SANTÉ DU TRAVAIL

SANTÉ DU TRAVAIL : ressources documentaires

SANTÉ DU TRAVAIL : Finances et comptabilité

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  et DGCL Un échéancier de travail est-il préconisé en matière de détermination des crédits... du fait des nombreuses étapes à franchir avant l’adoption du budget primitif. L’idéal est de débuter le travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  et article). Ce travail est effectué, si possible, avec un logiciel conçu pour sélectionner les informations... dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  de la santé financière de votre collectivité à moyen terme, pourra alors être élaboré un cadrage annuel.... variables budgétaires (niveau d’investissement, d’emprunt…) pour maintenir à moyen terme la bonne santé... des...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 6 déc. 2017 - ref : 5111

  La liquidation

  de leurs établissements publics et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement,... et des établissements publics de santé pouvant être payées sans ordonnancement préalable ou avant service...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Exécution, dépense, liquidation, ordonnancement, mandatement, engagement

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  au premier alinéa de l’article L. 6148-5 du Code de la santé publique et d’un contrat conclu en application... les bâtiments appartenant aux associations des mutilés de guerre ou du travail sous certaines conditions ;......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 18 mars 2013 - ref : 5079

  La réglementation générale sur la comptabilité publique

  des chaînes de travail concernées. Chapitre 4 – Les comptabilités Alors que le décret de 1962... d’investissement de la collectivité en termes de santé financière ; d’informer les prêteurs...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Réglementation, comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, décret du 29 décembre 1962, ordonnateur, comptable

• 18 avr. 2013 - ref : 5302

  Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable

  chez le comptable La mise en place du PES V2 modifie également les méthodes de travail à la trésorerie. Les agents... devront s’adapter à un travail exclusif sur écran ; le choix est souvent d’avoir deux écrans,......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  PES V2, dématérialisation, Hélios

• 20 sept. 2016 - ref : 7559

  Le programme Horizon 2020

  les différentes organisations partenaires ; de mentionner le programme de travail et le schéma de financement ;...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Horizon 2020, programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation, recherche, compétitivité, innovation

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé Décret...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

SANTÉ DU TRAVAIL : Administration locale

• 11 déc. 2014 - ref : 8186

  Assurer la sécurité et la santé des agents au travail : le document unique d’évaluation des risques

  dans les unités de travail pour évaluer les risques et les éléments de maîtrise existants. Pour en faciliter... dans les unités de travail si les risques ont diminué ou augmenté. Le DUER implique cet incessant travail......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  santé, document unique d’évaluation des risques, risques, accident, sécurité

• ref : dtou2688

  Les heures de travail supplémentaires

  Cet outil permet d’identifier la notion d’heures de travail supplémentaire. La notion présente... un intérêt au regard des prescriptions légales relatives à la santé des agents mais également...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  cycle de travail, heures supplémentaires

• 22 janv. 2015 - ref : 8246

  Prévenir le harcèlement au travail

  de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique... de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  harcèlement moral

• 22 juin 2012 - ref : 3303

  Gérer l’affectif au travail

  L’affectif au travail Le premier contact avec une personne provoque un ressenti conditionné... que je suis en face de cette personne, et je la déteste ! » Si l’on est souvent différent au travail... pas...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  affect, émotion, travail, communication

• 22 juin 2016 - ref : 9666

  Analyser et développer l’offre en matière de santé

  Réaliser un diagnostic de l’état de santé des habitants et de l’offre de soins du territoire... ce diagnostic s’articule en trois points : l’état de santé de la population ; l’offre... de services de...

  Accueil > Administration locale > Piloter le développement économique local

  diagnostic local de santé, projet local de santé, contrat local de santé, atelier santé ville, aide à l’installation des professionnels de santé, démographie médicale

• 23 juin 2017 - ref : 8616

  Parcours éducatif de santé et vie scolaire

  S’approprier et diffuser les orientations de la politique de santé auprès de son équipe... au sein du système éducatif pour la réussite des élèves. L’Organisation mondiale de la santé... (OMS) la définit ainsi :...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours éducatif de santé, PES, CESC, accès aux soins, protection, bien-être

• 20 déc. 2016 - ref : 3033

  S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

  de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les instances... les...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement

• 3 déc. 2015 - ref : 9230

  Entretenir les locaux de la collectivité dans le respect de l’environnement et de la santé

  de nettoyage ont également un impact important sur la santé du personnel et des usagers des locaux,... du travail peuvent avoir pour origine la mauvaise utilisation du produit. Des substances... peuvent être dangereuses...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  entretien, écologique, santé, prévention, risques professionnels, nettoyage

• 20 sept. 2016 - ref : 7749

  Mettre en place le parcours éducatif de santé (PES)

  Identifier les caractéristiques de la politique de santé scolaire Une réflexion globale... La politique de santé scolaire est élaborée en cohérence avec d’autres politiques publiques générales :... d’affecter...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  santé, maladie, IST, prévention, protection, bien-être

SANTÉ DU TRAVAIL : Marchés publics

• 25 sept. 2012 - ref : 4917

  Les cibles HQE relatives à la santé

  La nature des matériaux de construction peut influer sur la santé des usagers. L’enjeu de cette cible... consiste à : proscrire les risques générés par la construction sur la santé des usagers... à la santé...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, aspects techniques de la HQE, cibles HQE, cibles de santé, conditions sanitaires

• 19 avr. 2018 - ref : 3614

  Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé

  Connaître le contenu précis des infractions de travail dissimulé Le travail dissimulé, appelé... plus couramment travail illégal, emporte plusieurs types d’infractions. Délit de dissimulation d’activité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin

• 23 janv. 2018 - ref : 9295

  Choisir le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT). Connaître les procédures... Définir les missions de coordination Le Code du travail   précise :... '>...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS chantier, interaction, coactivité, prévention

• 12 janv. 2016 - ref : 9294

  Identifier les cas de recours au coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

  de sécurité, de santé et des conditions de travail (CISSCT ; art. R. 4532-77 du Code du travail),... en place d’un coordonnateur de sécurité est rendue obligatoire par le Code du travail ....

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  coordonnateur SPS, chantier, interaction, coactivité, prévention

• 23 juil. 2018 - ref : 3158

  Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance

  relatif à la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et à la lutte contre le travail... du contrat, que leur cocontractant s’acquitte de ses obligations relatives à la lutte contre le travail... a l’obligation...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance

• 27 févr. 2018 - ref : 3103

  Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

  qu’une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier... très particulier, lié aux clauses spécifiques exigées par le Code du travail et aux responsabilités que...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coordonnateur santé-sécurité, activités simultanées, responsabilité du coordonnateur, coactivité

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  en œuvre les règles propres aux locaux de travail Vous devez assurer dans les bâtiments abritant... de conditions de travail pour leurs occupants futurs. Le Code du travail pose les obligations que...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 7 oct. 2017 - ref : 10919

  Effectuer la déclaration d'ouverture aux organismes de prévention des risques

  trav., art. R. 8113-1 ) ; à la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail... retraite et de la santé au travail Droc : déclaration d’ouverture de chantier...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  déclaration, avis, ouverture, Carsat, OPPBTP

• 25 oct. 2016 - ref : 9494

  Obligations contractuelles implicites

  visant à protéger leur santé et sécurité au travail ( Code du travail , art. L. 4211-1).... ont été codifiées à l’article R. 4533-1 du Code du travail , lorsque le montant...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat, exécution du contrat, normes techniques

SANTÉ DU TRAVAIL : Ressources humaines

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• 23 mars 2017 - ref : 10657

  Simplifier le management de la santé sécurité au travail

  La conformité réglementaire en santé sécurité au travail La gestion de la santé sécurité... (santé entreprise), etc. Gérer la santé sécurité au travail Cette...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  management santé sécurité au travail, revue de direction, politique de prévention

• ref : dtou4279

  Modèle de registre de santé et de sécurité au travail

  Ce modèle reprend les principales rubriques nécessaires à l’établissement des registres de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  registre, santé et sécurité au travail, assistant de prévention

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... doit quant à lui s’assurer de la compatibilité de l’état de santé avec des postes de travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 26 févr. 2014 - ref : 6370

  Mutualiser un pôle pluridisciplinaire en santé et sécurité au travail

  respective de chaque commune. Le service pluridisciplinaire en santé au travail La nouvelle version... donc pour les missions de santé et de sécurité au travail. Selon l’article L. 5211-4-2...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mutualisation, service commun, Acfi, médecine de prévention, assistant de prévention, conseiller de prévention pluridisciplinaire

• 22 févr. 2014 - ref : 2655

  Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

  au quotidien par une prise en compte systématique de la santé au travail . Identifier les acteurs pouvant... agir sur la santé au travail Une équipe pluridisciplinaire permet d’aborder...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement

• 17 févr. 2013 - ref : 5510

  Mettre en place une politique de santé et sécurité au travail

  Définir une politique en santé et sécurité au travail Répondre à des enjeux multiples... de santé et de sécurité au travail (PSST) est d’autant plus cohérente qu’elle se fonde sur une...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  santé et sécurité, politique en santé et sécurité, plan d’actions de prévention, acteurs en santé et sécurité, rôles et missions, responsabilité

• 21 mars 2015 - ref : 5511

  Les services de santé au travail : rôle et missions

  L’organisation des services de santé au travail Les collectivités et établissements... soit en créant leur propre service ; soit en adhérant aux services de santé au travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  médecin de prévention, visite médicale, santé au travail, centre de gestion, tiers temps, conditions de travail

• 21 mars 2013 - ref : 5605

  La responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires en santé et sécurité au travail

  et le Code du travail : le non-respect de ces dispositions fait l’objet de sanctions pénales spécifiques.... involontaires, si la victime est victime d’une interruption temporaire de travail (ITT) ; la mise......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  responsabilité pénale, homicide, blessure, mise en danger, autorité territoriale

SANTÉ DU TRAVAIL : Action sociale et solidaire

• 3 déc. 2014 - ref : 1121

  Mettre en place un dispositif de management de la santé et de la sécurité au travail

  de management de la santé et de la sécurité au travail est un projet au service de valeurs essentielles... par la fonction de direction Une démarche de management de la santé et de la sécurité au travail......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  santé au travail, sécurité au travail, accident du travail, maladie professionnelle, aide et soins à domicile, services à la personne

• ref : dtou70

  Articles du Code du travail relatifs à la santé des travailleurs

  La santé et la sécurité des travailleurs sont protégées par la législation. L’article R. 4121-1... du Code du travail est relatif au document unique d’évaluation (DUE), les articles L. 4121-1 et L. 4121-2...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  santé des travailleurs, risques psychosociaux, RPS, prévention des risques psychosociaux, santé au travail, articles Code du Travail protégeant travailleurs

• 12 févr. 2011 - ref : 0598

  Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé

  Identifier les acteurs de l’insertion par la santé Selon les besoins, la situation... des personnes et le territoire, les actions d’insertion par la santé sont nombreuses, diffuses... par la santé...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, réseau santé, bien-être, problèmes santé, santé physique, santé psychique

• 19 avr. 2014 - ref : 6758

  Élaborer le contrat de travail

  Code de la santé publique Code du travail Loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 portant... de travail doit être rédigé par enfant accueilli . Pour tout autre enfant accueilli d’une même...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat

• 20 sept. 2012 - ref : 4160

  Lutter contre le harcèlement et la discrimination au travail

  physique, leur état de santé ou leur handicap, leur situation de famille, leurs mœurs ou leur orientation... du contrat de travail En cours d’exécution du contrat de travail, les situations de discrimination... de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  harcèlement, discrimination, égalité professionnelle

• 25 oct. 2017 - ref : 10934

  Favoriser la qualité de vie au travail

  Connaître ce qu’est la qualité de vie au travail et ses enjeux «  Les conditions... dans lesquelles les salariés exercent leur travail et la capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de celui-ci déterminent......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  qualité de vie au travail, QVT, management, système, contraintes, ressources

• 30 mai 2017 - ref : 10760

  Évaluer et prévenir le stress au travail

  (agissements répétés susceptibles de porter atteinte à la santé d’une personne) Souffrance au travail... à des typologies qui ont été repérées par l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  RPS, facteurs croisés RPS, outils de prévention RPS, test de Maslach, questionnaire de Kara-sek, modèle de l’INRS

• 16 avr. 2014 - ref : 7504

  Favoriser le travail en réseau

  s’anime en plus d’un travail d’une vie familiale et sociale. Vous trouverez toujours des personnes prêtes... en faire moins, mais le faire bien. Parmi les pistes de travail en commun, citons :... la valorisation...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  management, partenariat, transversalité, benchmarking, réseau, mutualisation

• 4 oct. 2016 - ref : 7644

  Bien choisir un contrat de travail

  Choisir le contrat de travail le plus adapté Vous ne choisirez pas le même contrat de travail... .  '>Identifier les enjeux de la gestion du temps de travail dans les services aux personnes......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Contrat de travail, CDD, CDI, temps plein, temps complet, CDD d’usage

SANTÉ DU TRAVAIL : Établissements de santé

• 14 juil. 2016 - ref : 8689

  Le service de santé au travail

  La création du service de santé au travail Les modalités de création des services de santé... pour imposer ou non la création d’un service de santé au travail propre...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  service de santé au travail, hygiène et sécurité, conditions de travail, Code du travail

• ref : dtou3885

  Formulaire d’évaluation du médecin de santé au travail

  Formulaire à remplir d’évaluation du médecin de santé au travail pour une demande...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  formulaire, évaluation, médecin de santé au travail, AAH

• 14 juil. 2016 - ref : 8691

  Les activités opérationnelles du service de santé au travail dans les établissements

  un avis d’aptitude médicale à caractère très général ; le médecin du service de santé au travail... doit quant à lui s’assurer de la compatibilité de l’état de santé avec des postes de travail...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  examens médicaux, hygiène et sécurité, dossier médical

• 14 juil. 2016 - ref : 8690

  Le médecin du travail

  de santé au travail en application de l’article 28 de la loi n° 98-535 du 1 er  juillet... d’établissement voudra licencier le médecin du service de santé au travail que...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  hygiène et sécurité, médecin du travail, aptitude aux fonctions

• 12 mai 2016 - ref : 6551

  Médecins du travail

  du travail. Repères Personnels concernés Le médecin du travail d’un établissement public de santé... de salaire d’un '>médecin du travail contractuel . Code de la santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  médecin du travail, indemnité complémentaire

• 19 févr. 2014 - ref : 6915

  Certification des établissements de santé

  Elle doit renforcer sa place en tant qu’outil de management interne aux établissements de santé (ES), et assurer... une certification à la fois plus continue et efficiente. La '>Haute Autorité de santé (HAS) a souhaité......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  HAS, certification, indicateurs, patient, méthode du patient traceur, version 2010

• 26 oct. 2012 - ref : 4711

  La Conférence nationale de santé

  et du travail CCNE  : Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé... scolaire DGT  : Direction générale du travail EHESP  : École des hautes...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  concertation, avis, dialogue, conférence nationale de santé, CNS

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : «  Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 11 oct. 2016 - ref : 4713

  La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

  de la prévention, de la santé scolaire, de la santé au travail et de la protection maternelle et infantile,... constitue l’organe exécutif « fort » ( cf.   '>Les agences régionales de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers