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SANS SUITE

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SANS SUITE dans les ressources documentaires

picto ressources-humaines

Courrier portant avis favorable suite à une demande de temps partiel

Ce modèle de courrier prêt à l’emploi permet de notifier à l’agent un avis favorable suite à sa demande de temps partiel. Vous pourrez le compléter avec...

21 sept. 2022

#Temps de travail #Temps partiel
picto culture-et-communication

Ville de Nantes : orientations de la politique lecture pour le mandat 2008 [...]

Ce document présente les principaux axes définis pour la politique lecture à la suite d'une évaluation de dix-huit mois. Il fait suite à trois autres documents...

23 juil. 2020

#Politique culturelle #Public (cible)
picto services-a-la-population

Liste des pièces pour un renouvellement de passeport concernant une [...]

Ce modèle, composé de cases à cocher, est destiné à être remis aux demandeurs souhaitant constituer un dossier de demande de renouvellement de...

30 mars 2021

#Passeport #Majeur
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Rapport circonstancié suite aux violences subies par un agent

Cet outil a pour objectif de proposer un exemple plus qu’un modèle de rapport circonstancié à rédiger suite à des violences subies par un agent public....

08 mars 2022

#Protection fonctionnelle #Violence
picto ressources-humaines

Les mesures de prévention à prendre suite à l’évaluation des risques

L’évaluation des risques ou la réalisation du document unique ne valent que par les mesures de prévention qui en découlent : ces mesures doivent...

22 févr. 2013

#Risque professionnel #Évaluation (méthode)
picto marches-publics

Modèle de constat contradictoire établi suite aux constatations contradictoires

Ce modèle de constat contradictoire, que vous établirez suite aux constations contradictoires, recense toutes les informations indispensables à l’établissement...

24 juin 2021

#Contrôle du marché public #Marché de travaux
picto sante

Élaborer le livret d’accueil

L’ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996 (en insérant dans le Code de la santé publique un article L. 710-1-1) avait instauré...

20 mai 2022

#Accueil #Support de communication
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des prix

​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement...

25 nov. 2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché
picto action-sociale

Les sources de la démocratie sanitaire

La notion de démocratie sanitaire a vu le jour en France avec l’essor des associations de malades. Si, initialement, ces associations allaient plutôt...

03 juil. 2018

#Démocratie participative #Loi et réglementation
picto marches-publics

Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?

Durant la réalisation d’un marché de travaux, les cocontractants peuvent être confrontés à des difficultés. L’entreprise, qui doit poursuivre les travaux,...

12 juil. 2021

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
picto sante

Le « passeport » individuel de formation

Le « passeport » individuel de formation est un support exclusivement en faveur de l’agent. Les actions de formation auxquelles l’agent a participé...

03 mars 2022

#Formation
picto institutions-et-administration-territoriale

Délibération décidant du maintien ou non en fonction d’un vice-président [...]

Cette délibération a pour objet de sécuriser juridiquement le maintien ou non en fonction d’un vice-président suite à l’abrogation de ses délégations...

28 juil. 2022

#Délégation de fonction #Vice-Président
picto action-sociale

Connaître les principales certifications supérieures

Notre société est en perpétuel mouvement. Elle est de plus en plus tournée vers la reconnaissance du savoir et notamment des diplômes, dans laquelle...

24 mai 2014

#Structure d'accueil de la petite enfance #Certification
picto sante

Courrier de recours auprès du directeur/de la directrice du Centre [...]

Ce document propose une trame de courrier de recours individuel en cas de contestation après la réception du compte rendu de l’évaluation professionnelle...

25 mars 2022

#Voie de recours #Entretien d'évaluation
picto ressources-humaines

Mise en demeure de reprise des fonctions suite à un contrôle médical

Cet exemple de courrier de mise en demeure de reprendre, adressé à un agent suite à un contrôle médical, vous permet d’informer ce dernier de l’obligation...

20 févr. 2020

#Loi et réglementation #Maladie
picto institutions-et-administration-territoriale

Fiche de renseignements suite à une demande de mobilité interne

Grâce à ce document, vous pourrez conserver l’essentiel de ce que l’agent dira lors de l’entretien avec le responsable RH suite à sa demande de mobilité....

09 févr. 2022

#Mobilité (agent) #Management
picto services-a-la-population

Arrêté de police suite à une manifestation

Ce modèle fait apparaître l’ensemble des mentions obligatoires qui doivent être portées sur l’arrêté, à savoir : le titre, les visas, les considérants,...

07 sept. 2022

#Arrêté municipal
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