# SAPEUR POMPIER

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SAPEUR POMPIER » mises à disposition de la fonction publique.

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SAPEUR POMPIER dans les ressources documentaires

SAPEUR POMPIER : Ressources humaines

Mettre en place et gérer le compte épargne-temps (CET)

D’abord laissé à la discrétion des employeurs publics à sa création, le compte épargne-temps fait désormais partie des éléments RH dont les [...]

30 juin 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#congés annuels #RTT

La gestion des RH dans les collectivités locales et leurs établissements [...]

La mise en œuvre de mesures exceptionnelles pour faire face à la crise sanitaire du Covid-19 met à l’épreuve les modalités de gestion du [...]

25 mai 2020  -  Gouvernance communale

#épidémie #crise sanitaire

Faire face à un danger grave et imminent

Vous avez dernièrement été confronté à plusieurs situations au cours desquelles vos agents ont fait jouer leur droit de retrait face à un [...]

28 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#droit d’alerte #droit de retrait

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes est [...]

26 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#charges sociales #régime

Le compte personnel d’activité

À l’instar des salariés de droit privé qui en bénéficient en application de l’article L. 5151-1 du Code du travail, les agents publics – [...]

16 avr. 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#compte personnel d’activité #compte personnel de formation

Gérer les situations de danger grave et imminent : le droit d’alerte et de [...]

Les agents disposent du droit de se retirer de leur situation de travail s’ils considèrent être confrontés à une situation de danger grave et [...]

26 mars 2020  -  Gouvernance communale

#droit d’alerte #droit de retrait

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SAPEUR POMPIER : Services à la population

La réserve communale de sécurité civile

Le maire, qui représente l’autorité municipale, détient des pouvoirs de police qui lui sont propres. Il est chargé, sous le contrôle [...]

05 juin 2020  -  Police municipale

#réserve communale #sécurité civile

Les accidents de la voie publique

Plusieurs situations peuvent se prêter à l’action du policier municipal face aux accidents de la circulation. La première est l’intervention [...]

11 juil. 2019  -  Police municipale

#accident corporel #accident matériel

Le policier municipal et l’emploi des caméras mobiles

Une caméra mobile est une petite caméra se portant sur l’uniforme d’un policier, qui est déclenchée manuellement par ce dernier. L’agent [...]

23 mai 2019  -  Police municipale

#caméra mobile #réglementation

Transporter le corps d’une personne décédée

C’est sous la responsabilité du maire de la commune sur le territoire de laquelle le décès est survenu que va se dérouler l’ensemble des [...]

22 août 2017  -  Police municipale

#Autopsie #cercueil

Centrer le projet périscolaire local sur l’accueil de loisirs associé à l’école

L’identification puis la mise en œuvre d’un projet périscolaire tendent souvent à mieux prendre en compte l’enfant , à mieux coordonner les [...]

04 août 2017  -  L'action éducative en pratique

#enfance #animation

Mise en œuvre du plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

Depuis 2002, tous les établissements scolaires doivent obligatoirement mettre en place un plan opérationnel de gestion de crise en cas de [...]

22 juil. 2017  -  Diriger un accueil de loisirs

#PPMS #risques

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SAPEUR POMPIER : Marchés publics

Conclure un marché global de performance

Les marchés globaux de performance sont des marchés dérogeant au principe de l’allotissement posé par l’article L. 2113-10 du Code de [...]

10 déc. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#objectifs de performance

Déterminer les éléments de missions dans le cadre d’un marché global

Depuis le 1 er  juillet 2017, la maîtrise d’œuvre est consacrée dans les marchés publics globaux. Le décret n° 2017-842 du [...]

12 sept. 2019  -  Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

#marché global #conception réalisation

Passer un marché global : connaître les différentes hypothèses

Le marché global déroge au principe selon lequel les marchés doivent être passés en lots séparés. Toutefois, la possibilité est ouverte pour [...]

17 juil. 2019  -  Gérer vos opérations de travaux

#marché global #marché global sectoriel

Article L. 2171-4 du Code de la commande publique

L’État peut confier à un opérateur économique une mission globale portant sur : 1° La conception, la construction, l’aménagement, [...]

08 janv. 2019  -  Code de la commande publique commenté

#conception réalisation #marchés globaux de performance

Agents publics contractuels territoriaux. Caractéristiques du contrat

Les agents territoriaux contractuels de droit public trouvent les conditions d’exécution de leur contrat soit dans les règles statutaires [...]

04 déc. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#droit de grève #droit syndical

Agents publics contractuels territoriaux de droit privé

Les agents non titulaires, aujourd’hui appelés les « contractuels », peuvent être dotés d’un contrat de droit privé, même s’ils [...]

18 oct. 2018  -  Guide juridique des contrats publics

#accidents du travail #allocation aux adultes handicapés

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SAPEUR POMPIER : Éducation

Valoriser l’engagement et la réussite des élèves

Le CPE est reconnu dans son établissement scolaire et notamment au collège comme étant l’interlocuteur privilégié des élèves. En effet, son [...]

18 sept. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#vie scolaire #autonomie

Un nouveau DNB

À la suite et dans l’esprit de la loi « d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République » de [...]

26 févr. 2018  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#diplôme national du brevet #socle commun

Organiser le parcours citoyen

L’apprentissage de la citoyenneté par les élèves fait partie intégrante des objectifs de formation, aussi bien dans le cadre des enseignements [...]

22 févr. 2017  -  Diriger un établissement scolaire

#parcours citoyen #citoyenneté

S'impliquer dans le comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté

Héritiers des comités d'environnement social (CES, 1990), les comités d’éducation à la santé et à la citoyenneté (CESC) sont créés de manière [...]

20 déc. 2016  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#parcours citoyen #parcours éducatif de santé

Organiser les attestations ASSR et PSC1 au collège

L’éducation à la sécurité routière vise à faire acquérir aux élèves un comportement responsable et une culture de la sécurité sur la route . [...]

18 oct. 2014  -  Diriger un établissement scolaire

#socle de connaissances de compétences et de culture #sécurité routière

Les attestations obligatoires : ASSR et PSC1

L’éducation à la sécurité routière est un enjeu important. Elle vise à faire acquérir aux élèves un comportement responsable. Dans ce cadre, [...]

29 avr. 2014  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#socle commun de connaissances et de compétences #sécurité routière

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SAPEUR POMPIER : Action sociale

L’évacuation en EAJE

Les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) peuvent être confrontés à des situations d’urgence et de danger (intrusion, sinistre type [...]

28 mars 2017  -  Accueil de la petite enfance

#évacuation #sinistre

Faire valoir sa protection de fonctionnaire

Conformément aux dispositions de l’article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983, tous les agents publics peuvent [...]

17 mai 2014  -  Accueil de la petite enfance

#protection fonctionnelle #réparation

Le rôle de la commission de sécurité

La commission de sécurité est chargée de contrôler le respect des mesures de sécurité incendie préconisées pour tous les établissements [...]

15 mai 2013  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#ERP #commission de sécurité

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SAPEUR POMPIER : Culture & communication

Répondre à une injure ou à une diffamation

Avec l’explosion des canaux médiatiques due à Internet, les collectivités publiques et leurs responsables sont de plus en plus souvent soumis [...]

06 nov. 2019  -  Communication locale

#diffamation #droit de réponse

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités [...]

08 sept. 2016  -  Communication locale

#prévention #risques majeurs

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