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SANTE DES SALARIES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SANTE DES SALARIES » mises à disposition de la fonction publique.

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SANTE DES SALARIES dans les ressources documentaires

Plan national de santé publique et HCSP

Le Haut conseil de la santé publique (HCSP) saisi en octobre 2018 par la ministre des Solidarités et de la Santé pour assurer l’évaluation du Plan...

13 janv. 2020

#Santé publique #plan #stratégie #national #évaluation #prévention #risques #sanitaires #rapport #référentiel #Haut conseil

Formulaire d’affiliation des travailleurs non salariés

Ce formulaire, destiné aux organismes sociaux, doit être rempli si l’entreprise relève du régime des travailleurs non salariés (TNS). Il concerne les...

23 juil. 2020

#formulaire #TNS #affiliation des travailleurs non salariés #Cosa no 11686*01

La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

La CRSA est un organisme consultatif placé auprès de l’agence régionale de santé. Elle associe de nombreux représentants du secteur...

11 oct. 2016

#ARS #démocratie sanitaire #projet régional de santé #loi HPST #respect des droits des usagers

Comment prendre en charge le congé de paternité des personnels médicaux [...]

Le congé de paternité est un droit, créé par la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2002 pour l’ensemble des régimes de...

18 déc. 2017

#personnels médicaux contractuels (PMC) #congé de paternité #congés annuels #établissements publics de santé

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

...

22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Droits des usagers et Conférence nationale de santé (CNS)

La reconnaissance des droits des usagers, leur renforcement, leur mise en œuvre tout au long du parcours de santé constituent un enjeu...

16 sept. 2020

#qualité #actes #conférence nationale de santé #conférence régionale de la santé et de l’autonomie #santé #autonomie #droits #usagers #soins

Plan-type de livret d’accueil du salarié

Cet outil est une proposition de plan-type de livret d’accueil pour les salariés nouvellement embauchés. Il contient une présentation de votre organisme,...

24 févr. 2020

#accueil du salarié #salarié nouvel embauché #livret du salarié #information nouveau salarié

Ministère de la Santé, direction générale de la santé, direction générale [...]

Deux directions du ministère de la Santé sont directement impliquées dans la qualité des soins et la prévention comme la gestion des risques en santé,...

12 févr. 2014

#ministère de la Santé #DGS #DGOS #sécurité des patients #plans de santé publique

La santé scolaire

Redéfinie par les circulaires n° 2001-012, 2001-013 et 2001-014 du 12 janvier 2001, la Mission de promotion...

01 août 2014

Un établissement de santé peut-il invoquer la faute de ses salariés pour [...]

La médiatisation des affaires pénales opposant des usagers (patients ou leurs familles) aux établissements de santé impose à ces derniers d’être particulièrement...

16 mai 2017

#responsabilité pénale #personne morale #infraction pénale #cumul de responsabilités #exonération de responsabilité #action récursoire

Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé et/ou d’aide...

22 juil. 2020

#formulaire #évaluation #médecin de santé au travail #AAH

Parcours de santé et territoires

Les changements liés à la prise en charge de la santé de la population notamment liés au vieillissement, aux développements des maladies chroniques...

06 nov. 2015

#loi #projet de loi #modernisation #santé #parcours de santé #territoire

Registre de santé et de sécurité au travail

Conformément à l’article L. 4131-1 du Code du travail, le travailleur doit alerter immédiatement son employeur de toute situation de travail dont il...

05 janv. 2021

#Registre santé #droit de retrait #Covid-19

Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et [...]

Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :
• mono-employeur...

21 févr. 2020

#Salarié des particuliers employeurs #SPE #formation continue SPE #DIF SPE #aménagement contrat de travail #organisation formation SPE #mandataire #particulier employeur #conseil à l’employeur #application CCN SPE

Coordination et établissements de santé

L’ancrage des établissements de santé (ES) dans le fonctionnement des territoires de santé ainsi que la définition des groupements hospitaliers de territoire...

06 nov. 2015

#loi #projet de loi #santé #établissements #groupements #coordination #équipe #dossier médical partagé

Le Projet Régional de Santé

La loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 a profondément modifié le droit de la planification sanitaire et plus particulièrement...

20 févr. 2019

#Planification sanitaire #Stratégie Nationale de Santé #projet régional de santé (PRS) #cadre d’orientation stratégique (COS) #Programme Régional relatif à l’Accès à la Prévention et aux Soins (PRAPS) #Gestion Prévisionnelle des Métiers et des Compétences (GPMC)

Fiche de traitement d’une demande d’un registre de santé et de sécurité au [...]

Ce modèle de fiche de traitement d’une demande de registre de santé et sécurité au travail est modifiable, en le combinant à l’outil 1, « Registre...

07 janv. 2021

#registre #santé et sécurité au travail #demande #mesure de prévention

Grille d’évaluation de l’intégration du salarié

Cette grille propose des critères d’intégration du salarié sur son poste et doit être complétée dès le début. Chaque critère, coté de 1 à 4 (1 =...

20 févr. 2020

#évaluation salarié entreprise #intégration salarié entreprise #intégration