SANTÉ MUTUELLE

SANTÉ MUTUELLE : ressources documentaires

SANTÉ MUTUELLE : Finances et comptabilité

• 2 avr. 2015 - ref : 0480

  Construire un tableau de bord de la masse salariale

  dans la fonction publique (FIPHFP) Participation à des organismes de mutuelle et complémentaire santé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  données, pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, tableau de bord

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

SANTÉ MUTUELLE : Action sociale et solidaire

• 12 févr. 2011 - ref : 0596

  Accompagner les personnes en insertion rencontrant des freins liés à la santé

  maximale de conservation de la mutuelle santé dans ces conditions a été fixée à neuf mois après la date... Identifier les personnes en difficulté d’insertion pour des raisons de santé La représentation......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion santé, problèmes santé, santé physique, santé psychique, santé jeunes, parcours santé

• 19 mars 2014 - ref : 7525

  L’obligation pour l’employeur de contracter une complémentaire santé (secteur privé)

  Savoir ce qu’est une complémentaire santé L’assurance « complémentaire santé »... est en langage plus commun une mutuelle , même si elle n’est pas forcément souscrite auprès d’organismes... en charge des...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  complémentaire santé, mutuelle, prévoyance

• 18 avr. 2011 - ref : 1166

  Modifier le planning mensuel dans un délai « d’urgence » dans les associations d’aide à domicile

  d'hospitalisation non prévu (cas n° 3) ; l’aggravation subite de l’état de santé de la personne aidée (cas... après la demande faite par la mutuelle pour les interventions qui ne seraient pas des urgences au sens de...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Planning prévisionnel, modification, modification planning prévisionnel, délai de notification, urgence, refus autorisés

• 2 févr. 2017 - ref : 1435

  Accompagner les personnes prostituées

  santé Les personnes prostituées négligent très souvent leur santé. Il s’agit de leur faciliter... Leurs problèmes de santé (VIH, MST, usage de '>drogues , d’ '>alcool ) nécessitent une prise en charge spécifique......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, accueil, prostitution, prostituées, aide, accompagnement

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  une connaissance mutuelle des pratiques et donc de construire des projets spécifiques, pédagogiques et communs... d’échanges et de mutualisation permettront de développer une connaissance mutuelle des rôles et compétences......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

• 19 oct. 2018 - ref : 11031

  Les éléments constitutifs du management : délégation et responsabilisation

  mais aussi et surtout de la responsabilité collective et mutuelle qui leur incombe quant à la performance globale de l’équipe.... de son successeur. Le cadre de santé peut aussi déléguer ses missions à un infirmier, le...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, délégation, responsabilisation, coresponsabilité, autonomie, initiatives

• 13 oct. 2015 - ref : 7486

  Rédiger le contrat ou la déclaration préalable à l’embauche

  prévue à l’article R. 312-4 du Code de la Sécurité sociale ; adhérer à un service de santé... en fonction du secteur d’activité ; le régime de retraite, mutuelle ou prévoyance s’il y a lieu.... de...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  recrutement, embauche, contrat de travail, déclaration préalable

• 27 nov. 2017 - ref : 10948

  Prendre en compte les orientations de désinstitutionnalisation

  en matière de santé mentale devrait inclure les personnes handicapées mentales, considérant... coopératives se retrouvent parfois dans les groupes d’entraide mutuelle (GEM), les « points... en matière d’éducation,...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  désinstitutionnalisation, coordination des acteurs, enjeux européens

• 4 avr. 2012 - ref : 4156

  Savoir mener un entretien d’évaluation (secteur public)

  des désaccords et le dialogue engagé deviennent force de proposition mutuelle (entre évaluateur et évalué).... sur Internet Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux :...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  entretien, évaluation, objectifs, performance, compétences, suivi

SANTÉ MUTUELLE : Marchés publics

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  par le statut juridique de l’entreprise concernée : association, coopérative, mutuelle et fondation.... naissance à une mutuelle d’assurance… Une seconde clé de lecture : la finalité sociale... des territoires,...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 8 févr. 2018 - ref : 10518

  La transaction, procédure de règlement des litiges soumis à conditions (1). Conditions tenant à la personne

  pour les établissements publics hospitaliers : voir l’ article L. 714-4 du Code de la santé publique ).... mutuelle du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) , req. n° 92NT00576 ). Si une transaction......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  capacité pour transiger, condition de validité de la transaction, protocole transactionnel, État, subrogation

• 22 déc. 2017 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  de la santé publique ; 3°  Accroissement temporaire d’activité  ; 4° Besoin occasionnel... des risques particuliers pour la santé ou la sécurité des salariés prévue à l’articl e  L. 4154-2...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

• 27 juin 2017 - ref : 2164

  Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux éthiques et sociaux

  Convention n° 155 concernant la sécurité, la santé des travailleurs et le milieu de travail.... un poste de travail décent et des mesures préventives de tout accident ou risque pour la santé... internationale d’application...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, jouets, jeux, enfants, droits de l’homme, bois

• 4 mars 2014 - ref : 7499

  Les référentiels de qualité applicables aux entreprises

  en termes de rapport qualité prix ni qu’elle soit en bonne santé financière. Utilisez les listes...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  certification, ISO 9001, ISO 14001, qualification professionnelle, diplôme, attestation de capacité professionnelle

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) a établi un guide des bonnes pratiques...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 15 nov. 2016 - ref : 9457

  Les critères jurisprudentiels des contrats administratifs

  du professionnel de santé , req. n° 319103 , Rec. T. 840) ; dans un contrat de location d’immeuble,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  contrat administratif, compétence juridictionnelle

• 18 oct. 2016 - ref : 10125

  Article 37 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  ou de sécurité, qui portent exclusivement sur des services de santé, sociaux ou culturels dont la liste... , ne peuvent pas être distribuées. Il peut s’agir de coopératives, de mutuelles ou d’unions, de sociétés...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché réservé, travailleur handicapé, travailleur défavorisé, entreprise adaptée

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  , leurs missions sont encadrées par l’ARS (agence régionale de santé). Ils accueillent des personnes handicapées... que sur les marchés publics relatifs à des services de santé, sociaux et culturels dont la liste est...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

SANTÉ MUTUELLE : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5435

  Place du médicament dans les dépenses de santé

  État des lieux des dépenses de santé et de consommation de médicaments Dépenses de santé... par habitant. Les études de la Caisse nationale d’assurance maladie (2011) et les Comptes nationaux de la santé......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dépenses de santé, consommation de médicaments, régulation des dépenses de santé, médicaments génériques, bonnes pratiques, information sur les médicaments

• 4 oct. 2018 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  L’organisation des études de santé a fait l’objet depuis une quinzaine d’années d’adaptations... de la politique de santé et des progrès de la médecine. Appréhender les éléments qui ont suscité ces évolutions... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

• 12 oct. 2017 - ref : 7812

  Les associations d'usagers du système de santé

  par la première phrase de l’ article L. 1114-1 du Code de la santé publique : «  Les associations, régulièrement... déclarées, ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  démocratie sanitaire, droits des patients, association d’usagers, représentant d’usagers

• 12 janv. 2018 - ref : 6514

  Cadres de santé paramédicaux

  Les cadres de santé exercent des fonctions consistant à encadrer des équipes... dans les structures internes ou dans les pôles d’activité clinique ou médico-technique des établissements de santé... et les écoles relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A.

• 11 oct. 2016 - ref : 4713

  La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

  constitue l’organe exécutif « fort » ( cf.   '>Les agences régionales de santé : objectifs... confère la légitimité à la politique régionale de santé ainsi définie. La CRSA participe... de la prévention,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ARS, démocratie sanitaire, projet régional de santé, loi HPST, respect des droits des usagers

• 5 avr. 2017 - ref : 4803

  Le partage de l’information en établissement de santé

  Les principes du partage d’informations en établissement de santé Le partage d’informations... selon laquelle tout usager du système de santé a droit au respect de sa vie privée et du secret des informations... le...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  partage de l’information, patient, établissement de santé, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge

• 11 oct. 2016 - ref : 10227

  Le conseil territorial de santé

  Le projet régional de santé et la création des CTS La loi n° 2016-41 du 26 janvier... 2016 de modernisation de notre système de santé a remodelé le cadre général de la planification... régionale, toujours...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  planification sanitaire, démocratie sanitaire, territoires, offre de soins

• 15 mars 2013 - ref : 5272

  Comment devrait évoluer la collaboration médecin-pharmacien-équipes soignantes ?

  à la politique de santé publique et évaluées par la Haute Autorité de santé (HAS). Le transfert d’activités... ou d’actes de soins consiste à autoriser, par dérogation, des professionnels de santé...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  collaboration, médecin, pharmacien, équipe, transfert d’activité, parcours de soins

• 28 mars 2013 - ref : 5429

  Quels sont la liste et les remboursements des médicaments rétrocédables ?

  à l’article L. 5126-4 du Code de la santé publique , a été établie par l’ arrêté du 17 décembre... de la santé publique. A noter La liste des produits rétrocédables est disponible... des médicaments...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  PUI, dispensation, rétrocession de médicaments, ANSM, médicaments à prescription restreinte, médicaments à prescription initiale hospitalière

SANTÉ MUTUELLE : Ressources humaines

• 4 oct. 2018 - ref : 9118

  La spécificité des études de santé

  L’organisation des études de santé a fait l’objet depuis une quinzaine d’années d’adaptations... de la politique de santé et des progrès de la médecine. Appréhender les éléments qui ont suscité ces évolutions... les...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, étudiant hospitalier, interne, formation, études

• 12 janv. 2018 - ref : 6514

  Cadres de santé paramédicaux

  Les cadres de santé exercent des fonctions consistant à encadrer des équipes... dans les structures internes ou dans les pôles d’activité clinique ou médico-technique des établissements de santé... et les écoles relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  cadre de santé, personnel paramédical, catégorie A.

• 22 janv. 2018 - ref : 8816

  Congés liés à une activité extérieure à l’administration

  du Haut-Rhin et de la Moselle ; mutuelle au sens du Code de la mutualité . Le congé ne concerne... les documents justificatifs, en particulier le mandat qu’ils ont reçu d’une association ou d’une mutuelle......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  congé de représentation, congé d’engagement, réserve sanitaire, membre du gouvernement, mandat électif

• 22 janv. 2015 - ref : 3946

  Quelles sont les conditions d’exercice de la médecine en France pour un médecin étranger ?

  d’obtention de ce diplôme, certificat ou titre (articles L. 4111-2 et L. 4221-2 du Code de la santé... de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires. La justification du niveau......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  médecin étranger, conditions générales d’exercice de la médecine en France, procédure d’autorisation d’exercice (PAE), concours et examen, établissement public de santé

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... de prise en charge des dépenses de santé pour l’assuré social, le second porte sur des garanties... par l’adhésion personnelle...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 19 janv. 2018 - ref : 5727

  Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents

  en matière de santé ou de prévoyance remplissant la condition de solidarité prévue à l’article 22 bis... leur adhésion à une autre mutuelle ou prévoyance, même labellisée, ne pourront plus bénéficier... et de santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  protection sociale complémentaire, santé, prévoyance, participation employeur, mutuelle

• 19 oct. 2018 - ref : 11031

  Les éléments constitutifs du management : délégation et responsabilisation

  mais aussi et surtout de la responsabilité collective et mutuelle qui leur incombe quant à la performance globale de l’équipe.... de son successeur. Le cadre de santé peut aussi déléguer ses missions à un infirmier, le...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  management, délégation, responsabilisation, coresponsabilité, autonomie, initiatives

• 5 févr. 2018 - ref : 9184

  Contribution sociale généralisée (CSG)

  patronales de prévoyance ; la cotisation patronale de la mutuelle s’il y a lieu. L’assiette... n° 91-73 du 18 janvier 1991 relative à la santé publique et aux assurances sociales ( JO n° 18,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  régime spécial, régime général, cotisations salariales, contributions sociales, CSG

• 2 mars 2012 - ref : 3579

  La procédure d’autorisation d’une activité d’intérêt général

  d’une fédération médicale interhospitalière (art. L. 713-11-3 du Code de la santé publique) peut également... médicales interhospitalières sont désormais régies par l’article L. 6135-1 du nouveau Code de la santé......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier à plein-temps, activité d’intérêt général, convention, autorisation

SANTÉ MUTUELLE : Administration locale

• 20 déc. 2016 - ref : 3033

  S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

  de l'éducation à la santé et de '>la prévention des conduites à risques , le rôle du comité d’éducation... à la santé et à la citoyenneté (CESC) prend de l'importance. L'intégration du CESC dans les instances... les...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parcours citoyen, parcours éducatif de santé, prévention, conduites à risque, parents d’élèves, projet d’établissement

• 20 sept. 2016 - ref : 0736

  Agir par le dépistage, la vaccination, la connaissance, l’accompagnement et la prise en charge des enfants dans une démarche de promotion de la santé

  Le rapport sur la refondation de l’école du 9 octobre 2012 note qu’une politique de santé à l’École... l’amélioration du suivi de la santé des élèves et le développement d’une véritable éducation à la santé......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  santé, dépistage, prévention, promotion de la santé, conduites à risques, vaccination

• 24 avr. 2014 - ref : 3065

  Les réunions de parents

  conseils de classe, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté. Remarque Les membres... d’un moment d’explicitation du bulletin scolaire, d’information mutuelle et d’échanges permettant de mieux......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  parents d’élèves, parentalité, réunion

• 26 févr. 2018 - ref : 2595

  Mettre en place une protection sociale complémentaire

  permettre aux agents qui n'en ont pas les moyens d'accéder à une complémentaire santé et/ou... de prise en charge des dépenses de santé pour l’assuré social, le second porte sur des garanties... par l’adhésion personnelle...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, maladie, prévoyance, agents contractuels, capital décès, cotisations

• 8 sept. 2016 - ref : 3387

  Réagir à la découverte d’une pathologie dissimulée

  obligatoirement d’ un professionnel de santé (médecin généraliste ou spécialisé). A noter Le mot... spécialisés à participer à des séances de sensibilisation liées à la santé publique ? L’anorexie......

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  confiance, pathologie, dissimulation, maladie, information

• 8 sept. 2015 - ref : 0635

  Faire du PEL/PEDT un espace fédérateur entre les différents services municipaux

  en direction des enfants et des familles), politiques tarifaires… ; santé avec l’atelier santé ville... est un moyen de construire une coopération mutuelle fructueuse entre services municipaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  relation, service municipal de l’éducation, service des sports, services techniques, services culturels, espace fédérateur

• 18 sept. 2018 - ref : 11258

  Développer les compétences psychosociales : un objectif pour la vie scolaire

  Les compétences psychosociales dans l’éducation à la santé   Les compétences... et relationnelles/sociales. Définition de l’Organisation mondiale de la santé «  Les compétences psychosociales......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  compétences psychosociales, bienveillance, empathie, coopération, estime de soi, émotions

• 28 nov. 2017 - ref : 10756

  Les actions passerelles entre les modes d’accueil et l’école maternelle

  une connaissance mutuelle des pratiques et donc de construire des projets spécifiques, pédagogiques et communs... d’échanges et de mutualisation permettront de développer une connaissance mutuelle des rôles et compétences......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  actions passerelles, classes passerelles, petite enfance, école maternelle, crèche, halte-garderie

• 29 nov. 2016 - ref : 4688

  Reconnaître les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants

  des centres de loisirs et des équipements associés (culture, clubs sportifs, musées, etc.) ; de santé... et la compréhension mutuelle entre les parents et l'école constituent un enjeu déterminant pour la réussite......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  parents, famille, parentalité