# SAVS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « SAVS » mises à disposition de la fonction publique.

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SAVS dans les ressources documentaires

Accouchement normal (2/2)

Pour garantir la sécurité des femmes et de leur enfant et harmoniser les pratiques, la Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec...

28 mai 2018

#accouchement #grossesse #bas risque #physiologie

Orienter et accompagner vers un SAVS (service d’accompagnement à la vie [...]

À l’heure où l’on évoque une société de plus en plus inclusive, cette fiche permet de comprendre le maillage des SAVS (services d’accompagnement...

11 janv. 2018

#logement #SAVS #MDPH #handicap #loi du 11 février 2005 #CDAPH #projet personnalisé #Samsah #accompagnement

Mettre en œuvre une démarche de santé et de sécurité au travail

Votre collectivité souhaite initier une démarche de santé et sécurité au travail en faveur des agents.

Vous avez désigné votre...

12 févr. 2014

#démarche de prévention #politique santé et sécurité au travail #dispositif hygiène et sécurité #engagement #assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI

Exprimer ses critères de choix des offres et leurs conditions de mise en œuvre

Vous devez définir les critères de choix de votre marché mais ne savez pas comment les intégrer dans votre document ? Les critères de choix que...

25 sept. 2019

#critères de choix #jugement des offres #candidatures #analyse #pondération #hiérarchisation #prix #note #valeur technique #proximité géographique

Gestion des risques en radiologie et en cardiologie interventionnelle

L’importance de la radiologie interventionnelle est grande aussi bien pour le diagnostic que le traitement. Les risques potentiels,...

25 juin 2015

#risque #radiologie #cardiologie interventionnelle #imagerie interventionnelle #actes électrophysiologies de rythmologie interventionnelle #médecins coronarographistes et angioplasticiens #cardiologues hémodynamiciens et angioplasticiens

Questionnaire à remplir par l’organisme qui demande à connaître son régime [...]

Vous ne savez pas si votre association doit être (ou non) assujettie aux impôts commerciaux ? Remplissez le formulaire mis à disposition par l’administration...

23 juil. 2020

#interrogation administration fiscale #association assujettie impôts

Connaître les acteurs de l’hygiène et de la sécurité

Votre collectivité souhaite améliorer les conditions d’hygiène et de sécurité de ses agents dans un souci de prévention de leur intégrité...

24 févr. 2017

#assistant de prévention #conseiller de prévention #ACFI #CTP #CHSCT #médecine professionnelle #encadrement #autorité territoriale #prévention #hygiène et sécurité #CDG #préventeur #conseiller en sécurité

Assurer le suivi des accidents de service

Un agent vous informe qu’il vient d’être victime d’un accident de service. Vous savez qu’il vous faut remplir une déclaration d’accident...

13 janv. 2015

#accident de service #déclaration d’accident #enquête accident #commissions de réforme #accident imputable au service #arbre des causes #analyse de l’accident de service

Liste de pièces constitutives d’un dossier de demande de subvention pour [...]

Grâce à cette liste (non exhaustive), vous savez quels types de pièces administratives, techniques et financières, peuvent vous être demandés si vous...

21 févr. 2020

#schéma cyclable #aménagements cyclables #subvention #aide financière #pièces constitutives

Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant [...]

Lors de l’établissement de vos études, vous devez prendre en compte les réglementations spécifiques en vigueur. Ainsi, si l’établissement réalisé doit...

03 déc. 2014

#établissements recevant du public #locaux de travail

Acheter un logiciel mixte : comment adapter son cahier des charges ?

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel mêlant spécifique et standard mais vous ne savez pas dans quelle mesure vos documents de marché nécessitent...

25 juin 2016

#logiciel mixte #informatique #TIC #concession

Tenir le registre unique de sécurité

Vous êtes amené à contrôler vos installations électriques, vous avez fait établir des attestations de conformité pour vos machines, et fait vérifier...

25 mars 2014

#registre sécurité #registre de santé et sécurité au travail #vérification #contrôle #équipement #machine #consignes #ERP

Comment définir des lots ou justifier un marché global ?

Vous souhaitez lancer un marché mais vous ne savez pas si vous devez l’allotir.

L’allotissement a été érigé en principe par le droit de la commande...

18 févr. 2019

#allotissement #marché global #mode de dévolution #besoin unique #PME

Les services d’accompagnement à la vie sociale des personnes handicapées (SAVS)

Une base légale a été donnée aux services d’accompagnement en milieu ordinaire pour personnes handicapées adultes par le décret n° 2005-223 du 11 mars...

06 sept. 2016

#SAVS #accompagnement à la vie sociale #service aux personnes handicapées

Démarche qualité dans un SAVS : les points de vigilance

Les SAVS connaissent depuis une quinzaine d’années un franc succès. Ce développement est aujourd’hui freiné alors que le besoin de rompre avec les institutions...

30 janv. 2018

#SAVS #appartements en ville #point de vigilance

Délimiter les éléments de votre marché public que vous pouvez négocier

Vous savez qu’un acte d’achat efficace se caractérise par la recherche d’une adéquation de l’offre du vendeur aux besoins de l’acheteur. La négociation...

16 janv. 2019

#Négociation #MAPA #prix #quantité #qualité #délai #égalité de traitement #intangibilité #transparence des procédures

Accouchement normal (1/2)

La Haute Autorité de santé (HAS) a élaboré des recommandations avec les sociétés savantes et les professionnels concernés pour répondre à la demande...

28 mai 2018

#accouchement #grossesse #bas risque #physiologie

Comment recourir aux marchés réservés ?

Vous souhaitez réserver certains marchés ou certains lots d’un même marché à des entreprises adaptées (EA) ou à des établissements et services d’aide...

20 janv. 2021

#marchés réservés #entreprises adaptées #établissements et services d’aide par le travail #travailleurs handicapés #ESAT #EA