Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec...
28 mai 2018
À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...
11 janv. 2018
Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.
Vous avez désigné votre...
12 févr. 2014
Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que...
25 sept. 2019
L’importance de la radiologie interventionnelle est grande aussi bien pour le diagnostic que le traitement. Les risques potentiels,...
25 juin 2015
23 juil. 2020
Votre collectivité souhaite améliorer les conditions d’hygiène et de sécurité de ses agents dans un souci de prévention de leur intégrité...
24 févr. 2017
Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident...
13 janv. 2015
Grâce à cette liste (non exhaustive), vous savez quels types de pièces administratives, techniques et financières, peuvent vous être demandés si vous...
21 févr. 2020
Lors de l’établissement de vos études, vous devez prendre en compte les réglementations spécifiques en vigueur. Ainsi, si l’établissement réalisé doit...
03 déc. 2014
Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent...
25 juin 2016
Vous êtes amené à contrôler vos installations électriques, vous avez fait établir des attestations de conformité pour vos machines, et fait vérifier...
25 mars 2014
Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir.
L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la commande...
18 févr. 2019
Une base légale a été donnée aux services d’accompagnement en milieu ordinaire pour personnes handicapées adultes par le décret n° 2005-223 du 11 mars...
06 sept. 2016
Les SAVS connaissent depuis une quinzaine d’années un franc succès. Ce développement est aujourd’hui freiné alors que le besoin de rompre avec les institutions...
30 janv. 2018
Vous savez qu’un acte d’achat efficace se caractérise par la recherche d’une adéquation de l’offre du vendeur aux besoins de l’acheteur. La négociation...
16 janv. 2019
La Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec les sociétés savantes et les professionnels concernés pour répondre à la demande...
28 mai 2018
Vous souhaitez réserver certains marchés ou certains lots d’un même marché à des entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et services d’aide...
20 janv. 2021
