestion #administration #diplôme #expérience

Courrier de recours auprès du directeur/de la directrice du Centre [...]

Ce document propose une trame de courrier de recours individuel en cas de contestation après la réception du compte rendu de l’évaluation professionnelle...

16 avr. 2021

#courrier de recours #autorité hiérarchique #évaluation professionnelle #entretien d’évaluation

Mise en demeure de reprise des fonctions suite à un contrôle médical

Cet exemple de courrier de mise en demeure de reprendre, adressé à un agent suite à un contrôle médical, vous permet d’informer ce dernier de l’obligation...

20 févr. 2020

#contrôle médical #reprise des fonctions #mise en demeure

Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne

Grâce à ce document, vous pourrez conserver l’essentiel de ce que l’agent dira lors de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité....

22 avr. 2021

#mobilité #interne #fiche #souhaits de l’agent #motivation #CV

Arrêté de police suite à une manifestation

Ce modèle fait apparaître l’ensemble des mentions obligatoires qui doivent être portées sur l’arrêté, à savoir : le titre, les visas, les considérants,...

02 juin 2021

#arrêté #notification

Liste des pièces pour un renouvellement de carte nationale d’identité [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de renouvellement de carte nationale...

30 mars 2021

#renouvellement de carte nationale d’identité #personne majeure #liste des pièces #perte #vol

Les droits d’un agent contractuel à la suite d’un accident de travail ou [...]

L’accident, survenu par le fait ou à l’occasion du travail ou lors du trajet, à tout agent contractuel (CDD, CDI) est considéré comme un accident du...

08 févr. 2012

#accident #maladie professionnelle #prestations #indemnisations #inaptitude #accident de trajet #certificat médical